Les séances du conseil municipal
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Vous pouvez consulter le contenu des délibérations votées en séances et les procès verbaux des dernières séances du conseil municipal
Prochaines séances de l’année 2024 :
Lundi 15 avril 2024 à 20h30
Lundi 13 mai 2024 à 20h30
Lundi 24 juin 2024 à 20h30
Séance du 04 mars 2024
Ordre du jour :
- Compte rendu des décisions du maire
- 2024/009. Vote des taux des impôts directs locaux 2024
- 2024/010. Comptes administratifs - Présidence de la séance
- 2024/011. Budget principal - Compte administratif 2023
- 2024/012. Budget principal - Compte de gestion 2023
- 2024/013. Budget principal - Affectation des résultats 2023
- 2024/014. Budget principal - Budget primitif 2024
- 2024/015. Budget annexe « Lotissement Domaine de Brignon » - Compte administratif 2023
- 2024/016. Budget annexe « Lotissement Domaine de Brignon » - Compte de gestion 2023
- 2024/017. Budget annexe « Lotissement Domaine de Brignon » - Affectation des résultats 2023
- 2024/018. Budget annexe « Lotissement Domaine de Brignon » - Budget primitif 2024
- 2024/019. Reprise des provisions
- 2024/020. Autorisation donnée au maire pour déposer une demande de déclaration préalable pour la construction d’un local technique pour la section Tennis
- 2024/021. Avis de la commune sur le projet de Programme Local de l’Habitat 2024-2029 de Valence Romans Agglo
- 2024/022. Salle de sport polyvalente - Demande de subvention auprès de l’Agence Nationale du Sport
- 2024/023. Accès au service restreint de suivi énergétique Enercompil, de Territoire Energie Drôme-SDED
- 2024/024. Centre de gestion de la Drôme - Convention de formation professionnelle
- Comptes-rendus des commissions
- Questions diverses
Séance du 29 janvier 2024
Ordre du jour :
- Compte rendu des décisions du maire
- 2024/001. Débat d’orientation budgétaire
- 2024/002. Personnel communal - Mise en place de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
- 2024/003. Création de points d’eau incendie - Demande de subvention au titre du Fond Vert
- 2024/004. Cession d’une partie du chemin rural n° 77 désaffecté et déclassé de 188m² au lieu-dit "Les Deveys" au profit de M. et Mme Costechareyre
- 2024/005. Cession d’une partie du chemin rural n° 77 désaffecté et déclassé de 348m² au lieu-dit "Les Deveys" au profit de M. et Mme Corda
- 2024/006. ENEDIS - Signature d’une convention de servitudes pour le passage de lignes électriques souterraines - Parcelle ZS 373 situe lieu-dit la Gare
- 2024/007. Salle de sport polyvalente - Demande de subventions - Fonds de concours Valence Romans Agglo
- 2024/008. Convention assistance retraite CNRACL 2020-2022 conclue avec le centre de gestion de la Drôme - Signature d’un avenant
- Comptes rendus des commissions
- Questions diverses
Séance du 18 décembre 2023
Ordre du jour :
- Compte rendu des décisions du maire
- 2023/087.Plan Local d’Urbanisme - Nouveau débat sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)
- 2023/088. Budget principal - Décision modificative n°3
- 2023/089. Budget annexe Lotissement Domaine de Brignon - Décision modificative n°1
- 2023/090. Adoption du règlement budgétaire et financier
- 2023/091. Ouverture anticipée de lignes de crédits en investissement
- 2023/092. Tarifs
- 2023/093. État annuel des indemnités de fonction des élus - Année 2023
- 2023/094. Recensement de la population - Recrutement et rémunération des agents recenseurs
- 2023/095. Salle de sport polyvalente - Demande de subventions DETR / DSIL
- 2023/096. Ardèche Drôme Numérique - Convention de droit d’usage du domaine privé pour l’installation d’équipements de communication électroniques - Parcelle YI 26
- 2023/097. Ardèche Drôme Numérique - Convention de droit d’usage du domaine privé pour l’installation d’équipements de communication électroniques - Parcelle YI 535
- 2023/098. Syndicat d’irrigation Drômois - Rapport d’activités 2022
- 2023/099. Autorisation donnée au maire pour déposer une demande de permis de construire pour la construction d’une salle polyvalente
- Comptes rendus des commissions
- Questions diverses
Séance du 13 novembre 2023
Ordre du jour :
- Compte rendu des décisions du maire
- 2023/077. Budget principal - Décision modificative n°3
- 2023/078. Constitution de réserves
- 2023/079. Signature du contrat de mixité sociale intercommunale de Valence Romans Agglo 2023-2025
- 2023/080. Subventions aux associations
- 2023/081. Personnel communal - Mise en place des titres restaurant dématérialisés
- 2023/082. Territoire d’Energies Drôme - Dossier n°172 AER - Raccordement au réseau BT pour alimenter une construction à partir du poste Champagnol
- 2023/083. S.D.E.D. - Dossier n°173AER - Convention de servitude de passage de ligne électrique en propriété privée - Parcelle ZN 409 - Raccordement au réseau BT à partir du poste Beauregard 2
- 2023/084. Valence Romans Agglo - Rapport 2022 sur le prix et la qualité des services assainissement collectif et non collectif
- 2023/085. Valence Romans Agglo - Rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable
- 2023/086. Valence Romans Agglo - Rapport 2022 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets
- Comptes rendus des commissions
- Questions diverses
Séance du 09 octobre 2023
Ordre du jour :
- Compte rendu des décisions du maire
- 2023/068. Budget annexe Lotissement Domaine de Brignon - Confirmation d’une écriture budgétaire
- 2023/069. Budget principal – Confirmation d’une écriture budgétaire
- 2023/070. Ajustement de la provision pour dépréciation des créances douteuses
- 2023/071. Maison Familiale Rurale - Attribution d’une subvention pour un séjour à l’étranger
- 2023/072. Convention d’occupation du domaine public temporaire - Rue de la Sablière
- 2023/073. ECSM XV - Renouvellement de la convention de mise à disposition d’équipements
- 2023/074. BCCI - Renouvellement de la convention de mise à disposition d’équipements
- 2023/075. COC - Convention de mise à disposition d’équipements - Avenant n°1
- 2023/076. Personnel communal - Prise en charge des frais occasionnés par les déplacements
- Comptes rendus des commissions
- Questions diverses
Séance du 04 septembre 2023
Ordre du jour :
- Compte rendu des décisions du maire
- 2023/056. Budget principal - Décision modificative n°2
- 2023/057. Adoption de la nomenclature comptable M57 au 1er janvier 2024
- 2023/058. Fixation du mode de gestion des amortissements en M57
- 2023/059. Rapport d’orientation budgétaire - Modification du délai
- 2023/060. Valence Romans Agglo - Approbation des statuts
- 2023/061. Valence Romans Agglo -Approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées 2023
- 2023/062. Convention d’occupation du domaine public destinée à l’implantation et à l’exploitation d’un réseau de communications électriques – Société TDF
- 2023/063. Familles rurales - Convention de prestation de service pour l’entretien du Multi-accueil
- 2023/064. Personnel communal - Modification du tableau des effectifs
- 2023/065. Dénomination d’une nouvelle rue -Lotissement le Clos Dominique
- 2023/066. Territoire d’Energie Drôme SDED - Rapport d’activité 2022
- 2023/067. Valence Romans Agglo - Rapport d’activités 2022
- Comptes rendus des commissions
- Questions diverses
Séance du 26 juin 2023
Ordre du jour :
- Compte rendu des décisions du maire
- 2023/044. Budget principal - Décision modificative n°1
- 2023/045. Désignation du référent déontologue des élus - Signature d’une convention de mutualisation avec le CDG 26
- 2023/046.Convention de prise en charge financière pour l’éclairage extérieur des voies privées entre la commune et Valence Romans Agglo - Signature de l’avenant n°1
- 2023/047. Valence Romans Agglo - Convention de mise à disposition de service de restauration collective
- 2023/048. Restauration scolaire - Modification du règlement intérieur à l’école A Dureau-Bonlieu
- 2023/049. Restauration scolaire - Modification du règlement intérieur au Groupe scolaire du Châtelard
- 2023/050. Garderies municipales périscolaires - Modification du tarif
- 2023/051. Convention de partenariat avec le RESE - Avenant n°2
- 2023/052. Personnel communal - Modification du tableau des effectifs
- 2023/053. Cession de l’emprise de l’ancien chemin des silos désaffecté et déclassé de 363m² au lieu-dit « la Gare » à Valence Romans Agglo
- 2023/054. Demande d’autorisation pour le projet de centrale photovoltaïque flottante de la SAS Engie au lieu-dit les Lilas - Avis du conseil municipal
- 2023/055. Salle de sport polyvalente - Demande de subvention auprès de l’agence nationale du sport dans le cadre du Plan « 5000 terrains de sport 2023 » et DETR/DSIL
- Comptes rendus des commissions
- Questions diverses
Séance du 22 mai 2023
Ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal de la séance du 03 avril 2023
- Compte rendu des décisions du maire
- 2023/034. Résidence la Sablière - Habitat Dauphinois - Demande d’intégration de la voirie, réseaux et bassin de rétention dans le domaine public - Modification
- 2023/035. R.T.E. - Convention de financement - Aide accordée à une commune
- 2023/036. ENEDIS - Convention de mise à disposition pour l’implantation d’un poste de distribution publique constitutive de droits réels
- 2023/037. Cession de la parcelle YE n°596 -Lot A -Rue de Nogat à M. SOULIER
- 2023/038. Cession des parcelles YE n°597 et YE n°600 -Lot B -Rue de Nogat à M. OUIZMAN
- 2023/039. Cession des parcelles YE n°598 et YE n°601 -Lot C - Rue de Nogat à M. PERRAULT
- 2023/040. Acquisition foncière des parcelles YH N°421-424 appartenant à la société Granulats Vicat au lieu-dit « Brignon »
- 2023/041. Personnel communal - Modification du tableau des effectifs
- 2023/042. Personnel communal - Modalités de mise en œuvre du compte épargne temps
- 2023/043. Aménagement partiel de la rue Traversante et de la rue de Beauvache – Maitrise d’œuvre - Demande de subvention auprès du département de la Drôme
- Comptes rendus des commissions
- Questions diverses
Séance du 03 avril 2023
Ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 06 mars 2023
- Compte rendu des décisions du maire
- 2023/024. Vote des taux des impôts directs locaux
- 2023/025. Budget principal - Affectation des résultats 2022
- 2023/026. Budget principal - Budget supplémentaire 2023
- 2023/027. Budget annexe Lotissement communal Domaine de Brignon - Affectation des résultats 2022
- 2023/028. Budget annexe Lotissement communal Domaine de Brignon - Budget primitif 2023
- 2023/029. Personnel communal - Modification du tableau des effectifs
- 2023/030. Prévention Routière - Attribution d’une subvention
- 2023/031. Extension et réaménagement du groupe scolaire du Châtelard - Demande de subventions
- 2023/032. Aménagement partiel de la rue traversante et de la rue de Beauvache - Demande de subventions
- 2023/033. Résidence de la Sablière -Habitat Dauphinois - Demande d’intégration des voiries, réseaux et bassin de rétention dans le domaine public
- Comptes rendus des commissions
- Questions diverses
Séance du 06 mars 2023
Ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal de la séance du 30 janvier 2023
- 2023/014. Comptes administratifs - Présidence de la séance
- 2023/015. Budget principal - Compte administratif 2022
- 2023/016.Budget annexe Lotissement Domaine de Brignon - Compte administratif 2022
- 2023/017. Budget principal - Compte de gestion 2022
- 2023/018. Budget annexe Lotissement Domaine de Brignon - Compte de gestion 2022
- 2023/019. Désaffectation et déclassement de l’ancienne voie non visible (Chemin des Solos) - Lieu-dit la Gare
- 2023/020. Territoire d’Energies Drôme Dossier n°168 AER * Raccordement au réseau BT pour alimenter un lot situé rue du Grand Veymont
- 2023/021. Ardèche Drôme Numérique - Convention de droit d’usage du domaine privé pour l’installation d’équipements de communication électronique - Parcelle YE 443
- 2023/022. Service de restauration scolaire de l’école A Dureau-Bonlieu - Modification du règlement intérieur
- 2023/023. Occupation du domaine public - Nouveau tarif pour les terrasses fixes couvertes
- Comptes rendus des commissions
- Questions diverses