Les séances du conseil municipal

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Vous pouvez consulter le contenu des délibérations votées en séances et les procès verbaux des dernières séances du conseil municipal

Prochaines séances :
- Lundi 11 juillet 2024 à 20h30
- Lundi 02 septembre 2024 à 20h30

Séance du 13 mai 2024

Ordre du jour :

  • Compte rendu des décisions du maire
  • 2024/033. Election d’un nouvel adjoint au maire
  • 2024/034. Indemnités des élus - Modifications
  • 2024/035. Budget principal - Décision modificative n°2
  • 2024/036. Restauration scolaire - Tarifs
  • 2024/037. Maison Familiale Rurale - Attribution d’une subvention pour un séjour à l’étranger
  • 2024/038. Travaux supplémentaires sur le chantier de la maison des Carriers - Demande de subvention
  • 2024/039. Fouilles archéologiques partielles sur le site des troglodytes - Demande de subvention
  • 2024/040. Cession de la parcelle YH 424p située Chemin de Brignon à Mmes Duc, Dupré et Cheney
  • 2024/041. Convention de mise à disposition et de participation financière à la réfection du mur pignon est de l’immeuble bâti cadastré A 303 et A 88
  • 2024/042. Valence Romans Agglo - Convention constitutive de groupement dans le cadre de soutien « communes et groupements communaux » pour la lutte contre les déchets abandonnés avec Citéo.
  • Comptes rendus des commissions
  • Questions diverses
PDF - 168.6 ko
Liste des délibérations et résultat des votes
PDF - 1.3 Mo
Délibérations 2024-033 à 2024-042



Séance du 15 avril 2024

Ordre du jour :

  • Compte rendu des décisions du maire
  • 2024/025. Budget principal - Décision modificative n°1
  • 2024/026. Personnel communal - Modification du régime indemnitaire
  • 2024/027. Personnel communal - Modification du tableau des effectifs
  • 2024/028. Territoire d’Energie Drôme SDED n°260840175 AER – Renforcement du réseau BT à partir du poster Bonlieu sud par mutation de 100 à 160 Kva
  • 2024/029. Convention de mise à disposition de locaux - Familles Rurales
  • 2024/030. Convention de partenariat avec le RESE - Avenant n°3
  • 2024/031. Convention relative à l’entretien des espaces verts des Résidences La Sablière - Habitat Dauphinois
  • 2024/032. Convention relative à l’entretien des espaces verts de la Résidence Les Terrasses - Habitat Dauphinois
  • Comptes rendus des commissions
  • Questions diverses
PDF - 161.6 ko
Liste des délibérations et résultat des votes
PDF - 808.4 ko
Délibérations 2024-025 à 2024-032
PDF - 520.8 ko
Procès verbal approuvé - Séance du 15.04.2024



Séance du 04 mars 2024

Ordre du jour :

  • Compte rendu des décisions du maire
  • 2024/009. Vote des taux des impôts directs locaux 2024
  • 2024/010. Comptes administratifs - Présidence de la séance
  • 2024/011. Budget principal - Compte administratif 2023
  • 2024/012. Budget principal - Compte de gestion 2023
  • 2024/013. Budget principal - Affectation des résultats 2023
  • 2024/014. Budget principal - Budget primitif 2024
  • 2024/015. Budget annexe « Lotissement Domaine de Brignon » - Compte administratif 2023
  • 2024/016. Budget annexe « Lotissement Domaine de Brignon » - Compte de gestion 2023
  • 2024/017. Budget annexe « Lotissement Domaine de Brignon » - Affectation des résultats 2023
  • 2024/018. Budget annexe « Lotissement Domaine de Brignon » - Budget primitif 2024
  • 2024/019. Reprise des provisions
  • 2024/020. Autorisation donnée au maire pour déposer une demande de déclaration préalable pour la construction d’un local technique pour la section Tennis
  • 2024/021. Avis de la commune sur le projet de Programme Local de l’Habitat 2024-2029 de Valence Romans Agglo
  • 2024/022. Salle de sport polyvalente - Demande de subvention auprès de l’Agence Nationale du Sport
  • 2024/023. Accès au service restreint de suivi énergétique Enercompil, de Territoire Energie Drôme-SDED
  • 2024/024. Centre de gestion de la Drôme - Convention de formation professionnelle
  • Comptes-rendus des commissions
  • Questions diverses
PDF - 168.4 ko
Liste des délibérations et résultat des votes
PDF - 1.3 Mo
Délibérations 2024-009 à 2024-024
PDF - 292.9 ko
Présentation synthétique du budget primitif 2024
PDF - 482.3 ko
Procès verbal approuvé - Séance du 04.03.2024



Séance du 29 janvier 2024

Ordre du jour :

  • Compte rendu des décisions du maire
  • 2024/001. Débat d’orientation budgétaire
  • 2024/002. Personnel communal - Mise en place de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
  • 2024/003. Création de points d’eau incendie - Demande de subvention au titre du Fond Vert
  • 2024/004. Cession d’une partie du chemin rural n° 77 désaffecté et déclassé de 188m² au lieu-dit "Les Deveys" au profit de M. et Mme Costechareyre
  • 2024/005. Cession d’une partie du chemin rural n° 77 désaffecté et déclassé de 348m² au lieu-dit "Les Deveys" au profit de M. et Mme Corda
  • 2024/006. ENEDIS - Signature d’une convention de servitudes pour le passage de lignes électriques souterraines - Parcelle ZS 373 situe lieu-dit la Gare
  • 2024/007. Salle de sport polyvalente - Demande de subventions - Fonds de concours Valence Romans Agglo
  • 2024/008. Convention assistance retraite CNRACL 2020-2022 conclue avec le centre de gestion de la Drôme - Signature d’un avenant
  • Comptes rendus des commissions
  • Questions diverses
PDF - 126.2 ko
Liste des délibérations et résultat des votes
PDF - 746.1 ko
Délibérations 2024-001 à 2024-008
PDF - 417 ko
Procès verbal approuvé - Séance du 09.01.2024



Séance du 18 décembre 2023

Ordre du jour :

  • Compte rendu des décisions du maire
  • 2023/087.Plan Local d’Urbanisme - Nouveau débat sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)
  • 2023/088. Budget principal - Décision modificative n°3
  • 2023/089. Budget annexe Lotissement Domaine de Brignon - Décision modificative n°1
  • 2023/090. Adoption du règlement budgétaire et financier
  • 2023/091. Ouverture anticipée de lignes de crédits en investissement
  • 2023/092. Tarifs
  • 2023/093. État annuel des indemnités de fonction des élus - Année 2023
  • 2023/094. Recensement de la population - Recrutement et rémunération des agents recenseurs
  • 2023/095. Salle de sport polyvalente - Demande de subventions DETR / DSIL
  • 2023/096. Ardèche Drôme Numérique - Convention de droit d’usage du domaine privé pour l’installation d’équipements de communication électroniques - Parcelle YI 26
  • 2023/097. Ardèche Drôme Numérique - Convention de droit d’usage du domaine privé pour l’installation d’équipements de communication électroniques - Parcelle YI 535
  • 2023/098. Syndicat d’irrigation Drômois - Rapport d’activités 2022
  • 2023/099. Autorisation donnée au maire pour déposer une demande de permis de construire pour la construction d’une salle polyvalente
  • Comptes rendus des commissions
  • Questions diverses
PDF - 170 ko
Liste des délibérations et résultat des votes
PDF - 1.4 Mo
Délibérations 2023-087 à 2023-099
PDF - 713.2 ko
Procès verbal approuvé - Séance du 18.12.2023



Séance du 13 novembre 2023

Ordre du jour :

  • Compte rendu des décisions du maire
  • 2023/077. Budget principal - Décision modificative n°3
  • 2023/078. Constitution de réserves
  • 2023/079. Signature du contrat de mixité sociale intercommunale de Valence Romans Agglo 2023-2025
  • 2023/080. Subventions aux associations
  • 2023/081. Personnel communal - Mise en place des titres restaurant dématérialisés
  • 2023/082. Territoire d’Energies Drôme - Dossier n°172 AER - Raccordement au réseau BT pour alimenter une construction à partir du poste Champagnol
  • 2023/083. S.D.E.D. - Dossier n°173AER - Convention de servitude de passage de ligne électrique en propriété privée - Parcelle ZN 409 - Raccordement au réseau BT à partir du poste Beauregard 2
  • 2023/084. Valence Romans Agglo - Rapport 2022 sur le prix et la qualité des services assainissement collectif et non collectif
  • 2023/085. Valence Romans Agglo - Rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable
  • 2023/086. Valence Romans Agglo - Rapport 2022 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets
  • Comptes rendus des commissions
  • Questions diverses
PDF - 163.4 ko
Liste des délibérations et résultat des votes
PDF - 920.2 ko
Délibérations 2023-077 à 2023-086
PDF - 477 ko
Procès verbal approuvé - Séance du 13.11.2023



Séance du 09 octobre 2023

Ordre du jour :

  • Compte rendu des décisions du maire
  • 2023/068. Budget annexe Lotissement Domaine de Brignon - Confirmation d’une écriture budgétaire
  • 2023/069. Budget principal – Confirmation d’une écriture budgétaire
  • 2023/070. Ajustement de la provision pour dépréciation des créances douteuses
  • 2023/071. Maison Familiale Rurale - Attribution d’une subvention pour un séjour à l’étranger
  • 2023/072. Convention d’occupation du domaine public temporaire - Rue de la Sablière
  • 2023/073. ECSM XV - Renouvellement de la convention de mise à disposition d’équipements
  • 2023/074. BCCI - Renouvellement de la convention de mise à disposition d’équipements
  • 2023/075. COC - Convention de mise à disposition d’équipements - Avenant n°1
  • 2023/076. Personnel communal - Prise en charge des frais occasionnés par les déplacements
  • Comptes rendus des commissions
  • Questions diverses
PDF - 162.4 ko
Liste des délibérations et résultat des votes
PDF - 958 ko
Délibérations 2023-068 à 2023-076
PDF - 426.7 ko
Procès verbal approuvé - Séance du 09.10.2023



Séance du 04 septembre 2023

Ordre du jour :

  • Compte rendu des décisions du maire
  • 2023/056. Budget principal - Décision modificative n°2
  • 2023/057. Adoption de la nomenclature comptable M57 au 1er janvier 2024
  • 2023/058. Fixation du mode de gestion des amortissements en M57
  • 2023/059. Rapport d’orientation budgétaire - Modification du délai
  • 2023/060. Valence Romans Agglo - Approbation des statuts
  • 2023/061. Valence Romans Agglo -Approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées 2023
  • 2023/062. Convention d’occupation du domaine public destinée à l’implantation et à l’exploitation d’un réseau de communications électriques – Société TDF
  • 2023/063. Familles rurales - Convention de prestation de service pour l’entretien du Multi-accueil
  • 2023/064. Personnel communal - Modification du tableau des effectifs
  • 2023/065. Dénomination d’une nouvelle rue -Lotissement le Clos Dominique
  • 2023/066. Territoire d’Energie Drôme SDED - Rapport d’activité 2022
  • 2023/067. Valence Romans Agglo - Rapport d’activités 2022
  • Comptes rendus des commissions
  • Questions diverses
PDF - 165.1 ko
Liste des délibérations et résultat des votes
PDF - 1.2 Mo
Délibérations 2023-056 à 2023-067
PDF - 551.6 ko
Procès verbal approuvé - Séance du 04.09.2023



Séance du 26 juin 2023

Ordre du jour :

  • Compte rendu des décisions du maire
  • 2023/044. Budget principal - Décision modificative n°1
  • 2023/045. Désignation du référent déontologue des élus - Signature d’une convention de mutualisation avec le CDG 26
  • 2023/046.Convention de prise en charge financière pour l’éclairage extérieur des voies privées entre la commune et Valence Romans Agglo - Signature de l’avenant n°1
  • 2023/047. Valence Romans Agglo - Convention de mise à disposition de service de restauration collective
  • 2023/048. Restauration scolaire - Modification du règlement intérieur à l’école A Dureau-Bonlieu
  • 2023/049. Restauration scolaire - Modification du règlement intérieur au Groupe scolaire du Châtelard
  • 2023/050. Garderies municipales périscolaires - Modification du tarif
  • 2023/051. Convention de partenariat avec le RESE - Avenant n°2
  • 2023/052. Personnel communal - Modification du tableau des effectifs
  • 2023/053. Cession de l’emprise de l’ancien chemin des silos désaffecté et déclassé de 363m² au lieu-dit « la Gare » à Valence Romans Agglo
  • 2023/054. Demande d’autorisation pour le projet de centrale photovoltaïque flottante de la SAS Engie au lieu-dit les Lilas - Avis du conseil municipal
  • 2023/055. Salle de sport polyvalente - Demande de subvention auprès de l’agence nationale du sport dans le cadre du Plan « 5000 terrains de sport 2023 » et DETR/DSIL
  • Comptes rendus des commissions
  • Questions diverses
PDF - 168.3 ko
Liste des délibérations et résultat des votes
PDF - 1.2 Mo
Délibérations 2023-044 à 2023-055
PDF - 562.4 ko
Procès verbal approuvé - Séance du 26.06.2023



Séance du 22 mai 2023

Ordre du jour :

  • Approbation du procès-verbal de la séance du 03 avril 2023
  • Compte rendu des décisions du maire
  • 2023/034. Résidence la Sablière - Habitat Dauphinois - Demande d’intégration de la voirie, réseaux et bassin de rétention dans le domaine public - Modification
  • 2023/035. R.T.E. - Convention de financement - Aide accordée à une commune
  • 2023/036. ENEDIS - Convention de mise à disposition pour l’implantation d’un poste de distribution publique constitutive de droits réels
  • 2023/037. Cession de la parcelle YE n°596 -Lot A -Rue de Nogat à M. SOULIER
  • 2023/038. Cession des parcelles YE n°597 et YE n°600 -Lot B -Rue de Nogat à M. OUIZMAN
  • 2023/039. Cession des parcelles YE n°598 et YE n°601 -Lot C - Rue de Nogat à M. PERRAULT
  • 2023/040. Acquisition foncière des parcelles YH N°421-424 appartenant à la société Granulats Vicat au lieu-dit « Brignon »
  • 2023/041. Personnel communal - Modification du tableau des effectifs
  • 2023/042. Personnel communal - Modalités de mise en œuvre du compte épargne temps
  • 2023/043. Aménagement partiel de la rue Traversante et de la rue de Beauvache – Maitrise d’œuvre - Demande de subvention auprès du département de la Drôme
  • Comptes rendus des commissions
  • Questions diverses
PDF - 165.1 ko
Liste des délibérations et résultat des votes
PDF - 1.6 Mo
Délibérations 2023-034 à 2023-043
PDF - 560.5 ko
Procès verbal approuvé - Séance du 22.05.2023