Vous pouvez consulter le contenu des délibérations votées en séances et les procès verbaux des dernières séances du conseil municipal

Prochaines séances :
 Lundi 13 mai 2024 à 20h30
 Lundi 24 juin 2024 à 20h30

Séance du 15 avril 2024

Ordre du jour :

• Compte rendu des décisions du maire
• 2024/025. Budget principal - Décision modificative n°1
• 2024/026. Personnel communal - Modification du régime indemnitaire
• 2024/027. Personnel communal - Modification du tableau des effectifs
• 2024/028. Territoire d’Energie Drôme SDED n°260840175 AER – Renforcement du réseau BT à partir du poster Bonlieu sud par mutation de 100 à 160 Kva
• 2024/029. Convention de mise à disposition de locaux - Familles Rurales
• 2024/030. Convention de partenariat avec le RESE - Avenant n°3
• 2024/031. Convention relative à l’entretien des espaces verts des Résidences La Sablière - Habitat Dauphinois
• 2024/032. Convention relative à l’entretien des espaces verts de la Résidence Les Terrasses - Habitat Dauphinois
• Comptes rendus des commissions
• Questions diverses

Liste des délibérations et résultat des votes

Délibérations 2024-025 à 2024-032

PROJET - Procès verbal - Séance du 15.04.2024

Séance du 04 mars 2024

Ordre du jour :

• Compte rendu des décisions du maire
• 2024/009. Vote des taux des impôts directs locaux 2024
• 2024/010. Comptes administratifs - Présidence de la séance
• 2024/011. Budget principal - Compte administratif 2023
• 2024/012. Budget principal - Compte de gestion 2023
• 2024/013. Budget principal - Affectation des résultats 2023
• 2024/014. Budget principal - Budget primitif 2024
• 2024/015. Budget annexe « Lotissement Domaine de Brignon » - Compte administratif 2023
• 2024/016. Budget annexe « Lotissement Domaine de Brignon » - Compte de gestion 2023
• 2024/017. Budget annexe « Lotissement Domaine de Brignon » - Affectation des résultats 2023
• 2024/018. Budget annexe « Lotissement Domaine de Brignon » - Budget primitif 2024
• 2024/019. Reprise des provisions
• 2024/020. Autorisation donnée au maire pour déposer une demande de déclaration préalable pour la construction d’un local technique pour la section Tennis
• 2024/021. Avis de la commune sur le projet de Programme Local de l’Habitat 2024-2029 de Valence Romans Agglo
• 2024/022. Salle de sport polyvalente - Demande de subvention auprès de l’Agence Nationale du Sport
• 2024/023. Accès au service restreint de suivi énergétique Enercompil, de Territoire Energie Drôme-SDED
• 2024/024. Centre de gestion de la Drôme - Convention de formation professionnelle
• Comptes-rendus des commissions
• Questions diverses

Liste des délibérations et résultat des votes

Délibérations 2024-009 à 2024-024

Présentation synthétique du budget primitif 2024

Procès verbal approuvé - Séance du 04.03.2024

Séance du 29 janvier 2024

Ordre du jour :

• Compte rendu des décisions du maire
• 2024/001. Débat d’orientation budgétaire
• 2024/002. Personnel communal - Mise en place de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
• 2024/003. Création de points d’eau incendie - Demande de subvention au titre du Fond Vert
• 2024/004. Cession d’une partie du chemin rural n° 77 désaffecté et déclassé de 188m² au lieu-dit "Les Deveys" au profit de M. et Mme Costechareyre
• 2024/005. Cession d’une partie du chemin rural n° 77 désaffecté et déclassé de 348m² au lieu-dit "Les Deveys" au profit de M. et Mme Corda
• 2024/006. ENEDIS - Signature d’une convention de servitudes pour le passage de lignes électriques souterraines - Parcelle ZS 373 situe lieu-dit la Gare
• 2024/007. Salle de sport polyvalente - Demande de subventions - Fonds de concours Valence Romans Agglo
• 2024/008. Convention assistance retraite CNRACL 2020-2022 conclue avec le centre de gestion de la Drôme - Signature d’un avenant
• Comptes rendus des commissions
• Questions diverses

Liste des délibérations et résultat des votes

Délibérations 2024-001 à 2024-008

Procès verbal approuvé - Séance du 09.01.2024

Séance du 18 décembre 2023

Ordre du jour :

• Compte rendu des décisions du maire
• 2023/087.Plan Local d’Urbanisme - Nouveau débat sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)
• 2023/088. Budget principal - Décision modificative n°3
• 2023/089. Budget annexe Lotissement Domaine de Brignon - Décision modificative n°1
• 2023/090. Adoption du règlement budgétaire et financier
• 2023/091. Ouverture anticipée de lignes de crédits en investissement
• 2023/092. Tarifs
• 2023/093. État annuel des indemnités de fonction des élus - Année 2023
• 2023/094. Recensement de la population - Recrutement et rémunération des agents recenseurs
• 2023/095. Salle de sport polyvalente - Demande de subventions DETR / DSIL
• 2023/096. Ardèche Drôme Numérique - Convention de droit d’usage du domaine privé pour l’installation d’équipements de communication électroniques - Parcelle YI 26
• 2023/097. Ardèche Drôme Numérique - Convention de droit d’usage du domaine privé pour l’installation d’équipements de communication électroniques - Parcelle YI 535
• 2023/098. Syndicat d’irrigation Drômois - Rapport d’activités 2022
• 2023/099. Autorisation donnée au maire pour déposer une demande de permis de construire pour la construction d’une salle polyvalente
• Comptes rendus des commissions
• Questions diverses

Liste des délibérations et résultat des votes

Délibérations 2023-087 à 2023-099

Procès verbal approuvé - Séance du 18.12.2023

Séance du 13 novembre 2023

Ordre du jour :

• Compte rendu des décisions du maire
• 2023/077. Budget principal - Décision modificative n°3
• 2023/078. Constitution de réserves
• 2023/079. Signature du contrat de mixité sociale intercommunale de Valence Romans Agglo 2023-2025
• 2023/080. Subventions aux associations
• 2023/081. Personnel communal - Mise en place des titres restaurant dématérialisés
• 2023/082. Territoire d’Energies Drôme - Dossier n°172 AER - Raccordement au réseau BT pour alimenter une construction à partir du poste Champagnol
• 2023/083. S.D.E.D. - Dossier n°173AER - Convention de servitude de passage de ligne électrique en propriété privée - Parcelle ZN 409 - Raccordement au réseau BT à partir du poste Beauregard 2
• 2023/084. Valence Romans Agglo - Rapport 2022 sur le prix et la qualité des services assainissement collectif et non collectif
• 2023/085. Valence Romans Agglo - Rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable
• 2023/086. Valence Romans Agglo - Rapport 2022 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets
• Comptes rendus des commissions
• Questions diverses

Liste des délibérations et résultat des votes

Délibérations 2023-077 à 2023-086

Procès verbal approuvé - Séance du 13.11.2023

Séance du 09 octobre 2023

Ordre du jour :

• Compte rendu des décisions du maire
• 2023/068. Budget annexe Lotissement Domaine de Brignon - Confirmation d’une écriture budgétaire
• 2023/069. Budget principal – Confirmation d’une écriture budgétaire
• 2023/070. Ajustement de la provision pour dépréciation des créances douteuses
• 2023/071. Maison Familiale Rurale - Attribution d’une subvention pour un séjour à l’étranger
• 2023/072. Convention d’occupation du domaine public temporaire - Rue de la Sablière
• 2023/073. ECSM XV - Renouvellement de la convention de mise à disposition d’équipements
• 2023/074. BCCI - Renouvellement de la convention de mise à disposition d’équipements
• 2023/075. COC - Convention de mise à disposition d’équipements - Avenant n°1
• 2023/076. Personnel communal - Prise en charge des frais occasionnés par les déplacements
• Comptes rendus des commissions
• Questions diverses

Liste des délibérations et résultat des votes

Délibérations 2023-068 à 2023-076

Procès verbal approuvé - Séance du 09.10.2023

Séance du 04 septembre 2023

Ordre du jour :

• Compte rendu des décisions du maire
• 2023/056. Budget principal - Décision modificative n°2
• 2023/057. Adoption de la nomenclature comptable M57 au 1er janvier 2024
• 2023/058. Fixation du mode de gestion des amortissements en M57
• 2023/059. Rapport d’orientation budgétaire - Modification du délai
• 2023/060. Valence Romans Agglo - Approbation des statuts
• 2023/061. Valence Romans Agglo -Approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées 2023
• 2023/062. Convention d’occupation du domaine public destinée à l’implantation et à l’exploitation d’un réseau de communications électriques – Société TDF
• 2023/063. Familles rurales - Convention de prestation de service pour l’entretien du Multi-accueil
• 2023/064. Personnel communal - Modification du tableau des effectifs
• 2023/065. Dénomination d’une nouvelle rue -Lotissement le Clos Dominique
• 2023/066. Territoire d’Energie Drôme SDED - Rapport d’activité 2022
• 2023/067. Valence Romans Agglo - Rapport d’activités 2022
• Comptes rendus des commissions
• Questions diverses

Liste des délibérations et résultat des votes

Délibérations 2023-056 à 2023-067

Procès verbal approuvé - Séance du 04.09.2023

Séance du 26 juin 2023

Ordre du jour :

• Compte rendu des décisions du maire
• 2023/044. Budget principal - Décision modificative n°1
• 2023/045. Désignation du référent déontologue des élus - Signature d’une convention de mutualisation avec le CDG 26
• 2023/046.Convention de prise en charge financière pour l’éclairage extérieur des voies privées entre la commune et Valence Romans Agglo - Signature de l’avenant n°1
• 2023/047. Valence Romans Agglo - Convention de mise à disposition de service de restauration collective
• 2023/048. Restauration scolaire - Modification du règlement intérieur à l’école A Dureau-Bonlieu
• 2023/049. Restauration scolaire - Modification du règlement intérieur au Groupe scolaire du Châtelard
• 2023/050. Garderies municipales périscolaires - Modification du tarif
• 2023/051. Convention de partenariat avec le RESE - Avenant n°2
• 2023/052. Personnel communal - Modification du tableau des effectifs
• 2023/053. Cession de l’emprise de l’ancien chemin des silos désaffecté et déclassé de 363m² au lieu-dit « la Gare » à Valence Romans Agglo
• 2023/054. Demande d’autorisation pour le projet de centrale photovoltaïque flottante de la SAS Engie au lieu-dit les Lilas - Avis du conseil municipal
• 2023/055. Salle de sport polyvalente - Demande de subvention auprès de l’agence nationale du sport dans le cadre du Plan « 5000 terrains de sport 2023 » et DETR/DSIL
• Comptes rendus des commissions
• Questions diverses

Liste des délibérations et résultat des votes

Délibérations 2023-044 à 2023-055

Procès verbal approuvé - Séance du 26.06.2023

Séance du 22 mai 2023

Ordre du jour :

• Approbation du procès-verbal de la séance du 03 avril 2023
• Compte rendu des décisions du maire
• 2023/034. Résidence la Sablière - Habitat Dauphinois - Demande d’intégration de la voirie, réseaux et bassin de rétention dans le domaine public - Modification
• 2023/035. R.T.E. - Convention de financement - Aide accordée à une commune
• 2023/036. ENEDIS - Convention de mise à disposition pour l’implantation d’un poste de distribution publique constitutive de droits réels
• 2023/037. Cession de la parcelle YE n°596 -Lot A -Rue de Nogat à M. SOULIER
• 2023/038. Cession des parcelles YE n°597 et YE n°600 -Lot B -Rue de Nogat à M. OUIZMAN
• 2023/039. Cession des parcelles YE n°598 et YE n°601 -Lot C - Rue de Nogat à M. PERRAULT
• 2023/040. Acquisition foncière des parcelles YH N°421-424 appartenant à la société Granulats Vicat au lieu-dit « Brignon »
• 2023/041. Personnel communal - Modification du tableau des effectifs
• 2023/042. Personnel communal - Modalités de mise en œuvre du compte épargne temps
• 2023/043. Aménagement partiel de la rue Traversante et de la rue de Beauvache – Maitrise d’œuvre - Demande de subvention auprès du département de la Drôme
• Comptes rendus des commissions
• Questions diverses

Liste des délibérations et résultat des votes

Délibérations 2023-034 à 2023-043

Procès verbal approuvé - Séance du 22.05.2023