PUBLICATION DES ACTES

Conformément aux nouvelles règles de publicité d’entrée en vigueur et de conservations des actes, vous pouvez consulter en ligne :
 les délibérations votées en séance du conseil municipal >>>
 les procès verbaux des séances arrêtés au commencement de la séance suivante >>>

AGENDA DES PROCHAINES SÉANCES

 06 juillet 2026
 07 septembre 2026

DERNIÈRE SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 05 juin 2026

• Compte rendu des décisions du maire
• 2026/051. Elections des délégués des conseillers municipaux et de leurs suppléants pour les élections sénatoriales
• 2026/052. Budget principal - Décision modificative n°1
• 2026/053. Désignation d’un correspondant défense
• 2026/054. Conclusion d’une convention de mutualisation de la plateforme de dématérialisation des marchés publics avec Valence Romans Agglo
• 2026/055. Lutte contre les chats libres sauvages - Signature d’une convention avec la Fondation 30 millions d’amis
• 2026/056. SDED - Renforcement du réseau à partir du poste Vanelle Est
• 2026/057. Rénovation énergétique Ecole Auguste Dureau - Demande de subventions
• 2026/058. Demande de dérogation au PLU pour le changement de destination d’un bâtiment agricole - PC0260842600008 - GAEC des Vergers de Fouillouse - Avis du conseil municipal
• 2026/059. Actualisation du classement sonore du réseau ferré pour le département de la Drôme - Avis de la commune de Châteauneuf-sur-Isère
• Comptes rendus des commissions
• Questions diverses

Liste des délibérations et résultat des votes