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Les procès verbaux des séances du conseil municipal

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Vous pouvez consulter le procès verbal des dernières séances du conseil municipal

Prochaines séances :
Lundi 11 octobre 2021
Mercredi 10 novembre 2021

Séance du 06 septembre 2021

Compte rendu des décisions du maire
2021/091 : Budget principal 2021 - Décision modificative n°5
2021/092 : Création d’un budget annexe - Lotissement communal Domaine de Brignon
2021/093 : Valence Romans Agglo - Modification des statuts
2021/094 : Valence Romans Agglo - Convention de prestation de services pour l’entretien des équipements - Avenant n°1
2021/095 : Convention opérationnelle entre la commune, Valence Romans Agglo et EPORA - Tènement Bonnet (26E067)
2021/096 : SDED n°149 AER - Desserte intérieure lotissement communal « Domaine de Brignon »
2021/097 : Acquisition des parcelles A 438 et YD 554
2021/098 : Valence Romans Agglo - Rapport d’activités 2020
2021/099 : Syndicat Intercommunal des Eaux de la Plaine de Valence - Rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable
2021/100 : SDED - Rapport d’activités 2020
Comptes rendus des commissions
Questions diverses


Séance du 06 septembre 2021

Séance du 12 juillet 2021

Compte rendu des décisions du maire
2021/071. Budget principal 2021 - Décision modificative n°4
2021/072. Vente de l’ancien bureau de poste et de la maison attenante
2021/073. Présentation et débat sur le rapport de la chambre régionale des comptes concernant le Syndicat d’Irrigation Drômois
2021/074. Syndicat d’Irrigation Drômois - Modification des statuts
2021/075. Modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (R.I.F.S.E.E.P.), indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise (I.F.S.E.) et complément indemnitaire annuel (C.I.A.)
2021/076. Marché artisanal - Création d’un tarif
2021/077. SDED. Convention de servitude de passage de ligne électrique en propriété privée - Lotissement communal de Brignon
2021/078. SDED - Convention de servitude de passage de ligne électrique en propriété privée - Renforcement du réseau BT sur poste Blanchelaine
2021/079. RTE – Convention de servitudes de passage de ligne électrique aérienne à 225 Kv Chambaud-Grand Courbis
2021/080. Groupe scolaire de Bonlieu - Bail emphytéotique pour mise en place d’une centrale photovoltaïque
2021/081. Groupe scolaire de Bonlieu - Extension du périmètre des locaux scolaires
2021/082. Valence Romans Agglo - Convention de prestation de service « production et livraison de repas »
2021/083. Modification du règlement du service de restauration scolaire de l’école de Bonlieu
2021/084. Modification du règlement du service de garderie municipale du groupe scolaire du Châtelard
2021/085. Création d’un service de paiement en ligne
2021/086. Convention de formation par apprentissage
2021/087. Convention d’occupation du domaine public pour l’installation d’une infrastructure de recharge pour véhicules électriques et hybrides
2021/088. Cession terrain communal situé Domaine de Brignon au profit de la SA HLM ADIDS
2021/089. Maison médicale - Vente des lots des praticiens
2021/090. Personnel communal – Transfert partiel d’activité et modification du tableau des effectifs
Comptes-rendus des commissions
Questions diverses


Séance du 12 juillet 2021

Séance du 7 juin 2021

Ordre du jour :

Compte rendu des décisions du maire
2021/060 : Budget principal 2021 - Décision modificative n°3
2021/061 : Cimetière communal - Reprise de concessions abandonnées
2021/062 : Occupation du domaine public - Nouveau tarif pour les terrasses fixes couvertes
2021/063 : Cession de terrain communaux situés Domaine de Brignon au profit de la SA HLM Habitat Dauphinois
2021/064 : Acquisition foncière de la parcelle YD 597 - Rue Traversante
2021/065 : Acquisition foncière des parcelles A 688-689 appartenant à Mme Lapersonne Claudine lieu-dit l’Ardoise
2021/066 : Acquisition foncière des parcelles YI 22-23 lieu-dit « Les Lilas » - Consorts Malossanne-Leclerq
2021/067 : Cession foncière ZD 375 lieu-dit la Vanelle - M. de Guzman de Saint Nicolas Paul
2021/068 : Signature d’une convention pour participation financière de la communauté d’agglomération aux travaux de voirie intégrant la gestion des eaux pluviales par techniques alternatives indissociables de la voirie
2021/069 : Vente de l’ancien bureau de poste et de la maison attenante
2021/070 : Sécurisation de l’arrêt de bus de Bonlieu - Amendes de police
Comptes rendus des commissions
Questions diverses


Séance du 07 juin 2021

Séance du 3 mai 2021

Ordre du jour :

Compte rendu des décisions du maire
2021/038. Budget principal 2021 - Décision modificative n°2
2021/039. Valence Romans Agglo - Avis sur le pacte de gouvernance
2021/040. Valence Romans Agglo - Signature d’une convention de mutualisation de la plateforme de dématérialisation des marchés publics
2021/041. Cantine scolaire - Convention d’objectifs
2021/042. Restaurant scolaire du groupe scolaire A Dureau-Bonlieu - Adoption du règlement intérieur
2021/043. Restaurant scolaire du groupe scolaire Le Châtelard - Adoption du règlement intérieur
2021/044. Espace naturel sensible colline du Châtelard - Demande de subventions
2021/045. Cimetière - Rétrocession de concessions perpétuelles
2021/046. Vente de l’ancien bureau de Poste et de la maison attenante - Validation du cahier des charges et lancement de la procédure
2021/047.Acquisition de la parcelle A 298 au 1 rue de la Forge- Propriété BOZON Eliane
2021/048. Acquisition d’une emprise foncière de 41 m² - Chemin des Dames ZN 411
2021/049. Acquisition d’une emprise foncière de 32 m² - Chemin des Dames ZN 410
2021/050. Cession parcelle ZD 346 lieu-dit la Vanelle M. ARNAUD David
2021/051. Cession parcelle ZD 345 lieu-dit la Vanelle M et Mme BREA Gérard
2021/052. Cession des parcelles ZD 352-353 lieu-dit la Vanelle à M et Mme MARTORANA
2021/053. Cession de la parcelle ZD 357 lieu-dit la Vanelle à M HERITIER Christian
2021/054. Cession de la parcelle YH 191 lieu-dit Les Robins Mme PEINADO Geneviève
2021/055. ENEDIS - Signature d’une convention de servitude pour le passage d’une ligne électrique souterraine - Parcelle ZP 88 lieu-dit Montagne est
2021/056. ENEDIS - Signature d’une convention de servitude pour le passage d’une ligne électrique souterraine - Parcelles ZP 78-79-88-89-105 lieu-dit Montagne est
2021/057. Autorisation de dépôt d’un permis de construire pour l’extension et le réaménagement du groupe scolaire du Châtelard
2021/058. Autorisation de dépôt d’un permis de construire pour l’extension et le réaménagement de l’Accueil Collectif de Mineurs
2021/059. Motion de soutien à l’obtention de l’AOP « Côtes du Rhône »
Comptes rendus des commissions
Questions diverses


Séance du 03 mai 2021

Séance du 29 mars 2021

Ordre du jour :

Compte rendu des décisions du maire
2021/023. Compte administratif - Présidence de la séance
2021/024. Budget principal - Compte administratif 2020
2021/025. Budget principal - Compte de gestion 2020
2021/026. Budget principal - Affectation des résultats 2020
2021/027. Budget principal - Budget supplémentaire 2021
2021/028. Suppression de l’exonération de 2 ans de la taxe foncière sur les propriétés bâties nouvelles à usage d’habitation
2021/029. Drapeaux - Etude de conservation - Demande de subventions
2021/030. Acquisition des parcelles A 438 et YD 554 -Compléments à la délibération 2021-003
2021/031. Acquisition foncière de la parcelle privée YD 556 appartenant à M et Mme Malossanne Robert - Rue des Monts du Matin
2021/032. Cession foncière de la parcelle communale YD 563 à M Malossanne et Mme Felices - Rue des Monts du Matin
2021/033. Acquisition foncière de la parcelle YD 161 appartenant aux consorts Lesbre - Lieu-dit l’Ardoise
2021/034. Lotissement communal le Domaine de Brignon - Vente des lots individuels
2021/035. Cession d’un terrain communal situé Domaine de Brignon au profit de la SA HLM ADIS
2021/036. Cession de terrains communaux situés Domaine de Brignon au profit de la SA HLM Habitat Dauphinois
2021/037. Echange de parcelles avec le Syndicat d’Irrigation Drômois
Comptes-rendus des commissions
Questions diverses


Séance du 29 mars 2021

Séance du 22 février 2021

Ordre du jour :

Compte rendu des décisions du maire
2021/008. Budget principal 2021 - Décision modificative n°1
2021/009. Impôts locaux 2021
2021/010. Prescription de la révision du Plan Local d’Urbanisme et définition des modalités de concertation
2021/011. Avis sur la prolongation de la concession d’aménagement et d’exploitation du Rhône confiée à la CNR
2021/012. Extension et réaménagement du groupe scolaire du Châtelard - Demande de subventions
2021/013. Extension et réaménagement de l’Accueil Collectif de Mineurs (ancien CLSH) - Demande de subventions
2021/014. Eglise et chapelle - Demande de subventions
2021/015. Marché hebdomadaire - Création d’emplacements supplémentaires et modification du règlement
2021/016. Cimetière - Types de concessions
2021/017. Valence Romans Agglo - Convention de prise en charge financière de l’éclairage extérieur des voies privées
2021/018. ENEDIS - Convention de servitudes pour l’implantation d’une ligne électrique souterraine - Parcelles YD 514 - Lieu-dit Beauvache
2021/019. Création et dénomination de voies nouvelles dans le cadre de programme immobilier et lotissements
2021/020. Acquisition de la parcelle YD 67 - Lieu-dit les Deveys
2021/021. Modification du règlement de la garderie municipale de l’école de Bonlieu
2021/022. Modification du règlement de la garderie municipale du groupe scolaire du Châtelard
Comptes rendus des commissions
Questions diverses


Séance du 22 février 2021

Séance du 18 janvier 2021

Ordre du jour :

Compte rendu des décisions du maire
2021/001. Compléments à la délibération 2020-107 - Cession d’un terrain communal situé rue des Crozes au profit d’Habitat Dauphinois
2021/002. Acquisition de la parcelle YD n°162, lieu-dit l’Ardoise
2021/003. Acquisition des parcelles A n°438 et YD n°554
2021/004. Subventions aux associations
2021/005. SDED - Prolongation du règlement relatif au service de conseil en énergie du SDED
2021/006. Personnel communal - Modification du tableau des effectifs
Comptes rendus des commissions
Questions diverses


Séance du 18 janvier 2021

Séance du 14 décembre 2020

Ordre du jour :

Compte rendu des décisions du maire
2020/121. Budget principal - Décision modificative n°7
2020/122. Impôts locaux 2021
2020/123. Budget principal - Budget primitif 2021
2020/124. Tarifs 2021
2020/125. État annuel des indemnités de fonction des élus - Année 2020
2020/126. Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (R.I.F.S.E.E.P.), indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise (I.F.S.E.) et complément indemnitaire annuel (C.I.A.)
2020/127. Sécurisation des écoles - Demande de subvention au titre du FIPD
2020/128. Comité des fêtes - Versement d’une participation
2020/129. Délibération de principe - Cession d’un terrain communal situé domaine de Brignon au profit de la SA HLM ADIS
2020/130. Délibération de principe - Cession de terrains communaux situés domaine de Brignon
2020/131. Convention de mise à disposition d’équipements avec l’ECSM XV - Avenant n°1
2020/132. SDED - Convention pour une servitude de passage de ligne électrique en propriété privée - lotissement IMMOVA - Nouvelle convention
2020/133. S.D.E.D. 141AER - Renforcement du réseau BT à partir du poste maison des sociétés - Approbation du projet
2020/134. S.D.E.D. 134AER - renforcement du réseau BT à partir du poste Maisonneuve Est - Approbation du projet
2020/135. S.D.E.D. 143 AER - Raccordement collectif extérieur pour alimenter le lotissement la rose blanche à partir du poste Beauverde - Approbation du projet
2020/136. S.D.E.D. 147AER - Raccordement au réseau BT pour alimenter une construction à partir du poste la Vanelle - approbation du projet
2020/137. S.D.E.D. 146AER - raccordement au réseau BT pour alimenter un bâtiment d’activités à partir du poste beauregard 1 - Approbation du projet
Comptes rendus des commissions
Questions diverses


Séance du 14 décembre 2020

Séance du 09 novembre 2020

Ordre du jour :

Compte rendu des décisions du maire
2020/102. Budget principal – Décision modificative n°6
2020/103. Débat d’orientation budgétaire
2020/104. Indemnités de fonctions des élus - Modifications
2020/105.Modification de la carte scolaire sur la commune
2020/106. Incorporation des biens vacants et sans maître dans le domaine communal
2020/107. Délibération de principe - Cession d’un terrain communal situé rue des Crozes au profit d’Habitat Dauphinois
2020/108. Acquisition de la parcelle YE 356 - Compléments à la délibération 2020/066
2020/109. Lotissement communal « Domaine de Brignon »
2020/110. Autorisation de dépôt d’un permis d’aménager pour le lotissement communal « Domaine de Brignon »
2020/111. Autorisation de dépôt d’une déclaration préalable de travaux pour la création d’un parking Chemin de Brignon
2020/112. SDED - Renforcement du réseau à partir du poste Robert - Approbation du projet
2020/113. SDED - Convention pour une servitude de passage de ligne électrique en propriété privée - Raccordement collectif extérieur pour alimenter le lotissement La Rose Blanche
2020/114. SDED - Convention pour une servitude de passage de ligne électrique en propriété privée - Raccordement au réseau pour alimenter une construction à partir du poste la Vanelle
2020/115. Orange - Signature d’un contrat de bail pour l’implantation d’équipements techniques sur la parcelle ZX 521
2020/116. Plan Local d’Urbanisme intercommunal - Opposition au transfert de compétence à Valence Romans Agglo
2020/117. Personnel communal - Modification du tableau des effectifs
2020/118. Valence Romans Agglo - Rapport 2019 sur le prix et la qualité des services assainissement collectif et non collectif
2020/119. Valence Romans Agglo - Rapport 2019 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets
2020/120. Syndicat d’irrigation Drômois - Rapport d’activités 2019
Comptes rendus des commissions
Questions diverses


Séance du 09 novembre 2020

Séance du 05 octobre 2020

Ordre du jour :

Compte rendu des décisions du maire
2020/090. Budget principal - Décision modificative n°5
2020/091. EPORA - Solde de l’opération Cœur de Bourg
2020/092. Habitat Dauphinois - Garantie d’emprunt - « le Hameau de la Sablière »
2020/093. Convention de mise à disposition gratuite d’un local avec l’ACCA - Renouvellement
2020/094. Convention de mise à disposition d’équipements avec le COC - Renouvellement
2020/095. Convention de mise à disposition d’équipements avec l’ECSM XV - Renouvellement
2020/096. Convention de mise à disposition d’équipements avec le BCCI - Renouvellement
2020/097. Convention de délégation de service public avec le Son des Vents - Avenant n°2
2020/98. Cession d’une emprise foncière non bâtie de 29 m² au lieu-dit Les Cures
2020/099. SDED - Convention pour une servitude de passage de ligne électrique en propriété privée - Lotissement IMMOVA - Poste Beauregard 2
2020/100. Développement touristique du site troglodytique
2020/101. Personnel communal - Modification du tableau des effectifs
Comptes rendus des commissions
Questions diverses


Séance du 05 octobre 2020

Séance du 07 septembre

Ordre du jour :

Compte rendu des décisions du maire
2020/078. Budget principal - Décision modificative n°4
2020/079. EPORA - Solde de l’opération Cœur de Bourg
2020/080. Mise en place d’une centrale photovoltaïque à l’école de Bonlieu - Promesse unilatérale de bail emphytéotique avec la société Terre et Lac
2020/081. Mise en place d’un conseiller municipal en charge des questions de défense (correspondant défense)
2020/082. Commission de contrôle des listes électorales - Désignation des membres
2020/083. Département de la Drôme - Signature d’une convention d’attribution de subvention d’investissement
2020/084. Marché hebdomadaire – Création d’emplacements supplémentaires et modification du règlement
2020/085. Acquisition d’une emprise foncière de 28 m² - Route de Fouillouse - Parcelle YB 281
2020/086. Acquisition de parcelles - Lieu-dit Pravoray Est et les Communaux
2020/087. Terrain de boules près du skate parc - Possibilité de location
2020/088. Valence Romans Agglo - Rapport d’activités 2019
2020/089. Valence Romans Déplacements - Rapport d’activités 2019
Comptes-rendus des commissions
Questions diverses


Séance du 07 septembre 2020

Séance du 27 juillet 2020

Ordre du jour :

Compte rendu des décisions du maire
2020/073 : Délégation de certaines attributions du conseil municipal au maire
2020/074 : Délégation du droit de préemption urbain à la communauté d’agglomération
2020/075 : Lotissement la Rose Blanche - Signature d’une convention avec le lotisseur
2020/076 : Acquisition de parcelles - Lieu-dit « Pravoray » et « Les Communaux »
2020/077 : Extension Groupe scolaire de Bonlieu - Engagement filière bois local
Compte rendu des commissions
Questions diverses


Séance du 27 juillet 2020

Séance du 17 juillet 2020

Ordre du jour :

2020/056. Budget principal-Décision modificative n°3
2020/057. Admission en non-valeur
2020/058. Commission communale des impôts directs - Renouvellement des membres
2020/059. Mission locale Drôme des collines Royans Vercors - Désignation d’un représentant
2020/060. Syndicat Intercommunal des Eaux de la Plaine de Valence - Désignation de deux délégués
2020/061. Familles Rurales - Renouvellement de la convention d’objectifs
2020/062. SDED -Renforcement du réseau BT à partir du poste l’Ardoise - Approbation du projet
2020/063. SDED. Renforcement du réseau BT en souterrain rue Traversante à partir du futur poste Beauverde - Approbation du projet
2020/064. SDED. Electrification - Effacement et fiabilisation des réseaux électriques rue Traversante - Dissimulation des réseaux téléphoniques -Approbation du projet
2020/065. SDED – Renforcement du réseau BT à partir du poste Grobeau - Approbation du projet
2020/066. Acquisition de la parcelle YE 356
2020/067. Autorisation de dépôt d’une déclaration préalable de travaux pour l’école élémentaire du Châtelard
2020/068. Règlement intérieur du restaurant scolaire - Modifications
2020/069. Modification du règlement intérieur de la garderie municipale périscolaire du groupe scolaire du Châtelard
2020/070. Modification de la carte scolaire sur la commune
2020/071. Syndicat Intercommunal des Eaux de la Plaine de Valence - Rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable
2020/072. Convention d’apprentissage - Lycée « Terre d’horizon »


Séance du 17 juillet 2020

Séance du 08 juin 2020

Ordre du jour :

Compte rendu des décisions du maire
2020/033. Budget principal - Décision modificative n°2
2020/034. Création des commissions municipales
2020/035. Elections des membres des commissions
2020/036. Election d’une commission d’appel d’offres à caractère permanent
2020/037. Syndicat d’irrigation Drômois - Désignation d’un délégué titulaire et d’un suppléant
2020/038. Syndicat Départemental d’Energies de la Drôme - Désignation des délégués au comité syndical du SDED
2020/039. Comité nationale d’action sociale - Désignation des délégués locaux
2020/040. Centre communal d’action sociale - Fixation du nombre de membres et désignation des membres
2020/041. Comité de jumelage - Désignation de représentants
2020/042. Réseau d’entraide solidarité emploi - Désignation de représentants
2020/043. Règlement intérieur du conseil municipal
2020/044. Personnel communal - Recrutement d’agents non titulaires de remplacement, temporaire ou saisonnier
2020/045. Formation des élus locaux
2020/046. Convention de délégation de service public avec le Son des vents - Avenant n°1
2020/047. Crise économique liée au Covid-19 - Décision d’exonérer les commerçants de la redevance d’occupation du domaine public pour utilisation de terrasses et du marché hebdomadaire
2020/048. SDED - Adhésion à un groupement de commandes ayant pour objet l’achat de gaz naturel et de services associés
2020/049. SDED - Convention pour servitude de passage de ligne électrique souterraine en propriété privée - Renforcement du réseau BT à partir de poste Maisonneuve Est
2020/050. ENEDIS – Convention de servitudes pour l’implantation d’ouvrages électriques - lieu-dit Plaine de Beauregard
2020/051. Valence Romans Agglo – Convention de co-maitrise d’ouvrage pour la réalisation d’une étude hydraulique
2020/052. Équipements extérieurs d’animation - Demandes de subventions
2020/053. Autorisation au maire pour déposer une demande d’autorisation d’urbanisme pour la construction d’équipements extérieurs
2020/054. Autorisation au maire pour déposer une demande d’autorisation d’urbanisme pour l’extension du local des Boules située place de l’Isère


Séance du 08 juin 2020

Séance du 25 mai 2020

Ordre du jour :

Installation des conseillers municipaux
Election du maire
Détermination du nombre d’adjoints
Election des adjoints
Lecture de la charte de l’élu local
Indemnités de fonction
Délégation de certaines attributions du conseil municipal au maire
Questions diverses


Séance du 25 mai 2020

Séance du 28 février 2020

Ordre du jour :

Compte rendu des décisions du maire
2020/009. Compte administratif - Présidence de la séance
2020/010. Budget principal - Compte administratif 2019
2020/011. Budget principal - Compte de gestion 2019
2020/012. Budget principal -Affectation des résultats 2019
2020/013. Budget principal - Budget supplémentaire 2020
2020/014. Valence Romans Agglo - Pacte financier et fiscal - Réajustement 2020
2020/015. Séisme sur la commune du Teil – Versement d’une subvention exceptionnelle
2020/016. SDED – Renforcement du réseau BT à partir du poste Corneries
2020/017. SDED – Convention pour servitude de passage de ligne électrique souterraine en propriété privée – Renforcement du réseau BT en souterrain rue Traversante – Poste Beauverde
2020/018. ENEDIS – Convention de servitudes pour l’implantation d’une ligne électrique souterraine – Poste les Monts du matin
2020/019. ENEDIS – Convention de servitudes pour l’implantation d’une ligne électrique souterraine sur Poste les Cerisiers.
2020/020. Associations les Vieilles Lances – Mise à disposition gratuite d’un local – Renouvellement de la convention
2020/021. Habitat Dauphinois – Garantie d’emprunts logements sociaux « Domaine de la Sablière 1 »
2020/022. Habitat Dauphinois – Garantie d’emprunts logements sociaux « Domaine de la Sablière 3 »
2020/023. Intempéries de novembre 2019 - Demande de financement
2020/024. Elargissement du Chemin des Franchises – Conventions
2020/025. Lotissement « Passerelle I et Passerelle II » Développement Aménagement Terrains - Demande d’intégrations des voiries et parties communes dans le domaine public
2020/026. Promesse unilatérale de vente à la SCI MOOREA - Foncier communal lieu-dit Les Iles YS n°245
Comptes rendus des commissions
Questions diverses


Séance du 28 février 2020

Séance du 24 janvier 2020

Ordre du jour :

Compte rendu des décisions du maire
2020/001. Intempéries de novembre 2019 - Demande de reconnaissance en catastrophe naturelle
2020/002. Valence Romans Agglo - Convention ADS portant sur l’instruction des autorisations d’occupation et d’utilisation du sol
2020/003. Autorisation de dépôt de permis de construire pour la construction d’un restaurant scolaire et d’une salle de motricité à l’école A Dureau-Bonlieu
2020/004.Opération de logements sociaux - Vente à Habitat Dauphinois du tènement constituant l’emprise foncière du projet - Promesse de vente
2020/005. Constitution de servitude de passage piéton au profit de Mme Bentkoski Marine - Rue des Remparts
2020/006. Elections municipales 2020 - Convention relative à la réalisation de l’adressage, de la mise sous pli et du colisage de la propagande électorale
2020/007. Comité des fêtes - Versement d’une participation
2020/008. Prévention routière - Attribution d’une subvention
Comptes rendus des commissions
Questions diverses


Séance du 24 janvier 2020