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Les procès verbaux des séances du conseil municipal

Accueil >Vie municipale>Les procès verbaux des séances du conseil municipal

Vous pouvez consulter le procès verbal des dernières séances du conseil municipal

Prochaines séances :
- Lundi 03 mai 2021 à 20h30
- Lundi 07 juin 2021 à 20h30

Séance du 29 mars 2021

Ordre du jour :

  • Compte rendu des décisions du maire
  • 2021/023. Compte administratif - Présidence de la séance
  • 2021/024. Budget principal - Compte administratif 2020
  • 2021/025. Budget principal - Compte de gestion 2020
  • 2021/026. Budget principal - Affectation des résultats 2020
  • 2021/027. Budget principal - Budget supplémentaire 2021
  • 2021/028. Suppression de l’exonération de 2 ans de la taxe foncière sur les propriétés bâties nouvelles à usage d’habitation
  • 2021/029. Drapeaux - Etude de conservation - Demande de subventions
  • 2021/030. Acquisition des parcelles A 438 et YD 554 -Compléments à la délibération 2021-003
  • 2021/031. Acquisition foncière de la parcelle privée YD 556 appartenant à M et Mme Malossanne Robert - Rue des Monts du Matin
  • 2021/032. Cession foncière de la parcelle communale YD 563 à M Malossanne et Mme Felices - Rue des Monts du Matin
  • 2021/033. Acquisition foncière de la parcelle YD 161 appartenant aux consorts Lesbre - Lieu-dit l’Ardoise
  • 2021/034. Lotissement communal le Domaine de Brignon - Vente des lots individuels
  • 2021/035. Cession d’un terrain communal situé Domaine de Brignon au profit de la SA HLM ADIS
  • 2021/036. Cession de terrains communaux situés Domaine de Brignon au profit de la SA HLM Habitat Dauphinois
  • 2021/037. Echange de parcelles avec le Syndicat d’Irrigation Drômois
  • Comptes-rendus des commissions
  • Questions diverses


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Séance du 29 mars 2021



Séance du 22 février 2021

Ordre du jour :

  • Compte rendu des décisions du maire
  • 2021/008. Budget principal 2021 - Décision modificative n°1
  • 2021/009. Impôts locaux 2021
  • 2021/010. Prescription de la révision du Plan Local d’Urbanisme et définition des modalités de concertation
  • 2021/011. Avis sur la prolongation de la concession d’aménagement et d’exploitation du Rhône confiée à la CNR
  • 2021/012. Extension et réaménagement du groupe scolaire du Châtelard - Demande de subventions
  • 2021/013. Extension et réaménagement de l’Accueil Collectif de Mineurs (ancien CLSH) - Demande de subventions
  • 2021/014. Eglise et chapelle - Demande de subventions
  • 2021/015. Marché hebdomadaire - Création d’emplacements supplémentaires et modification du règlement
  • 2021/016. Cimetière - Types de concessions
  • 2021/017. Valence Romans Agglo - Convention de prise en charge financière de l’éclairage extérieur des voies privées
  • 2021/018. ENEDIS - Convention de servitudes pour l’implantation d’une ligne électrique souterraine - Parcelles YD 514 - Lieu-dit Beauvache
  • 2021/019. Création et dénomination de voies nouvelles dans le cadre de programme immobilier et lotissements
  • 2021/020. Acquisition de la parcelle YD 67 - Lieu-dit les Deveys
  • 2021/021. Modification du règlement de la garderie municipale de l’école de Bonlieu
  • 2021/022. Modification du règlement de la garderie municipale du groupe scolaire du Châtelard
  • Comptes rendus des commissions
  • Questions diverses


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Séance du 22 février 2021



Séance du 18 janvier 2021

Ordre du jour :

  • Compte rendu des décisions du maire
  • 2021/001. Compléments à la délibération 2020-107 - Cession d’un terrain communal situé rue des Crozes au profit d’Habitat Dauphinois
  • 2021/002. Acquisition de la parcelle YD n°162, lieu-dit l’Ardoise
  • 2021/003. Acquisition des parcelles A n°438 et YD n°554
  • 2021/004. Subventions aux associations
  • 2021/005. SDED - Prolongation du règlement relatif au service de conseil en énergie du SDED
  • 2021/006. Personnel communal - Modification du tableau des effectifs
  • Comptes rendus des commissions
  • Questions diverses


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Séance du 18 janvier 2021



Séance du 14 décembre 2020

Ordre du jour :

  • Compte rendu des décisions du maire
  • 2020/121. Budget principal - Décision modificative n°7
  • 2020/122. Impôts locaux 2021
  • 2020/123. Budget principal - Budget primitif 2021
  • 2020/124. Tarifs 2021
  • 2020/125. État annuel des indemnités de fonction des élus - Année 2020
  • 2020/126. Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (R.I.F.S.E.E.P.), indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise (I.F.S.E.) et complément indemnitaire annuel (C.I.A.)
  • 2020/127. Sécurisation des écoles - Demande de subvention au titre du FIPD
  • 2020/128. Comité des fêtes - Versement d’une participation
  • 2020/129. Délibération de principe - Cession d’un terrain communal situé domaine de Brignon au profit de la SA HLM ADIS
  • 2020/130. Délibération de principe - Cession de terrains communaux situés domaine de Brignon
  • 2020/131. Convention de mise à disposition d’équipements avec l’ECSM XV - Avenant n°1
  • 2020/132. SDED - Convention pour une servitude de passage de ligne électrique en propriété privée - lotissement IMMOVA - Nouvelle convention
  • 2020/133. S.D.E.D. 141AER - Renforcement du réseau BT à partir du poste maison des sociétés - Approbation du projet
  • 2020/134. S.D.E.D. 134AER - renforcement du réseau BT à partir du poste Maisonneuve Est - Approbation du projet
  • 2020/135. S.D.E.D. 143 AER - Raccordement collectif extérieur pour alimenter le lotissement la rose blanche à partir du poste Beauverde - Approbation du projet
  • 2020/136. S.D.E.D. 147AER - Raccordement au réseau BT pour alimenter une construction à partir du poste la Vanelle - approbation du projet
  • 2020/137. S.D.E.D. 146AER - raccordement au réseau BT pour alimenter un bâtiment d’activités à partir du poste beauregard 1 - Approbation du projet
  • Comptes rendus des commissions
  • Questions diverses


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Séance du 14 décembre 2020



Séance du 09 novembre 2020

Ordre du jour :

  • Compte rendu des décisions du maire
  • 2020/102. Budget principal – Décision modificative n°6
  • 2020/103. Débat d’orientation budgétaire
  • 2020/104. Indemnités de fonctions des élus - Modifications
  • 2020/105.Modification de la carte scolaire sur la commune
  • 2020/106. Incorporation des biens vacants et sans maître dans le domaine communal
  • 2020/107. Délibération de principe - Cession d’un terrain communal situé rue des Crozes au profit d’Habitat Dauphinois
  • 2020/108. Acquisition de la parcelle YE 356 - Compléments à la délibération 2020/066
  • 2020/109. Lotissement communal « Domaine de Brignon »
  • 2020/110. Autorisation de dépôt d’un permis d’aménager pour le lotissement communal « Domaine de Brignon »
  • 2020/111. Autorisation de dépôt d’une déclaration préalable de travaux pour la création d’un parking Chemin de Brignon
  • 2020/112. SDED - Renforcement du réseau à partir du poste Robert - Approbation du projet
  • 2020/113. SDED - Convention pour une servitude de passage de ligne électrique en propriété privée - Raccordement collectif extérieur pour alimenter le lotissement La Rose Blanche
  • 2020/114. SDED - Convention pour une servitude de passage de ligne électrique en propriété privée - Raccordement au réseau pour alimenter une construction à partir du poste la Vanelle
  • 2020/115. Orange - Signature d’un contrat de bail pour l’implantation d’équipements techniques sur la parcelle ZX 521
  • 2020/116. Plan Local d’Urbanisme intercommunal - Opposition au transfert de compétence à Valence Romans Agglo
  • 2020/117. Personnel communal - Modification du tableau des effectifs
  • 2020/118. Valence Romans Agglo - Rapport 2019 sur le prix et la qualité des services assainissement collectif et non collectif
  • 2020/119. Valence Romans Agglo - Rapport 2019 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets
  • 2020/120. Syndicat d’irrigation Drômois - Rapport d’activités 2019
  • Comptes rendus des commissions
  • Questions diverses


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Séance du 09 novembre 2020



Séance du 05 octobre 2020

Ordre du jour :

  • Compte rendu des décisions du maire
  • 2020/090. Budget principal - Décision modificative n°5
  • 2020/091. EPORA - Solde de l’opération Cœur de Bourg
  • 2020/092. Habitat Dauphinois - Garantie d’emprunt - « le Hameau de la Sablière »
  • 2020/093. Convention de mise à disposition gratuite d’un local avec l’ACCA - Renouvellement
  • 2020/094. Convention de mise à disposition d’équipements avec le COC - Renouvellement
  • 2020/095. Convention de mise à disposition d’équipements avec l’ECSM XV - Renouvellement
  • 2020/096. Convention de mise à disposition d’équipements avec le BCCI - Renouvellement
  • 2020/097. Convention de délégation de service public avec le Son des Vents - Avenant n°2
  • 2020/98. Cession d’une emprise foncière non bâtie de 29 m² au lieu-dit Les Cures
  • 2020/099. SDED - Convention pour une servitude de passage de ligne électrique en propriété privée - Lotissement IMMOVA - Poste Beauregard 2
  • 2020/100. Développement touristique du site troglodytique
  • 2020/101. Personnel communal - Modification du tableau des effectifs
  • Comptes rendus des commissions
  • Questions diverses


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Séance du 05 octobre 2020



Séance du 07 septembre

Ordre du jour :

  • Compte rendu des décisions du maire
  • 2020/078. Budget principal - Décision modificative n°4
  • 2020/079. EPORA - Solde de l’opération Cœur de Bourg
  • 2020/080. Mise en place d’une centrale photovoltaïque à l’école de Bonlieu - Promesse unilatérale de bail emphytéotique avec la société Terre et Lac
  • 2020/081. Mise en place d’un conseiller municipal en charge des questions de défense (correspondant défense)
  • 2020/082. Commission de contrôle des listes électorales - Désignation des membres
  • 2020/083. Département de la Drôme - Signature d’une convention d’attribution de subvention d’investissement
  • 2020/084. Marché hebdomadaire – Création d’emplacements supplémentaires et modification du règlement
  • 2020/085. Acquisition d’une emprise foncière de 28 m² - Route de Fouillouse - Parcelle YB 281
  • 2020/086. Acquisition de parcelles - Lieu-dit Pravoray Est et les Communaux
  • 2020/087. Terrain de boules près du skate parc - Possibilité de location
  • 2020/088. Valence Romans Agglo - Rapport d’activités 2019
  • 2020/089. Valence Romans Déplacements - Rapport d’activités 2019
  • Comptes-rendus des commissions
  • Questions diverses


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Séance du 07 septembre 2020



Séance du 27 juillet 2020

Ordre du jour :

  • Compte rendu des décisions du maire
  • 2020/073 : Délégation de certaines attributions du conseil municipal au maire
  • 2020/074 : Délégation du droit de préemption urbain à la communauté d’agglomération
  • 2020/075 : Lotissement la Rose Blanche - Signature d’une convention avec le lotisseur
  • 2020/076 : Acquisition de parcelles - Lieu-dit « Pravoray » et « Les Communaux »
  • 2020/077 : Extension Groupe scolaire de Bonlieu - Engagement filière bois local
  • Compte rendu des commissions
  • Questions diverses


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Séance du 27 juillet 2020



Séance du 17 juillet 2020

Ordre du jour :

  • 2020/056. Budget principal-Décision modificative n°3
  • 2020/057. Admission en non-valeur
  • 2020/058. Commission communale des impôts directs - Renouvellement des membres
  • 2020/059. Mission locale Drôme des collines Royans Vercors - Désignation d’un représentant
  • 2020/060. Syndicat Intercommunal des Eaux de la Plaine de Valence - Désignation de deux délégués
  • 2020/061. Familles Rurales - Renouvellement de la convention d’objectifs
  • 2020/062. SDED -Renforcement du réseau BT à partir du poste l’Ardoise - Approbation du projet
  • 2020/063. SDED. Renforcement du réseau BT en souterrain rue Traversante à partir du futur poste Beauverde - Approbation du projet
  • 2020/064. SDED. Electrification - Effacement et fiabilisation des réseaux électriques rue Traversante - Dissimulation des réseaux téléphoniques -Approbation du projet
  • 2020/065. SDED – Renforcement du réseau BT à partir du poste Grobeau - Approbation du projet
  • 2020/066. Acquisition de la parcelle YE 356
  • 2020/067. Autorisation de dépôt d’une déclaration préalable de travaux pour l’école élémentaire du Châtelard
  • 2020/068. Règlement intérieur du restaurant scolaire - Modifications
  • 2020/069. Modification du règlement intérieur de la garderie municipale périscolaire du groupe scolaire du Châtelard
  • 2020/070. Modification de la carte scolaire sur la commune
  • 2020/071. Syndicat Intercommunal des Eaux de la Plaine de Valence - Rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable
  • 2020/072. Convention d’apprentissage - Lycée « Terre d’horizon »


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Séance du 17 juillet 2020



Séance du 08 juin 2020

Ordre du jour :

  • Compte rendu des décisions du maire
  • 2020/033. Budget principal - Décision modificative n°2
  • 2020/034. Création des commissions municipales
  • 2020/035. Elections des membres des commissions
  • 2020/036. Election d’une commission d’appel d’offres à caractère permanent
  • 2020/037. Syndicat d’irrigation Drômois - Désignation d’un délégué titulaire et d’un suppléant
  • 2020/038. Syndicat Départemental d’Energies de la Drôme - Désignation des délégués au comité syndical du SDED
  • 2020/039. Comité nationale d’action sociale - Désignation des délégués locaux
  • 2020/040. Centre communal d’action sociale - Fixation du nombre de membres et désignation des membres
  • 2020/041. Comité de jumelage - Désignation de représentants
  • 2020/042. Réseau d’entraide solidarité emploi - Désignation de représentants
  • 2020/043. Règlement intérieur du conseil municipal
  • 2020/044. Personnel communal - Recrutement d’agents non titulaires de remplacement, temporaire ou saisonnier
  • 2020/045. Formation des élus locaux
  • 2020/046. Convention de délégation de service public avec le Son des vents - Avenant n°1
  • 2020/047. Crise économique liée au Covid-19 - Décision d’exonérer les commerçants de la redevance d’occupation du domaine public pour utilisation de terrasses et du marché hebdomadaire
  • 2020/048. SDED - Adhésion à un groupement de commandes ayant pour objet l’achat de gaz naturel et de services associés
  • 2020/049. SDED - Convention pour servitude de passage de ligne électrique souterraine en propriété privée - Renforcement du réseau BT à partir de poste Maisonneuve Est
  • 2020/050. ENEDIS – Convention de servitudes pour l’implantation d’ouvrages électriques - lieu-dit Plaine de Beauregard
  • 2020/051. Valence Romans Agglo – Convention de co-maitrise d’ouvrage pour la réalisation d’une étude hydraulique
  • 2020/052. Équipements extérieurs d’animation - Demandes de subventions
  • 2020/053. Autorisation au maire pour déposer une demande d’autorisation d’urbanisme pour la construction d’équipements extérieurs
  • 2020/054. Autorisation au maire pour déposer une demande d’autorisation d’urbanisme pour l’extension du local des Boules située place de l’Isère


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Séance du 08 juin 2020



Séance du 25 mai 2020

Ordre du jour :

  • Installation des conseillers municipaux
  • Election du maire
  • Détermination du nombre d’adjoints
  • Election des adjoints
  • Lecture de la charte de l’élu local
  • Indemnités de fonction
  • Délégation de certaines attributions du conseil municipal au maire
  • Questions diverses


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Séance du 25 mai 2020



Séance du 28 février 2020

Ordre du jour :

  • Compte rendu des décisions du maire
  • 2020/009. Compte administratif - Présidence de la séance
  • 2020/010. Budget principal - Compte administratif 2019
  • 2020/011. Budget principal - Compte de gestion 2019
  • 2020/012. Budget principal -Affectation des résultats 2019
  • 2020/013. Budget principal - Budget supplémentaire 2020
  • 2020/014. Valence Romans Agglo - Pacte financier et fiscal - Réajustement 2020
  • 2020/015. Séisme sur la commune du Teil – Versement d’une subvention exceptionnelle
  • 2020/016. SDED – Renforcement du réseau BT à partir du poste Corneries
  • 2020/017. SDED – Convention pour servitude de passage de ligne électrique souterraine en propriété privée – Renforcement du réseau BT en souterrain rue Traversante – Poste Beauverde
  • 2020/018. ENEDIS – Convention de servitudes pour l’implantation d’une ligne électrique souterraine – Poste les Monts du matin
  • 2020/019. ENEDIS – Convention de servitudes pour l’implantation d’une ligne électrique souterraine sur Poste les Cerisiers.
  • 2020/020. Associations les Vieilles Lances – Mise à disposition gratuite d’un local – Renouvellement de la convention
  • 2020/021. Habitat Dauphinois – Garantie d’emprunts logements sociaux « Domaine de la Sablière 1 »
  • 2020/022. Habitat Dauphinois – Garantie d’emprunts logements sociaux « Domaine de la Sablière 3 »
  • 2020/023. Intempéries de novembre 2019 - Demande de financement
  • 2020/024. Elargissement du Chemin des Franchises – Conventions
  • 2020/025. Lotissement « Passerelle I et Passerelle II » Développement Aménagement Terrains - Demande d’intégrations des voiries et parties communes dans le domaine public
  • 2020/026. Promesse unilatérale de vente à la SCI MOOREA - Foncier communal lieu-dit Les Iles YS n°245
  • Comptes rendus des commissions
  • Questions diverses


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Séance du 28 février 2020



Séance du 24 janvier 2020

Ordre du jour :

  • Compte rendu des décisions du maire
  • 2020/001. Intempéries de novembre 2019 - Demande de reconnaissance en catastrophe naturelle
  • 2020/002. Valence Romans Agglo - Convention ADS portant sur l’instruction des autorisations d’occupation et d’utilisation du sol
  • 2020/003. Autorisation de dépôt de permis de construire pour la construction d’un restaurant scolaire et d’une salle de motricité à l’école A Dureau-Bonlieu
  • 2020/004.Opération de logements sociaux - Vente à Habitat Dauphinois du tènement constituant l’emprise foncière du projet - Promesse de vente
  • 2020/005. Constitution de servitude de passage piéton au profit de Mme Bentkoski Marine - Rue des Remparts
  • 2020/006. Elections municipales 2020 - Convention relative à la réalisation de l’adressage, de la mise sous pli et du colisage de la propagande électorale
  • 2020/007. Comité des fêtes - Versement d’une participation
  • 2020/008. Prévention routière - Attribution d’une subvention
  • Comptes rendus des commissions
  • Questions diverses


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Séance du 24 janvier 2020