Les procès verbaux des séances du conseil municipal

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Vous pouvez consulter le procès verbal des dernières séances du conseil municipal

Prochaines séances :
- Lundi 5 octobre 2020 à 20h30 en mairie
- Lundi 9 novembre 2020 à 20h30 en mairie

Séance du 07 septembre

Ordre du jour :

  • Compte rendu des décisions du maire
  • 2020/078. Budget principal - Décision modificative n°4
  • 2020/079. EPORA - Solde de l’opération Cœur de Bourg
  • 2020/080. Mise en place d’une centrale photovoltaïque à l’école de Bonlieu - Promesse unilatérale de bail emphytéotique avec la société Terre et Lac
  • 2020/081. Mise en place d’un conseiller municipal en charge des questions de défense (correspondant défense)
  • 2020/082. Commission de contrôle des listes électorales - Désignation des membres
  • 2020/083. Département de la Drôme - Signature d’une convention d’attribution de subvention d’investissement
  • 2020/084. Marché hebdomadaire – Création d’emplacements supplémentaires et modification du règlement
  • 2020/085. Acquisition d’une emprise foncière de 28 m² - Route de Fouillouse - Parcelle YB 281
  • 2020/086. Acquisition de parcelles - Lieu-dit Pravoray Est et les Communaux
  • 2020/087. Terrain de boules près du skate parc - Possibilité de location
  • 2020/088. Valence Romans Agglo - Rapport d’activités 2019
  • 2020/089. Valence Romans Déplacements - Rapport d’activités 2019
  • Comptes-rendus des commissions
  • Questions diverses


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Séance du 07 septembre 2020



Séance du 27 juillet 2020

Ordre du jour :

  • Compte rendu des décisions du maire
  • 2020/073 : Délégation de certaines attributions du conseil municipal au maire
  • 2020/074 : Délégation du droit de préemption urbain à la communauté d’agglomération
  • 2020/075 : Lotissement la Rose Blanche - Signature d’une convention avec le lotisseur
  • 2020/076 : Acquisition de parcelles - Lieu-dit « Pravoray » et « Les Communaux »
  • 2020/077 : Extension Groupe scolaire de Bonlieu - Engagement filière bois local
  • Compte rendu des commissions
  • Questions diverses


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Séance du 27 juillet 2020



Séance du 17 juillet 2020

Ordre du jour :

  • 2020/056. Budget principal-Décision modificative n°3
  • 2020/057. Admission en non-valeur
  • 2020/058. Commission communale des impôts directs - Renouvellement des membres
  • 2020/059. Mission locale Drôme des collines Royans Vercors - Désignation d’un représentant
  • 2020/060. Syndicat Intercommunal des Eaux de la Plaine de Valence - Désignation de deux délégués
  • 2020/061. Familles Rurales - Renouvellement de la convention d’objectifs
  • 2020/062. SDED -Renforcement du réseau BT à partir du poste l’Ardoise - Approbation du projet
  • 2020/063. SDED. Renforcement du réseau BT en souterrain rue Traversante à partir du futur poste Beauverde - Approbation du projet
  • 2020/064. SDED. Electrification - Effacement et fiabilisation des réseaux électriques rue Traversante - Dissimulation des réseaux téléphoniques -Approbation du projet
  • 2020/065. SDED – Renforcement du réseau BT à partir du poste Grobeau - Approbation du projet
  • 2020/066. Acquisition de la parcelle YE 356
  • 2020/067. Autorisation de dépôt d’une déclaration préalable de travaux pour l’école élémentaire du Châtelard
  • 2020/068. Règlement intérieur du restaurant scolaire - Modifications
  • 2020/069. Modification du règlement intérieur de la garderie municipale périscolaire du groupe scolaire du Châtelard
  • 2020/070. Modification de la carte scolaire sur la commune
  • 2020/071. Syndicat Intercommunal des Eaux de la Plaine de Valence - Rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable
  • 2020/072. Convention d’apprentissage - Lycée « Terre d’horizon »


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Séance du 17 juillet 2020



Séance du 08 juin 2020

Ordre du jour :

  • Compte rendu des décisions du maire
  • 2020/033. Budget principal - Décision modificative n°2
  • 2020/034. Création des commissions municipales
  • 2020/035. Elections des membres des commissions
  • 2020/036. Election d’une commission d’appel d’offres à caractère permanent
  • 2020/037. Syndicat d’irrigation Drômois - Désignation d’un délégué titulaire et d’un suppléant
  • 2020/038. Syndicat Départemental d’Energies de la Drôme - Désignation des délégués au comité syndical du SDED
  • 2020/039. Comité nationale d’action sociale - Désignation des délégués locaux
  • 2020/040. Centre communal d’action sociale - Fixation du nombre de membres et désignation des membres
  • 2020/041. Comité de jumelage - Désignation de représentants
  • 2020/042. Réseau d’entraide solidarité emploi - Désignation de représentants
  • 2020/043. Règlement intérieur du conseil municipal
  • 2020/044. Personnel communal - Recrutement d’agents non titulaires de remplacement, temporaire ou saisonnier
  • 2020/045. Formation des élus locaux
  • 2020/046. Convention de délégation de service public avec le Son des vents - Avenant n°1
  • 2020/047. Crise économique liée au Covid-19 - Décision d’exonérer les commerçants de la redevance d’occupation du domaine public pour utilisation de terrasses et du marché hebdomadaire
  • 2020/048. SDED - Adhésion à un groupement de commandes ayant pour objet l’achat de gaz naturel et de services associés
  • 2020/049. SDED - Convention pour servitude de passage de ligne électrique souterraine en propriété privée - Renforcement du réseau BT à partir de poste Maisonneuve Est
  • 2020/050. ENEDIS – Convention de servitudes pour l’implantation d’ouvrages électriques - lieu-dit Plaine de Beauregard
  • 2020/051. Valence Romans Agglo – Convention de co-maitrise d’ouvrage pour la réalisation d’une étude hydraulique
  • 2020/052. Équipements extérieurs d’animation - Demandes de subventions
  • 2020/053. Autorisation au maire pour déposer une demande d’autorisation d’urbanisme pour la construction d’équipements extérieurs
  • 2020/054. Autorisation au maire pour déposer une demande d’autorisation d’urbanisme pour l’extension du local des Boules située place de l’Isère


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Séance du 08 juin 2020



Séance du 25 mai 2020

Ordre du jour :

  • Installation des conseillers municipaux
  • Election du maire
  • Détermination du nombre d’adjoints
  • Election des adjoints
  • Lecture de la charte de l’élu local
  • Indemnités de fonction
  • Délégation de certaines attributions du conseil municipal au maire
  • Questions diverses


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Séance du 25 mai 2020



Séance du 28 février 2020

Ordre du jour :

  • Compte rendu des décisions du maire
  • 2020/009. Compte administratif - Présidence de la séance
  • 2020/010. Budget principal - Compte administratif 2019
  • 2020/011. Budget principal - Compte de gestion 2019
  • 2020/012. Budget principal -Affectation des résultats 2019
  • 2020/013. Budget principal - Budget supplémentaire 2020
  • 2020/014. Valence Romans Agglo - Pacte financier et fiscal - Réajustement 2020
  • 2020/015. Séisme sur la commune du Teil – Versement d’une subvention exceptionnelle
  • 2020/016. SDED – Renforcement du réseau BT à partir du poste Corneries
  • 2020/017. SDED – Convention pour servitude de passage de ligne électrique souterraine en propriété privée – Renforcement du réseau BT en souterrain rue Traversante – Poste Beauverde
  • 2020/018. ENEDIS – Convention de servitudes pour l’implantation d’une ligne électrique souterraine – Poste les Monts du matin
  • 2020/019. ENEDIS – Convention de servitudes pour l’implantation d’une ligne électrique souterraine sur Poste les Cerisiers.
  • 2020/020. Associations les Vieilles Lances – Mise à disposition gratuite d’un local – Renouvellement de la convention
  • 2020/021. Habitat Dauphinois – Garantie d’emprunts logements sociaux « Domaine de la Sablière 1 »
  • 2020/022. Habitat Dauphinois – Garantie d’emprunts logements sociaux « Domaine de la Sablière 3 »
  • 2020/023. Intempéries de novembre 2019 - Demande de financement
  • 2020/024. Elargissement du Chemin des Franchises – Conventions
  • 2020/025. Lotissement « Passerelle I et Passerelle II » Développement Aménagement Terrains - Demande d’intégrations des voiries et parties communes dans le domaine public
  • 2020/026. Promesse unilatérale de vente à la SCI MOOREA - Foncier communal lieu-dit Les Iles YS n°245
  • Comptes rendus des commissions
  • Questions diverses


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Séance du 28 février 2020



Séance du 24 janvier 2020

Ordre du jour :

  • Compte rendu des décisions du maire
  • 2020/001. Intempéries de novembre 2019 - Demande de reconnaissance en catastrophe naturelle
  • 2020/002. Valence Romans Agglo - Convention ADS portant sur l’instruction des autorisations d’occupation et d’utilisation du sol
  • 2020/003. Autorisation de dépôt de permis de construire pour la construction d’un restaurant scolaire et d’une salle de motricité à l’école A Dureau-Bonlieu
  • 2020/004.Opération de logements sociaux - Vente à Habitat Dauphinois du tènement constituant l’emprise foncière du projet - Promesse de vente
  • 2020/005. Constitution de servitude de passage piéton au profit de Mme Bentkoski Marine - Rue des Remparts
  • 2020/006. Elections municipales 2020 - Convention relative à la réalisation de l’adressage, de la mise sous pli et du colisage de la propagande électorale
  • 2020/007. Comité des fêtes - Versement d’une participation
  • 2020/008. Prévention routière - Attribution d’une subvention
  • Comptes rendus des commissions
  • Questions diverses


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Séance du 24 janvier 2020



Séance du 16 décembre 2019

Ordre du jour :

  • Compte rendu des décisions du maire
  • 2019/121. Impôts locaux 2020
  • 2019/122. Budget principal - Budget primitif 2020
  • 2019/123. Tarifs 2020
  • 2019/124. Vente de la parcelle YS25 située quartier les Iles - Choix du projet
  • 2019/125. Extension du groupe scolaire de Bonlieu - Engagement bois local
  • 2019/126. Echange foncier entre la commune et l’indivision Héraud/Buisson
  • 2019/127. Echange foncier entre la commune et Mme LAMALLE Chantal
  • 2019/128. Convention entre la MJC et la mairie - Renouvellement
  • 2019/129. Convention d’utilisation du boulodrome par la MJC - Renouvellement
  • 2019/130. Convention de mise à disposition du gymnase avec la MJC - Renouvellement
  • 2019/131. SDED - Convention pour servitude de passage de ligne électrique souterraine en propriété privée - Renforcement du réseau BT à partir du poste Ardoise suite à la demande du GAEC de l’Ardoise - Création poste Beauverde
  • 2019/132. SDED - Renforcement du réseau BT à partir du poste Bonlieu Nord
  • 2019/133. RTE - Convention de servitudes pour l’implantation d’un pylône quartier Burlet
  • 2019/134. ADN - Convention de droit d’usage du domaine privé pour l’installation d’équipements de communication électroniques
  • 2019/135. Centre de gestion de la Drôme - Convention de partenariat pour l’intervention d’un agent chargé de la fonction d’inspection
  • Comptes rendus des commissions
  • Questions diverses


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Séance du 16 décembre 2019



Séance du 27 novembre 2019

Ordre du jour :

  • Compte rendu des décisions du maire
  • 2019/099 : Budget principal 2019 - Décision modificative n°6
  • 2019/100 : Débat d’orientation budgétaire
  • 2019/101 : Convention de partenariat entre la commune et Drôme Aménagement Habitat - Programme Résidence Des Radeliers
  • 2019/102 : Convention de maitrise d’ouvrage déléguée entre la commune et Drôme Aménagement Habitat - Programme Résidence Des Radeliers
  • 2019/103 : SDED - Raccordement au réseau BT pour alimenter une construction située route des Monestiers à partir du poste La Vanelle
  • 2019/104 : SDED - Convention de mise à disposition de terrain pour poste de transformation d’énergie électrique - Mise en place d’un poste PSSA « la Sablière » situé quartier Beauvache
  • 2019/105 : SDED - Convention pour servitude de passage de ligne électrique souterraine en propriété privée - Mise en place d’un poste PSSA « la Sablière » pour alimenter le lotissement « Les résidences de la Sablière » situé quartier Beauvache
  • 2019/106 : SDED - Travaux d’économies d’énergie sur les bâtiments communaux au titre de l’année 2019
  • 2019/107 : Aide financière pour la réalisation de travaux d’économies d’énergie sur les bâtiments communaux au titre de l’année 2020
  • 2019/108 : Dénomination de nouvelles place et impasse
  • 2019/109 : Acquisition de la parcelle ZM 47 lieu-dit Vernaison
  • 2019/110 : Lotissement la Matinière - Intégration des voiries et espaces communs dans le domaine public
  • 2019/111 : Convention d’études et de veille foncière (26E042) avec EPORA et Valence Romans Agglo - Avenant n°1
  • 2019/112 : Autorisation au maire pour déposer une demande de déclaration préalable de travaux pour le remplacement de la verrière de l’école maternelle du Châtelard
  • 2019/113 : Autorisation au maire pour déposer une demande de permis de construire pour l’extension de la surface de stockage du centre technique municipal
  • 2019/114 : Autorisation au maire pour déposer une demande de permis de construire pour le bâtiment communal mis à disposition du RESE
  • 2019/115 : Participation financière de la commune à la cérémonie de passation de commandement au centre d’incendie et de secours Le Châtelard
  • 2019/116 : Spectacle de Noël des écoles - Prise en charge des frais de transport
  • 2019/117 : Subventions aux associations
  • 2019/118 : Valence Romans Agglo - Désignation du représentant de la commune à la conférence territoriale « Eau potable »
  • 2019/119 : Valence Romans Agglo – Rapport 2018 sur le prix et la qualité des services assainissement collectif et non collectif
  • 2019/120 : Valence Romans Agglo - Rapport 2018 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets
  • Comptes rendus des commissions
  • Questions diverses


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Séance du 27 novembre 2019



Séance du 18 octobre 2019

Ordre du jour

  • Compte rendu des décisions du maire
  • 2019/086 : Budget principal 2019 - Décision modificative n°5
  • 2019/087 : Maison Familiale Rurale - Attribution d’une subvention pour le voyage en Inde
  • 2019/088 : Location de la salle de l’Europe - Création d’un tarif horaire et modification du règlement d’utilisation des salles communales
  • 2019/089 : Mise à disposition de personnel - Signature de conventions avec les associations locales
  • 2019/090 : Personnel communal - Modification du tableau des effectifs
  • 2019/091 : Convention d’occupation temporaire du domaine public - Rue de la Sablière
  • 2019/092 : Convention de mise à disposition d’équipement avec le BCC – Renouvellement
  • 2019/093 : SDED - Convention de servitude de passage de ligne électrique souterraine en propriété privée - Raccordement au réseau BT pour alimenter une construction route des Monestiers à partir du poste « La Vanelle »
  • 2019/094 : Désaffectation et aliénation partielle du chemin rural n°110 après enquête publique
  • 2019/95 : Syndicat d’Irrigation Drômois - Approbation des nouveaux statuts applicables à compter des élections municipales de 2020
  • 2019/96 : Syndicat d’Irrigation Drômois - Retrait des communes de Saulce sur Rhône et de Mirmande
  • 2019/97 : Chambre régionale des Comptes - Rapport d’observations définitives sur la gestion de Valence Romans Agglo aux cours des exercices 2014 à 2018 - Présentation et débat
  • 2019/98 : Valence Romans Déplacement - Rapport d’activités 2018
  • Comptes rendus des commissions
  • Questions diverses


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Séance du 18 octobre 2019