PUBLICATION DES ACTES

Conformément aux nouvelles règles de publicité d’entrée en vigueur et de conservations des actes, vous pouvez consulter en ligne :
 les délibérations votées en séance du conseil municipal >>>
 les procès verbaux des séances arrêtés au commencement de la séance suivante >>>

AGENDA DES PROCHAINES SÉANCES

 Lundi 27 janvier 2025 à 20h30
 Lundi 24 mars 2025 à 20h30

DERNIÈRE SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 16 décembre 2024

Ordre du jour :

• Compte rendu des décisions du maire
• 2024/094. Salle de sport polyvalente - Demande de subventions - Fond de concours de Valence Romans Agglo
• 2024/095. Demande de subvention auprès de la CAF - Acquisition matériel CLSH
• 2024/096. Convention de mise à disposition gratuite de locaux avec Familles Rurales - Avenant n°1
• 2024/097. Convention de mise à disposition gratuite de locaux avec le Comité des fêtes - Renouvellement
• 2024/098. Granulats Vicat - Convention de mécénat pour la réalisation d’une fresque murale
• 2024/099. Exploitation d’une Unité de Méthanisation sur Bourg de Péage - Avis de la Commune
• 2024/100. Convention d’occupation du domaine public temporaire - Rue de la Sablière
• Comptes rendus des commissions
• Questions diverses

Liste des délibérations et résultat des votes

PROJET - Procès verbal - Séance du 16.12.2024