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Les procès verbaux des séances du conseil municipal

Accueil >Vie municipale>Les procès verbaux des séances du conseil municipal

Vous pouvez consulter le procès verbal des dernières séances du conseil municipal

Prochaines séances :
- Lundi 2 juillet 2018 à 20h30
- Vendredi 14 septembre 2018 à 20h30


Séance du 2 juillet 2018

Ordre du jour :

  • Compte rendu des décisions du maire
  • 2018-041. Budget principal - Budget supplémentaire 2018
  • 2018-042 Vente d’une licence de débit de boisson de quatrième catégorie
  • 2018-043 Echange de terrain - Drôme Aménagement Habitat - Commune de Châteauneuf-sur-Isère – Rue du Port
  • 2018-044 Avenant n° 1 au bail emphytéotique du 16 décembre 2005 consenti à la commune de Châteauneuf-sur-Isère par la société Granulats Vicat
  • 2018-045 Constitution de servitude de vue et de passage sur la propriété de M et Mme Bozon - Parcelle A1 415
  • 2018-046. Valence Romans Habitat - Bail emphytéotique Parcelle A 100-13 Rue des Remparts
  • 2018-047 Extension du parking public YS 235 Les Pêches Ouest
  • 2018-048 ENEDIS - Signature d’une convention de la mise à disposition pour l’implantation d’un poste d’énergie électrique - Palais des congrès
  • 2018-049 ENEDIS - Signature d’une convention de servitudes pour l’implantation d’un réseau électrique souterrain - Palais des congrès
  • 2018-050 SDED - Renforcement réseau BT à partir du poste Vernaison
  • 2018-051 SDED - Convention pour servitude de passage de ligne électgrique souterraine en propriété privée - Raccordement réseau BT pour alimenter la station service et lavage Carrefour à partir du poste Michon
  • 2018-052. Autorisation de dépôt d’un permis de construire modificatif pour la construction du centre technique municipal
  • 2018-053 Centre d’Animation Musicale – Modification des tarifs
  • 2018-054 Centre de gestion de la Drôme - Convention assistance retraite CNRACL 2015-2017 - Avenant n° 1
  • 2018-055. Personnel communal - Modification du tableau des effectifs
  • 2018-056 Syndicat intercommunal des eaux de la plaine de Valence - Rapport d’activités 2017
  • Compte rendu des commissions
  • Questions diverses

Séance du 31 mai 2018

Ordre du jour :

  • Compte rendu des décisions du maire
  • 2018/028 Compte administratif – présidence de la séance
  • 2018/029 Budget principal – compte administratif 2017
  • 2018/030 Budget principal – compte de gestion 2017
  • 2018/031 Budget principal – affectation des résultats 2017
  • 2018/032 Impôts locaux – intégration des bases notifiées
  • 2018/033 Sécurité routière à proximité des écoles – demande d’aide au titre des amendes de police
  • 2018/034 Sécurité routière au cœur du village – demande d’aide au titre des amendes de police
  • 2018/035 SDED - Raccordement au réseau BT pour alimenter la construction de la SCI 1228 à partir du poste Bois Raymond
  • 2018/036 SDED - Raccordement au réseau BT pour alimenter la construction de M. Victor FARIA rue de la Cité à partir du poste la Vanelle
  • 2018/037 Valence Romans Agglo – service commun des archives – nouveau règlement de fonctionnement
  • 2018/038 Dénomination de la place de l’Europe
  • 2018/039 Valence Romans Agglo – correspondant ambroisie
  • 2018/040 Site des maisons troglodytes
  • Comptes rendus des commissions
  • Questions diverses
    PDF - 259.4 ko
    Séance du 31 mai 2018



Séance du 25 avril 2018

Ordre du jour :

  • Compte rendu des décisions du maire
  • 2018-020 Budget principal Décision Modificative n°2
  • 2018-021 Modification N°5 du P.L.U. - Motivation de l’ouverture à l’urbanisation d’une partie de la zone AUL quartier Les Iles
  • 2018-022 Echange de terrain entre Mr MALOSSANE et Mme FELICES et la Commune de CHATEAUNEUF-SUR-ISERE -Rue des Monts du Matin
  • 2018-023 SDED - Raccordement Réseau BT Alimentation Bâtiment Communal Poste PSSA MICHON
  • 2018-024 Valence Romans Agglo : modification des statuts
  • 2018-025 Valence Romans Agglo : convention bornes wifi public
  • 2018-026 Inforoutes : convention d’accompagnement à la protection des données à caractères personnel
  • 2018-027 Cession de la parcelle YH 385 quartier Brignon
  • Compte rendus des commissions
  • Questions diverses
    PDF - 361.1 ko
    Séance du 25 avril 2018



Séance du 16 mars 2018

Ordre du jour :

  • Compte rendu des décisions du maire
  • 2018/013. Admission en non-valeur
  • 2018/014. Vente des parcelles A 95-322 montée de Bel Air
  • 2018/015. Acquisition de la parcelle ZH 295 lieu-dit Fougères
  • 2018/016. Échange de terrains Granulats Vicat (lieu-dit Brignon) – commune (lieu-dit l’Armailler)
  • 2018/017. SDED – convention servitude de passage raccordement habitation SID – poste Pré Fourches Vieilles
  • 2018/018. Subvention à l’association Trois Étoiles
  • 2018/019. Remboursement aux agents des services techniques des frais de visite médicale pour le renouvellement du permis poids lourds
  • Compte rendus des commissions
  • Questions diverses
    PDF - 261.9 ko
    Séance du 16 mars 2018



Séance du 9 février 2018

Ordre du jour :

  • Compte rendu des décisions du maire
  • 2018/001. Budget principal 2018 – décision modificative n°1
  • 2018/002. Maisons troglodytes – demandes de subventions
  • 2018/003. MFR – Attribution d’une subvention pour le voyage en Inde
  • 2018/004. Autorisation de dépôt d’une demande d’autorisation d’urbanisme pour les travaux d’accessibilité – Accueil de la mairie
  • 2018/005. Acquisition de la parcelle ZD 325, lieu-dit la Vanelle
  • 2018/006. Cœur de Bourg – cession de la parcelle A 632 à l’EPORA
  • 2018/007. SDED – Convention pour servitude de passage de ligne électrique souterraine (poste Galimbet)
  • 2018/008. SDED – Convention pour servitude de passage de ligne électrique souterraine (poste PSSA Michon)
  • 2018/009. Convention relative à la mutualisation des frais de fourniture de la psychologue scolaire, membre du RASED
  • 2018/010. Valence Romans Déplacements – Aménagement cyclable de Valence à Peyrins – convention de financement
  • 2018/011. Valence Romans Agglo – convention de mutualisation de la plateforme de dématérialisation des marchés publics
  • 2018/012. Personnel communal – Modification du tableau des effectifs
  • Comptes rendus des commissions
  • Questions diverses


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Séance du 9 février 2018



Séance du 15 décembre 2017

Ordre du jour :

  • Compte rendu des décisions du maire
  • 2017/116. Impôts locaux 2017
  • 2017/117. Budget principal - Budget primitif 2018
  • 2017/118. Maison médicale - Opération soumise à la TVA
  • 2017/119. Cœur de Bourg 2° tranche - Demande de subvention DETR
  • 2017/120. Centre technique municipal et local associatif - Demandes de subventions
  • 2017/121. Tarifs 2018
  • 2017/122. Subventions aux associations
  • 2017/123. Construction d’un système photovoltaïque destine à la production d’énergie - Avenant n°1 à la promesse de convention d’occupation temporaire du domaine public
  • 2017/124. Construction d’un système photovoltaïque destine à la production d’énergie - Avenant n°2 à la promesse de bail
  • 2017/125. Vente des parcelles A 95-96-322 Montée de Bel Air - Validation du cahier des charges et lancement de la procédure
  • 2017/126. Echange de terrains pour la future station service - Décision de principe
  • 2017/127. Adhésion au service de conseil en énergie du SDED, Territoire d’Energie Drôme
  • 2017/128. Aide financière pour la réalisation de l’isolation des combles du groupe scolaire du Châtelard
  • 2017/129. Recensement de la population - Recrutement et rémunération des agents recenseurs
  • 2017/130. Service d’information et d’accueil des demandeurs HLM - Adhésion à la charte de partenariat
  • 2017/131. Convention conclue avec la MJC - Avenant n°1
  • 2017/132. Convention d’objectifs conclue avec Familles Rurales - Avenant n°1
  • 2017/133. Valence Romans Agglo - Rapport sur le prix et la qualité du service 2016 de la prévention et de gestion des déchets, de l’assainissement collectif et de l’assainissement non collectif
  • Compte rendus des commissions
  • Questions diverses


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Séance du 15 décembre 2017



Séance du 17 novembre 2017

Ordre du jour :

  • Compte rendu des décisions du maire
  • 2017/090. Budget principal - Décision modificative n°6
  • 2017/091. Débat d’orientation budgétaire
  • 2017/092. Admission en non-valeur
  • 2017/093. Suppression de l’exonération de 2 ans de la taxe foncière sur les propriétés bâties nouvelles à usage d’habitation
  • 2017/094. Taxe foncière sur les propriétés bâties : exonération des locaux appartenant a une collectivité territoriale et occupés par une maison de sante
  • 2017/095. Taxe d’aménagement - Modification du taux majoré pour le secteur 1 Hameau de Brignon sud
  • 2017/096. Taxe d’aménagement - Modification du taux majoré pour le secteur 4 Cotte Belle Essartout le Clos des Chênes
  • 2017/097. Taxe d’aménagement - Modification du taux majoré pour le secteur 5 Beauvache les Réalières
  • 2017/098. Convention de mise à disposition d’équipements avec l’ECSM XV - Renouvellement
  • 2017/099. Convention de mise à disposition d’équipements avec le BCCI - Renouvellement
  • 2017/100. Convention de mise à disposition d’équipements avec l’amicale des Sapeurs Pompiers le Châtelard - Renouvellement
  • 2017/101. MFR - Signature d’une convention cadre bipartite d’utilisation des installations sportives pour l’E.P.S. obligatoire
  • 2017/102. Mise à disposition de personnel - Signature d’une convention avec la Maison des Jeunes et de la Culture
  • 2017/103. Mise à disposition de personnel - Signature d’une convention avec le Centre de loisirs Arc en ciel
  • 2017/104. Mise à disposition de personnel - Signature d’une convention avec le RESE
  • 2017/105. ENEDIS - Signature d’une convention de servitudes - Mairie Borne forains
  • 2017/106. ENEDIS - Signature d’une convention de mise à disposition pour l’implantation d’un poste d’énergie électrique - Centre Technique Municipal
  • 2017/107. ENEDIS - Signature d’une convention de servitude pour l’implantation d’un réseau électrique souterrain - Centre Technique Municipal
  • 2017/108. SDED - Raccordement pour CTSC quartier Saut des chèvres Poste biquette
  • 2017/109. SDED - Renforcement pour sécurisation du réseau à partir du poste Les Voûtes
  • 2017/110. Valence Romans Agglo - Modalités de transfert des zones d’activité économique
  • 2017/111. Convention de mise à disposition d’un agent charge de la fonction d’inspection par le Centre de Gestion de la Drôme - Avenant n° 3
  • 2017/112. Spectacle de Noël des écoles - Prise en charge des frais de transport
  • 2017/113. Acquisition du local commercial de la boulangerie - Décision de principe
  • 2017/114. Vente d’une partie de la parcelle A228 - Décision de principe
  • 2017/115. Syndicat d’Irrigation Drômois - Rapport d’activités 2016
  • Compte rendus des commissions
  • Questions diverses


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Séance du 17 novembre 2017
PDF - 1.4 Mo
Débat d’orientation budgétaire



Séance du 20 octobre 2017

Ordre du jour :

  • Compte rendu des décisions du maire
  • 2017/081. Budget principal - Décision modificative n°5
  • 2017/082. Constitution de servitudes de passage et de tréfonds au profit de Mr AROD - Lieu dit Vouleux
  • 2017/083. Constitution de servitudes de passage et de tréfonds au profit de Mr et Mme BALAYN - Lieu dit Vouleux
  • 2017/084. Cœur de bourg - Signature d’une convention de travaux - Acquisition de terrain
  • 2017/085. Adhésion au service de conseil en énergie du SDED, Territoire d’énergie Drôme
  • 2017/086. SDED - Raccordement au réseau BT pour alimenter une construction sur poste Brignon
  • 2017/087. SDED - Raccordement au réseau BT pour alimenter la construction du Syndicat d’Irrigation Drômois
  • 2017/088. SIEPV - Convention d’entretien et de contrôle débimétrique des poteaux incendie - Avenant n°3
  • 2017/089. Valence Romans Déplacements - Convention de mise à disposition d’appuis vélo
  • Compte rendus des commissions
  • Questions diverses


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Séance du 20 octobre 2017



Séance du 15 septembre 2017

Ordre du jour :

  • Compte rendu des décisions du maire
  • 2017/070. Budget principal 2017 - Décision modificative n°4
  • 2017/071. Valence Romans Agglo - Approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT)
  • 2017/072. Valence Romans Agglo - Approbation du pacte financier et fiscal
  • 2017/073. Nouveau règlement de la garderie de l’école A Dureau - Bonlieu
  • 2017/074. Nouveau règlement de la garderie du soir du groupe scolaire du Châtelard
  • 2017/075. SDED - Raccordement collectif extérieur pour alimenter une maison médicale et des logements
  • 2017/076. SDED - Convention pour servitude de passage de ligne électrique souterraine en propriété prive - Raccordement collectif extérieur pour alimenter une maison médicale et des logements - Création poste 4UF rue du port
  • 2017/077. Convention de mise à disposition de terrain pour poste de transformation d’énergie électrique - Création poste 4UF rue du port
  • 2017/078. SDED - Signature d’une convention de mise à disposition d’un terrain pour l’installation d’une infrastructure de recharge pour véhicules électriques et hybrides (IRVE)
  • 2017/079. Construction d’un système photovoltaïque destiné à la production d’énergie - Avenant n°2 à la promesse de bail
  • 2017/080. Valence Romans Agglo - Rapport d’activités 2016
  • Compte rendus des commissions
  • Questions diverses


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Séance du 15 septembre 2017



Séance du 19 juillet 2017

Ordre du jour :

  • Compte-rendu des décisions du maire
  • 2017/069. Construction d’un système photovoltaïque destiné à la production d’énergie - Avenant n°1 à la promesse de bail
  • Comptes-rendus des commissions
  • Questions diverses


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Séance du 19 juillet 2017



Séance du 10 juillet 2017

Ordre du jour :

  • Compte rendu des décisions du maire
  • 2017/054. Budget principal 2017 - Décision modificative n°3
  • 2017/055. Valence Romans Agglo - Approbation des statuts modifiés
  • 2017/056. Valence Romans Agglo - Avis sur le projet de Programme Local de l’Habitat (PLH)
  • 2017/057. Approbation du projet de modification n°4 du Plan Local d’urbanisme
  • 2017/058. Construction d’un système photovoltaïque destiné à la production d’énergie Avenant n°1 à la promesse de bail
  • 2017/059. Autorisation de dépôt d’une déclaration préalable pour des travaux d’isolation extérieure de l’espace modulaire de l’école de Bonlieu
  • 2017/060. ENEDIS - Signature d’une convention de servitudes - Le village
  • 2017/061. SDED - Raccordement au réseau pour alimenter une construction
  • 2017/062. Acquisition de la parcelle XB 151 appartenant à CROZE René
  • 2017/063. Comité des fêtes - Versement d’une participation
  • 2017/064. Cantine scolaire - Versement d’une subvention complémentaire exceptionnelle
  • 2017/065. Cantine scolaire - Règlement intérieur 2017/2018
  • 2017/066. Salle de réception de la Vanelle - Règlement intérieur et tarifs
  • 2017/067. Personnel communal - Modification du tableau des effectifs
  • 2017/068. Cœur de Bourg - Cession de la parcelle A 634 à EPORA
  • Comptes rendus des commissions
  • Questions diverses


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Séance du 10 juillet 2017