Vous pouvez consulter le contenu des délibérations votées en séances et les procès verbaux des dernières séances du conseil municipal

Prochaines séances de l’année 2023 :
 lundi 18 décembre 2023à 20h30

Séance du 13 novembre 2023

Ordre du jour :

• Compte rendu des décisions du maire
• 2023/077. Budget principal - Décision modificative n°3
• 2023/078. Constitution de réserves
• 2023/079. Signature du contrat de mixité sociale intercommunale de Valence Romans Agglo 2023-2025
• 2023/080. Subventions aux associations
• 2023/081. Personnel communal - Mise en place des titres restaurant dématérialisés
• 2023/082. Territoire d’Energies Drôme - Dossier n°172 AER - Raccordement au réseau BT pour alimenter une construction à partir du poste Champagnol
• 2023/083. S.D.E.D. - Dossier n°173AER - Convention de servitude de passage de ligne électrique en propriété privée - Parcelle ZN 409 - Raccordement au réseau BT à partir du poste Beauregard 2
• 2023/084. Valence Romans Agglo - Rapport 2022 sur le prix et la qualité des services assainissement collectif et non collectif
• 2023/085. Valence Romans Agglo - Rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable
• 2023/086. Valence Romans Agglo - Rapport 2022 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets
• Comptes rendus des commissions
• Questions diverses

Liste des délibérations et résultat des votes

Délibérations 2023-077 à 2023-086

PROJET - Procès verbal - séance du 13.11.2023

Séance du 09 octobre 2023

Ordre du jour :

• Compte rendu des décisions du maire
• 2023/068. Budget annexe Lotissement Domaine de Brignon - Confirmation d’une écriture budgétaire
• 2023/069. Budget principal – Confirmation d’une écriture budgétaire
• 2023/070. Ajustement de la provision pour dépréciation des créances douteuses
• 2023/071. Maison Familiale Rurale - Attribution d’une subvention pour un séjour à l’étranger
• 2023/072. Convention d’occupation du domaine public temporaire - Rue de la Sablière
• 2023/073. ECSM XV - Renouvellement de la convention de mise à disposition d’équipements
• 2023/074. BCCI - Renouvellement de la convention de mise à disposition d’équipements
• 2023/075. COC - Convention de mise à disposition d’équipements - Avenant n°1
• 2023/076. Personnel communal - Prise en charge des frais occasionnés par les déplacements
• Comptes rendus des commissions
• Questions diverses

Liste des délibérations et résultat des votes

Délibérations 2023-068 à 2023-076

PROJET - Procès verbal - séance du 09.10.2023

Séance du 04 septembre 2023

Ordre du jour :

• Compte rendu des décisions du maire
• 2023/056. Budget principal - Décision modificative n°2
• 2023/057. Adoption de la nomenclature comptable M57 au 1er janvier 2024
• 2023/058. Fixation du mode de gestion des amortissements en M57
• 2023/059. Rapport d’orientation budgétaire - Modification du délai
• 2023/060. Valence Romans Agglo - Approbation des statuts
• 2023/061. Valence Romans Agglo -Approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées 2023
• 2023/062. Convention d’occupation du domaine public destinée à l’implantation et à l’exploitation d’un réseau de communications électriques – Société TDF
• 2023/063. Familles rurales - Convention de prestation de service pour l’entretien du Multi-accueil
• 2023/064. Personnel communal - Modification du tableau des effectifs
• 2023/065. Dénomination d’une nouvelle rue -Lotissement le Clos Dominique
• 2023/066. Territoire d’Energie Drôme SDED - Rapport d’activité 2022
• 2023/067. Valence Romans Agglo - Rapport d’activités 2022
• Comptes rendus des commissions
• Questions diverses

Liste des délibérations et résultat des votes

Délibérations 2023-056 à 2023-067

Procès verbal approuvé - Séance du 04.09.2023

Séance du 26 juin 2023

Ordre du jour :

• Compte rendu des décisions du maire
• 2023/044. Budget principal - Décision modificative n°1
• 2023/045. Désignation du référent déontologue des élus - Signature d’une convention de mutualisation avec le CDG 26
• 2023/046.Convention de prise en charge financière pour l’éclairage extérieur des voies privées entre la commune et Valence Romans Agglo - Signature de l’avenant n°1
• 2023/047. Valence Romans Agglo - Convention de mise à disposition de service de restauration collective
• 2023/048. Restauration scolaire - Modification du règlement intérieur à l’école A Dureau-Bonlieu
• 2023/049. Restauration scolaire - Modification du règlement intérieur au Groupe scolaire du Châtelard
• 2023/050. Garderies municipales périscolaires - Modification du tarif
• 2023/051. Convention de partenariat avec le RESE - Avenant n°2
• 2023/052. Personnel communal - Modification du tableau des effectifs
• 2023/053. Cession de l’emprise de l’ancien chemin des silos désaffecté et déclassé de 363m² au lieu-dit « la Gare » à Valence Romans Agglo
• 2023/054. Demande d’autorisation pour le projet de centrale photovoltaïque flottante de la SAS Engie au lieu-dit les Lilas - Avis du conseil municipal
• 2023/055. Salle de sport polyvalente - Demande de subvention auprès de l’agence nationale du sport dans le cadre du Plan « 5000 terrains de sport 2023 » et DETR/DSIL
• Comptes rendus des commissions
• Questions diverses

Liste des délibérations et résultat des votes

Délibérations 2023-044 à 2023-055

Procès verbal approuvé - Séance du 26.06.2023

Séance du 22 mai 2023

Ordre du jour :

• Approbation du procès-verbal de la séance du 03 avril 2023
• Compte rendu des décisions du maire
• 2023/034. Résidence la Sablière - Habitat Dauphinois - Demande d’intégration de la voirie, réseaux et bassin de rétention dans le domaine public - Modification
• 2023/035. R.T.E. - Convention de financement - Aide accordée à une commune
• 2023/036. ENEDIS - Convention de mise à disposition pour l’implantation d’un poste de distribution publique constitutive de droits réels
• 2023/037. Cession de la parcelle YE n°596 -Lot A -Rue de Nogat à M. SOULIER
• 2023/038. Cession des parcelles YE n°597 et YE n°600 -Lot B -Rue de Nogat à M. OUIZMAN
• 2023/039. Cession des parcelles YE n°598 et YE n°601 -Lot C - Rue de Nogat à M. PERRAULT
• 2023/040. Acquisition foncière des parcelles YH N°421-424 appartenant à la société Granulats Vicat au lieu-dit « Brignon »
• 2023/041. Personnel communal - Modification du tableau des effectifs
• 2023/042. Personnel communal - Modalités de mise en œuvre du compte épargne temps
• 2023/043. Aménagement partiel de la rue Traversante et de la rue de Beauvache – Maitrise d’œuvre - Demande de subvention auprès du département de la Drôme
• Comptes rendus des commissions
• Questions diverses

Liste des délibérations et résultat des votes

Délibérations 2023-034 à 2023-043

Procès verbal approuvé - Séance du 22.05.2023

Séance du 03 avril 2023

Ordre du jour :

• Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 06 mars 2023
• Compte rendu des décisions du maire
• 2023/024. Vote des taux des impôts directs locaux
• 2023/025. Budget principal - Affectation des résultats 2022
• 2023/026. Budget principal - Budget supplémentaire 2023
• 2023/027. Budget annexe Lotissement communal Domaine de Brignon - Affectation des résultats 2022
• 2023/028. Budget annexe Lotissement communal Domaine de Brignon - Budget primitif 2023
• 2023/029. Personnel communal - Modification du tableau des effectifs
• 2023/030. Prévention Routière - Attribution d’une subvention
• 2023/031. Extension et réaménagement du groupe scolaire du Châtelard - Demande de subventions
• 2023/032. Aménagement partiel de la rue traversante et de la rue de Beauvache - Demande de subventions
• 2023/033. Résidence de la Sablière -Habitat Dauphinois - Demande d’intégration des voiries, réseaux et bassin de rétention dans le domaine public
• Comptes rendus des commissions
• Questions diverses

Liste des délibérations et résultat des votes

Délibérations 2023-024 à 2023-033

Procès verbal approuvé - Séance du 03.04.2023

Séance du 06 mars 2023

Ordre du jour :

• Approbation du procès-verbal de la séance du 30 janvier 2023
• 2023/014. Comptes administratifs - Présidence de la séance
• 2023/015. Budget principal - Compte administratif 2022
• 2023/016.Budget annexe Lotissement Domaine de Brignon - Compte administratif 2022
• 2023/017. Budget principal - Compte de gestion 2022
• 2023/018. Budget annexe Lotissement Domaine de Brignon - Compte de gestion 2022
• 2023/019. Désaffectation et déclassement de l’ancienne voie non visible (Chemin des Solos) - Lieu-dit la Gare
• 2023/020. Territoire d’Energies Drôme Dossier n°168 AER * Raccordement au réseau BT pour alimenter un lot situé rue du Grand Veymont
• 2023/021. Ardèche Drôme Numérique - Convention de droit d’usage du domaine privé pour l’installation d’équipements de communication électronique - Parcelle YE 443
• 2023/022. Service de restauration scolaire de l’école A Dureau-Bonlieu - Modification du règlement intérieur
• 2023/023. Occupation du domaine public - Nouveau tarif pour les terrasses fixes couvertes
• Comptes rendus des commissions
• Questions diverses

Liste des délibérations et résultat des votes

Délibérations 2023-014 à 2023-023

Procès verbal approuvé - Séance du 06.03.2023

Séance du 30 janvier 2023

Ordre du jour :

• Approbation du procès-verbal de la séance du 12 décembre 2022
• Compte-rendu des décisions du maire
• 2023/001. Budget principal - Budget primitif 2023
• 2023/002. Convention assistance retraite CNRACL 2020-2022 conclue avec le Centre de Gestion de la Drôme - Signature d’un avenant
• 2023/003. Convention d’occupation du domaine public avec la société TOTEM FRANCE - Relai mobile situé sur les parcelles YT 39-129 lieu-dit les Monestiers
• 2023/004. Convention générale de mise à disposition d’équipements avec la M.J.C. - Renouvellement
• 2023/005. Convention de mise à disposition d’équipements avec la M.J.C. - Gymnase - Renouvellement
• 2023/006. Convention de mise à disposition d’équipements avec la M.J.C. - Boulodrome - Renouvellement
• 2023/007. Convention de mise à disposition gratuite de locaux avec le Club des Candidats Centenaires - Salle de l’Eau Vive - Renouvellement
• 2023/008. Convention de mise à disposition gratuite de locaux avec le Club des Candidats Centenaires - Locaux situés contre le boulodrome
• 2023/009. Convention de mise à disposition gratuite de locaux avec l’Union des anciens combattants et victimes de guerre (FNACA) - WC situé contre le boulodrome
• 2023/010. Territoire d’Energies Drôme Dossier n°168AER - Raccordement au réseau BT pour alimenter un lot situé rue du Grand Veymont
• 2023/011. Territoire d’Energies Drôme Dossier n°167AER - Renforcement du réseau BT à partir du poste Les Réalières par mutation
• 2023/012. Valence Romans Agglo - Approbation des statuts
• 2023/013. Valence Romans Agglo - Rapport 2021 sur le prix et la qualité des services assainissement collectif et non collectif
• Comptes-rendus des commissions
• Questions diverses

Liste des délibérations et résultat des votes

Délibérations 2023-001 à 2023-013

Procès verbal approuvé - Séance du 30.01.2023

Séance du 12 décembre 2022

Ordre du jour :

• Approbation du procès-verbal du 14 novembre 2022
• Compte rendu des décisions du maire
• 2022/103. Impôts locaux 2023
• 2022/104. Budget principal - Budget primitif 2023
• 2022/105. Constitution de réserves
• 2022/106. Tarifs 2023
• 2022/107. Budget annexe Lotissement Domaine de Brignon - Décision modificative n°3
• 2022/108. Etat annuel des indemnités de fonctions des élus – Année 2022
• 2022/109. Acception du legs de M Roland Charles Emile PLANEL
• 2022/110. Extension et réaménagement du centre de loisirs – Signature d’une convention d’objectifs et de financement avec la CAF de la Drôme
• 2022/111. EDF - Convention pour la mise en œuvre de l’offre de concours pour les travaux de réalisation d’un belvédère
• 2022/112. Subventions aux associations
• 2022/113. Signature d’une convention de formation par apprentissage
• 2022/114. Convention de délégation de service public avec le Son des Vents - Avenant n°1
• 2022/115. ENEDIS - Signature d’une convention de servitude pour le passage d’une ligne électrique souterraine - Parcelle YC 136 située lieu-dit Chenevon
• 2022/116. Territoire d’Energies Drôme Dossier N°161 AER - Raccordement collectif extérieur pour alimenter 2 bâtiments rue des Crozes
• 2022/117. Lotissement le Clos Dominique - Signature d’une convention de transfert dans le domaine public communal des équipements communs du lotissement
• 2022/118. Cession de la parcelle YE n°356P -Lot A située rue de Nogat à M. SOULIER - Nouvelle délibération
• 2022/119. Cession de la parcelle YE n°356P -Lot B située rue de Nogat à M OUIZMAN - Nouvelle délibération
• 2022/120. Cession de la parcelle YE n°356P -Lot C située rue de Nogat à M. PERRAULT - Nouvelle délibération
• 2022/121. Syndicat d’Irrigation Drômois - Rapport d’activité 2021
• 2022/122. Valence Romans Agglo - Syndicat Intercommunal des Eaux de la Plaine de Valence - Rapports annuels 2021 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable
• 2022/123. Fondation Crédit Agricole - Convention de mécénat pour la restauration des drapeaux et fanions
• 2022/124. Département de la Drôme – Convention d’attribution de subvention d’investissement
• 2022/125. Syndicat Intercommunal des Eaux de la Plaine de Valence - Convention pour l’adduction d’eau potable du lotissement domaine de Brignon
• 2022/126. Budget principal – Décision modificative n°5
• Comptes rendus des commissions
• Questions diverses

Liste des délibérations et résultat des votes

Délibérations 2022-103 > 2022-126

Procès verbal approuvé - Séance du 12-12-2022

Séance du 14 novembre 2022

Ordre du jour :

• Approbation du procès-verbal du 10 octobre 2022
• Compte rendu des décisions du maire
• 2022/086. Plan Local d’Urbanisme - Débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)
• 2022/087. Budget principal - Décision modificative n°4
• 2022/088. Ajustement de la provision pour dépréciation des créances douteuses
• 2022/089. Débat d’orientation budgétaire
• 2022/090. Organisation de la semaine scolaire sur quatre jours dans les écoles de la commune - Demande de dérogation
• 2022/091. Personnel communal - Modification du tableau des effectifs
• 2022/092. Personnel communal - Contrat d’assurance des risques statutaires
• 2022/093. Création de points d’eau incendie - Demande de subvention au titre de la DETR 2023
• 2022/094. Convention tripartite de travaux d’adduction d’eau potable pour le raccordement de nouveaux poteaux à incendie sur le réseau d’eau potable du SIEPV
• 2022/095. Valence romans agglo - Convention de prestation de service pour l’entretien des équipements
• 2022/096. Familles Rurales - Renouvellement de la convention d’objectifs
• 2022/097. Cession de la parcelle ZD n°384 lieu-dit la Vanelle à M. DEGACHES
• 2022/098. Cession de la parcelle YE n°356p -lot A située rue de Nogat à M. SOULIER
• 2022/099. Cession de la parcelle YE n°356p -lot B située rue de Nogat à M. OUIZMAN
• 2022/100. Cession de la parcelle YE n°356p -lot C située rue de Nogat à M. PERRAULT
• 2022/101. Territoire d’énergies Drôme Dossier n°151 ART - Dissimulation des réseaux électriques et téléphoniques route de la Vanelle
• 2022/102. Budget annexe lotissement Domaine de Brignon 2022- Décision modificative n°2
• Comptes rendus des commissions
• Questions diverses

Liste des délibérations et résultat des votes

Délibérations 2022-086 > 2022-102

Procès verbal approuvé - Séance du 14-11-2022