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Les séances du conseil municipal

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Vous pouvez consulter le contenu des délibérations votées en séances et les procès verbaux des dernières séances du conseil municipal

Prochaines séances de l’année 2022 :
- lundi 30 janvier 2023 à 20h30
- lundi 06 mars 2023 à 20h30

Séance du 12 décembre 2022

Ordre du jour :

  • Approbation du procès-verbal du 14 novembre 2022
  • Compte rendu des décisions du maire
  • 2022/103. Impôts locaux 2023
  • 2022/104. Budget principal - Budget primitif 2023
  • 2022/105. Constitution de réserves
  • 2022/106. Tarifs 2023
  • 2022/107. Budget annexe Lotissement Domaine de Brignon - Décision modificative n°3
  • 2022/108. Etat annuel des indemnités de fonctions des élus – Année 2022
  • 2022/109. Acception du legs de M Roland Charles Emile PLANEL
  • 2022/110. Extension et réaménagement du centre de loisirs – Signature d’une convention d’objectifs et de financement avec la CAF de la Drôme
  • 2022/111. EDF - Convention pour la mise en œuvre de l’offre de concours pour les travaux de réalisation d’un belvédère
  • 2022/112. Subventions aux associations
  • 2022/113. Signature d’une convention de formation par apprentissage
  • 2022/114. Convention de délégation de service public avec le Son des Vents - Avenant n°1
  • 2022/115. ENEDIS - Signature d’une convention de servitude pour le passage d’une ligne électrique souterraine - Parcelle YC 136 située lieu-dit Chenevon
  • 2022/116. Territoire d’Energies Drôme Dossier N°161 AER - Raccordement collectif extérieur pour alimenter 2 bâtiments rue des Crozes
  • 2022/117. Lotissement le Clos Dominique - Signature d’une convention de transfert dans le domaine public communal des équipements communs du lotissement
  • 2022/118. Cession de la parcelle YE n°356P -Lot A située rue de Nogat à M. SOULIER - Nouvelle délibération
  • 2022/119. Cession de la parcelle YE n°356P -Lot B située rue de Nogat à M OUIZMAN - Nouvelle délibération
  • 2022/120. Cession de la parcelle YE n°356P -Lot C située rue de Nogat à M. PERRAULT - Nouvelle délibération
  • 2022/121. Syndicat d’Irrigation Drômois - Rapport d’activité 2021
  • 2022/122. Valence Romans Agglo - Syndicat Intercommunal des Eaux de la Plaine de Valence - Rapports annuels 2021 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable
  • 2022/123. Fondation Crédit Agricole - Convention de mécénat pour la restauration des drapeaux et fanions
  • 2022/124. Département de la Drôme – Convention d’attribution de subvention d’investissement
  • 2022/125. Syndicat Intercommunal des Eaux de la Plaine de Valence - Convention pour l’adduction d’eau potable du lotissement domaine de Brignon
  • 2022/126. Budget principal – Décision modificative n°5
  • Comptes rendus des commissions
  • Questions diverses
PDF - 189.8 ko
Liste des délibérations et résultat des votes
PDF - 2.7 Mo
Délibérations 2022-103 > 2022-126
PDF - 803.1 ko
PROJET - Procès verbal - séance du 12 décembre 2022



Séance du 14 novembre 2022

Ordre du jour :

  • Approbation du procès-verbal du 10 octobre 2022
  • Compte rendu des décisions du maire
  • 2022/086. Plan Local d’Urbanisme - Débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)
  • 2022/087. Budget principal - Décision modificative n°4
  • 2022/088. Ajustement de la provision pour dépréciation des créances douteuses
  • 2022/089. Débat d’orientation budgétaire
  • 2022/090. Organisation de la semaine scolaire sur quatre jours dans les écoles de la commune - Demande de dérogation
  • 2022/091. Personnel communal - Modification du tableau des effectifs
  • 2022/092. Personnel communal - Contrat d’assurance des risques statutaires
  • 2022/093. Création de points d’eau incendie - Demande de subvention au titre de la DETR 2023
  • 2022/094. Convention tripartite de travaux d’adduction d’eau potable pour le raccordement de nouveaux poteaux à incendie sur le réseau d’eau potable du SIEPV
  • 2022/095. Valence romans agglo - Convention de prestation de service pour l’entretien des équipements
  • 2022/096. Familles Rurales - Renouvellement de la convention d’objectifs
  • 2022/097. Cession de la parcelle ZD n°384 lieu-dit la Vanelle à M. DEGACHES
  • 2022/098. Cession de la parcelle YE n°356p -lot A située rue de Nogat à M. SOULIER
  • 2022/099. Cession de la parcelle YE n°356p -lot B située rue de Nogat à M. OUIZMAN
  • 2022/100. Cession de la parcelle YE n°356p -lot C située rue de Nogat à M. PERRAULT
  • 2022/101. Territoire d’énergies Drôme Dossier n°151 ART - Dissimulation des réseaux électriques et téléphoniques route de la Vanelle
  • 2022/102. Budget annexe lotissement Domaine de Brignon 2022- Décision modificative n°2
  • Comptes rendus des commissions
  • Questions diverses
PDF - 166.4 ko
Liste des délibérations et résultat des votes
PDF - 1.6 Mo
Délibérations 2022-086 > 2022-102
PDF - 679.6 ko
Procès verbal approuvé - Séance du 14-11-2022



Séance du 10 octobre 2022

Ordre du jour :

  • Compte rendu des décisions du maire
  • 2022/075. Conseil Départemental - Convention d’attribution de subvention d’investissement - Développement touristique du site troglodyte - Aménagement des accès et parcours sécurisés
  • 2022/076. Institution de la redevance d’occupation du domaine public par les réseaux et ouvrages de télécommunication
  • 2022/077. Autorisation d’accès liée l’utilisation d’une servitude pour le déploiement d’un câble de fibre optique sur la parcelle YA 028 - Signature d’une convention avec Ardèche Drôme Numérique
  • 2022/078. Autorisation d’accès liée l’utilisation d’une servitude pour le déploiement d’un câble de fibre optique sur la parcelle YE 443 - Signature d’une convention avec Ardèche Drôme Numérique
  • 2022/079. Convention de mise à disposition d’équipements avec l’Amicale Boule
  • 2022/080. Convention de mise à disposition d’équipements avec le Centre de Formation Bouliste de l’Hermitage
  • 2022/081. Adhésion de la commune au service de restauration collective de Valence Romans Agglo
  • 2022/082. Convention d’occupation du domaine public temporaire - Rue de la Sablière
  • 2022/083. Actualisation du linéaire de la voirie communale
  • 2022/084. Territoire d’Énergies Drôme Dossier 151 AER - Renforcement et fiabilisation des réseaux électriques route de la Vanelle
  • 2022/085. Convention relative aux aides apportées par les missions sociales de PROCIVIS Vallée du Rhône - Accession à la propriété et rénovation de logements.
  • Comptes rendus des commissions
  • Questions diverses
PDF - 163.7 ko
Liste des délibérations et résultat des votes
PDF - 896.4 ko
Délibérations 2022-075 > 2022-085
PDF - 397.4 ko
Procès verbal approuvé - Séance du 10-10-2022



Séance du 5 septembre 2022

Ordre du jour

  • Compte rendu des décisions du maire
  • 2022/069 : ADMR Châteauneuf - Mise à disposition de la salle de l’Eau Vive
  • 2022/070 : ADTIM FTTH - Convention de servitude d’un réseau fibre optique en façade d’un bâtiment
  • 2022/071 : Maison Famille Rurale - Désignation d’un représentant
  • 2022/072 : Valence Romans Agglo - Approbation d’un rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées 2022 (CLECT)
  • 2022/073 : Habitat Dauphinois - Garantie d’emprunts logements sociaux "Les Terrasses"
  • 2022/074 : Mise en place d’un équipement de vidéoprotection en complément de l’équipement existant - Demande de subvention auprès du département de la Drôme
  • Comptes rendus des commissions
  • Questions diverses
PDF - 274.4 ko
Procès verbal - séance du 05 septembre 2022
PDF - 484.2 ko
Délibérations 2022-069 -> 2022-074



Séance du 4 juillet 2022

Ordre du jour

  • Compte rendu des décisions du maire
  • 2022/054 : Personnel communal – Modification du tableau des effectifs
  • 2022/055 : Association RESE – Avenant à la convention de partenariat
  • 2022/056 : Association comité des fêtes – Avenant à la convention de partenariat.
  • 2022/057 : Association les Vieilles Lances – Mise à disposition gratuite d’un local
  • 2022/058 : Plaques de rue – Création d’un tarif
  • 2022/059 : Budget principal 2022 – Décision Modificative n°3
  • 2022/060 : Cimetière – Révision des tarifs
  • 2022/061 : Modification du règlement du service de restauration scolaire de l’école de Bonlieu
  • 2022/062 : Modification du règlement du service de restauration scolaire du groupe scolaire du Châtelard
  • 2022/063 : Centre d’animation musicale – Délégation de service public
  • 2022/064 : Actiom – Convention de partenariat associative entre Actiom et la commune
  • 2022/065 : Convention d’étude et de stratégie foncière 26E092 avec Epora et Valence Romans Agglo
  • 2022/066 : Versement d’un fond de concours à Valence Romans Agglo dans le cadre de la mise en œuvre de la stratégie collective
  • 2022/067 : Modification d’octroi des bons Coup de Pouce
  • 2022/068 : Modification du règlement de garderie municipale du groupe scolaire du Châtelard
  • Comptes rendus des commissions
  • Questions diverses
PDF - 403.8 ko
Séance du 4 juillet 2022
PDF - 1.3 Mo
Délibération CM 2022_07_04



Séance du 23 mai 2022

Ordre du jour

  • Compte rendu des décisions du maire
  • 2022/039 : Personnel communal - Modification du tableau des effectifs
  • 2022/040 : Personnel communal - Modification du tableau du RIFSEEP
  • 2022/041 : Personnel communal - Modification des condition d’octroi des "chèques déjeuner"
  • 2022/042 : Stagiaire : Gratification aux étudiants de l’enseignement secondaire et supérieur
  • 2022/043 : Personnel communal - Adhésion à la convention de participation santé du Centre de Gestion de la Drôme
  • 2022/044 : Budget principal 2022 - Décision modificative n° 2
  • 2022/045 : Demande de subvention auprès de la caisse d’allocations familiales dans le cadre du Pedt-Plan Mercredi - Extension et réaménagement du CLSH
  • 2022/046 : ENEDIS - Signature d’une convention de servitude pour le passage d’une ligne électrique souterraine - Parcelles ZS 420-496 lieu dit La Gare
  • 2022/047 : S.D.E.D. - Dossier n° 151 AER - Convention de servitude de passage de ligne électrique - parcelles YV 45-100 et ZD 326 - Route de la Vanelle
  • 2022/048 : S.D.E.D. - Dossier n° 151 AER - Convention de servitude de passage de ligne électrique - parcelles YV 100 et 147 - Route de la Vanelle
  • 2022/049 : S.D.E.D. - Dossier n° 161 AER - Convention de servitude de passage de ligne électrique souterraine - parcelles YD 476-477-738 - Raccordement au réseau BT pour alimenter 2 bâtiments de 6 et 9 logements à partir du poste TC Rue des Crozes
  • 2022/050 : Cession ZD n° 356-370 - Quartier La Vanelle à M. et Mme Michel et Catherine GARNODIER
  • 202/051 : Cession de terrains communaux situés Domaine de Brignon au profit de la S.A. HLM Habitat Dauphinois - Examen nouvelle offre d’achat.
  • Comptes rendus des commissions
  • Questions diverses


PDF - 409.5 ko
Séance du 23 mai 2022



Séance du 11 avril 2022

Ordre du jour

  • Compte rendu des décisions du maire
  • 2022/025 : Budget principal 2022 - DM n° 1
  • 2022/026 : Budget annexe lotissement Domaine de Brignon 2022 - DM n° 1
  • 2022/027 : Convention de travaux d’adduction d’eau potable pour le raccordement de nouveaux poteaux incendie sur le réseau d’eau potable
  • 2022/028 : Conseil départemental - Convention d’attribution de subvention d’investissement - Extension et réaménagement du CLSH et de ses abords
  • 2022/029 : Conseil départemental - Convention d’attribution de subvention d’investissement - Extension et réaménagement du groupe scolaire du Châtelard et de ses abords
  • 2022/030 : Acquisition local professionnel SCI Courtois-Even - Rue de l’Ecole - Immeuble "Les Jardins de l’Isère"
  • 2022/031 : Comité des fêtes - Versement d’une participation
  • 2022/032 : Modification du règlement du service de restauration scolaire de l’école de Bonlieu
  • 2022/033 : Modification du règlement du service de restauration scolaire du groupe scolaire du Châtelard
  • 2022/034 : Demande de subvention auprès de RTE dans le cadre du Plan d’Accompagnement de Projet (PAP) - Rénovation du chemin du site troglodyte
  • 2022/035 : Demande de classement de la commune de Châteauneuf-sur-isère en "Commune Touristique"
  • 2022/036 : Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage entre la ville de Châteauneuf-sur-Isère et Valence Romans Déplacements pour l’aménagement des itinéraires cyclables du Plan Vélo Intercommunal sur le territoire de la commune
  • 2022/037 : Mise en place d’un équipement de vidéoprotection en complément de l’équipement existant - Demande de subvention à la Région Auvergne Rhône-Alpes
  • 2022/038 : Mise en place d’un équipement de vidéoprotection en complément de l’équipement existant - Demande de subvention au titre du FIPD
  • Comptes rendus des commissions
  • Questions diverses
    PDF - 339.7 ko
    Séance du 11 avril 2022



Séance du 28 février 2022

  • Ordre du jour
  • Compte rendu des décisions du maire
  • 2022/013 : Compte administratif - Présidence de la séance
  • 2022/014 : Budget principal - Compte administratif 2021
  • 2022/015 : Budget principal - Compte de gestion 2021
  • 2022/016 : Budget principal - Affectation des résultats 2021
  • 2022/017 : Budget principal - Budget supplémentaire 2022
  • 2022/018 : Budget annexe Lotissement Domaine de Brignon - Compte administratif 2021
  • 2022/019 : Budget annexe Lotissement Domaine de Brignon - Compte de gestion 2021
  • 2022/020 : Budget annexe Lotissement Domaine de Brignon - Budget primitif 2022
  • 2022/021 : Drapeaux - Etude de conservation - Demande de subventions
  • 2022/022 : Espace naturel sensible du Châtelard Tranche 2 - Demande de subventions
  • 2022/023 : Nouvelle dénomination de voie - Groupe scolaire du Châtelard
  • 2022/024 : SDED Dossier n°138 AER - Renforcement du réseau BT à partir du poste Blache Sud
  • Comptes rendus des commissions
  • Questions diverses
    PDF - 276.2 ko
    Séance du 28 février 2022



Séance du 24 janvier 2022

Ordre du jour

  • Compte rendu des décisions du maire
  • 2022/001 : Salle de sport polyvalente - Demande de subventions
  • 2022/002 : Développement touristique du site troglodyte - Demande de subventions
  • 2022/003 : Approbation de la modification n°6 du Plan Local d’Urbanisme de Châteauneuf sur Isère
  • 2022/004 : Subventions aux associations
  • 2022/005 : Conseil départemental - Convention d’objectifs investissement 2021 pour la colline du Châtelard
  • 2022/006 : ENEDIS - Convention de mise à disposition pour l’implantation d’un poste de distribution publique constitutive de droits réels - Parcelle ZR 35
  • 2022/007 : ENEDIS - Convention de servitudes pour l’implantation de lignes électriques nécessaires au fonctionnement du poste de transformation - parcelles ZR 35 et ZS 482-484
  • 2022/008 : ENEDIS - Convention de servitudes pour implantation d’une ligne électrique souterraine - parcelle YN 38 - Aiguilles-Est
  • 2022/009 : S.D.E.D. - Dossier n°155 AER - Convention de servitude de passage de ligne électrique en propriété privée - parcelle YE 569 - renforcement du réseau BT à partir du poste Brignon
  • 2022/010 : S.D.E.D. - Dossier 148 AER - Renforcement du réseau BT à partir du poste Blanchelaine
  • 2022/011 : S.D.E.D. - Dossier 157 AER - Raccordement au réseau BT pour alimenter une construction 0 partir du poste Beauregard 2
  • 2022/012 : Syndicat d’irrigation Drômois - Rapport d’activités 2020
  • Comptes rendus des commissions
  • Questions diverses


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Séance du 24 janvier 2022