Agenda

Séance du Conseil Municipal
Lundi 4 mars 20:30
Week-end théâtre MJC
Du 8 au 9 mars

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Séance du Conseil Municipal

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Lundi 4 mars 20:30 En mairie, salle du conseil municipal

Ordre du jour :

  • Compte rendu des décisions du maire
  • 2024/009. Vote des taux des impôts directs locaux 2024
  • 2024/010. Comptes administratifs - Présidence de la séance
  • 2024/011. Budget principal - Compte administratif 2023
  • 2024/012. Budget principal - Compte de gestion 2023
  • 2024/013. Budget principal - Affectation des résultats 2023
  • 2024/014. Budget principal - Budget primitif 2024
  • 2024/015. Budget annexe « Lotissement Domaine de Brignon » - Compte administratif 2023
  • 2024/016. Budget annexe « Lotissement Domaine de Brignon » - Compte de gestion 2023
  • 2024/017. Budget annexe « Lotissement Domaine de Brignon » - Affectation des résultats 2023
  • 2024/018. Budget annexe « Lotissement Domaine de Brignon » - Budget primitif 2024
  • 2024/019. Reprise des provisions
  • 2024/020. Autorisation donnée au maire pour déposer une demande de déclaration préalable pour la construction d’un local technique pour la section Tennis
  • 2024/021. Avis de la commune sur le projet de Programme Local de l’Habitat 2024-2029 de Valence Romans Agglo
  • 2024/022. Salle de sport polyvalente - Demande de subvention auprès de l’Agence Nationale du Sport
  • 2024/023. Accès au service restreint de suivi énergétique Enercompil, de Territoire Energie Drôme-SDED
  • 2024/024. Centre de gestion de la Drôme - Convention de formation professionnelle
  • Comptes-rendus des commissions
  • Questions diverses