Séance du Conseil Municipal

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Jeudi 11 juillet 19:00

Ordre du jour :

  • Compte rendu des décisions du maire
  • 2024/043. Révision du plan local d’urbanisme - Arrêt du projet de P.L.U. et bilan de la concertation
  • 2024/044. Sécurisation de l’arrêt de bus Place de l’Ardoise - Amendes de police
  • 2024/045. Adhésion de la commune au service commun Administration de Valence Romans Agglo pour la mission Fiscalité
  • 2024/046. Aménagement d’une aire de camping-car - Approbation du projet
  • 2024/047. Personnel communal - Modification du tableau des effectifs
  • 2024/048. Personnel communal - Instauration d’une autorisation spéciale d’absence dans le cadre d’une assistance médicale à la procréation (PMA)
  • 2024/049. Personnel communal - Signature d’une convention de formation professionnelle continue pour un agent des services techniques avec l’ECF Alix formation
  • 2024/050. PEDT - Plan mercredi
  • 2024/051. Tarifs
  • 2024/052. Restauration scolaire - Modification du règlement intérieur à l’école A. Dureau-Bonlieu
  • 2024/053. Restauration scolaire - Modification du règlement intérieur au groupe scolaire du Châtelard
  • 2024/054. Garderie municipale périscolaire de l’école A. Dureau-Bonlieu - Modification du règlement intérieur
  • 2024/055. Salle de sport polyvalente - Projet de toiture photovoltaïque
  • 2024/056. Territoire d’Energie Drôme - SDED - Rapport d’activités 2023
  • 2024/057. Valence Romans Agglo - Rapport d’activités 2023
  • Comptes rendus des commissions
  • Questions diverses