Vous pouvez consulter le procès verbal des dernières séances du conseil municipal

Séance du 28 février 2020

Ordre du jour :

• Compte rendu des décisions du maire
• 2020/009. Compte administratif - Présidence de la séance
• 2020/010. Budget principal - Compte administratif 2019
• 2020/011. Budget principal - Compte de gestion 2019
• 2020/012. Budget principal -Affectation des résultats 2019
• 2020/013. Budget principal - Budget supplémentaire 2020
• 2020/014. Valence Romans Agglo - Pacte financier et fiscal - Réajustement 2020
• 2020/015. Séisme sur la commune du Teil – Versement d’une subvention exceptionnelle
• 2020/016. SDED – Renforcement du réseau BT à partir du poste Corneries
• 2020/017. SDED – Convention pour servitude de passage de ligne électrique souterraine en propriété privée – Renforcement du réseau BT en souterrain rue Traversante – Poste Beauverde
• 2020/018. ENEDIS – Convention de servitudes pour l’implantation d’une ligne électrique souterraine – Poste les Monts du matin
• 2020/019. ENEDIS – Convention de servitudes pour l’implantation d’une ligne électrique souterraine sur Poste les Cerisiers.
• 2020/020. Associations les Vieilles Lances – Mise à disposition gratuite d’un local – Renouvellement de la convention
• 2020/021. Habitat Dauphinois – Garantie d’emprunts logements sociaux « Domaine de la Sablière 1 »
• 2020/022. Habitat Dauphinois – Garantie d’emprunts logements sociaux « Domaine de la Sablière 3 »
• 2020/023. Intempéries de novembre 2019 - Demande de financement
• 2020/024. Elargissement du Chemin des Franchises – Conventions
• 2020/025. Lotissement « Passerelle I et Passerelle II » Développement Aménagement Terrains - Demande d’intégrations des voiries et parties communes dans le domaine public
• 2020/026. Promesse unilatérale de vente à la SCI MOOREA - Foncier communal lieu-dit Les Iles YS n°245
• Comptes rendus des commissions
• Questions diverses

Séance du 28 février 2020

Séance du 24 janvier 2020

Ordre du jour :

• Compte rendu des décisions du maire
• 2020/001. Intempéries de novembre 2019 - Demande de reconnaissance en catastrophe naturelle
• 2020/002. Valence Romans Agglo - Convention ADS portant sur l’instruction des autorisations d’occupation et d’utilisation du sol
• 2020/003. Autorisation de dépôt de permis de construire pour la construction d’un restaurant scolaire et d’une salle de motricité à l’école A Dureau-Bonlieu
• 2020/004.Opération de logements sociaux - Vente à Habitat Dauphinois du tènement constituant l’emprise foncière du projet - Promesse de vente
• 2020/005. Constitution de servitude de passage piéton au profit de Mme Bentkoski Marine - Rue des Remparts
• 2020/006. Elections municipales 2020 - Convention relative à la réalisation de l’adressage, de la mise sous pli et du colisage de la propagande électorale
• 2020/007. Comité des fêtes - Versement d’une participation
• 2020/008. Prévention routière - Attribution d’une subvention
• Comptes rendus des commissions
• Questions diverses

Séance du 24 janvier 2020

Séance du 16 décembre 2019

Ordre du jour :

• Compte rendu des décisions du maire
• 2019/121. Impôts locaux 2020
• 2019/122. Budget principal - Budget primitif 2020
• 2019/123. Tarifs 2020
• 2019/124. Vente de la parcelle YS25 située quartier les Iles - Choix du projet
• 2019/125. Extension du groupe scolaire de Bonlieu - Engagement bois local
• 2019/126. Echange foncier entre la commune et l’indivision Héraud/Buisson
• 2019/127. Echange foncier entre la commune et Mme LAMALLE Chantal
• 2019/128. Convention entre la MJC et la mairie - Renouvellement
• 2019/129. Convention d’utilisation du boulodrome par la MJC - Renouvellement
• 2019/130. Convention de mise à disposition du gymnase avec la MJC - Renouvellement
• 2019/131. SDED - Convention pour servitude de passage de ligne électrique souterraine en propriété privée - Renforcement du réseau BT à partir du poste Ardoise suite à la demande du GAEC de l’Ardoise - Création poste Beauverde
• 2019/132. SDED - Renforcement du réseau BT à partir du poste Bonlieu Nord
• 2019/133. RTE - Convention de servitudes pour l’implantation d’un pylône quartier Burlet
• 2019/134. ADN - Convention de droit d’usage du domaine privé pour l’installation d’équipements de communication électroniques
• 2019/135. Centre de gestion de la Drôme - Convention de partenariat pour l’intervention d’un agent chargé de la fonction d’inspection
• Comptes rendus des commissions
• Questions diverses

Séance du 16 décembre 2019

Séance du 27 novembre 2019

Ordre du jour :

• Compte rendu des décisions du maire
• 2019/099 : Budget principal 2019 - Décision modificative n°6
• 2019/100 : Débat d’orientation budgétaire
• 2019/101 : Convention de partenariat entre la commune et Drôme Aménagement Habitat - Programme Résidence Des Radeliers
• 2019/102 : Convention de maitrise d’ouvrage déléguée entre la commune et Drôme Aménagement Habitat - Programme Résidence Des Radeliers
• 2019/103 : SDED - Raccordement au réseau BT pour alimenter une construction située route des Monestiers à partir du poste La Vanelle
• 2019/104 : SDED - Convention de mise à disposition de terrain pour poste de transformation d’énergie électrique - Mise en place d’un poste PSSA « la Sablière » situé quartier Beauvache
• 2019/105 : SDED - Convention pour servitude de passage de ligne électrique souterraine en propriété privée - Mise en place d’un poste PSSA « la Sablière » pour alimenter le lotissement « Les résidences de la Sablière » situé quartier Beauvache
• 2019/106 : SDED - Travaux d’économies d’énergie sur les bâtiments communaux au titre de l’année 2019
• 2019/107 : Aide financière pour la réalisation de travaux d’économies d’énergie sur les bâtiments communaux au titre de l’année 2020
• 2019/108 : Dénomination de nouvelles place et impasse
• 2019/109 : Acquisition de la parcelle ZM 47 lieu-dit Vernaison
• 2019/110 : Lotissement la Matinière - Intégration des voiries et espaces communs dans le domaine public
• 2019/111 : Convention d’études et de veille foncière (26E042) avec EPORA et Valence Romans Agglo - Avenant n°1
• 2019/112 : Autorisation au maire pour déposer une demande de déclaration préalable de travaux pour le remplacement de la verrière de l’école maternelle du Châtelard
• 2019/113 : Autorisation au maire pour déposer une demande de permis de construire pour l’extension de la surface de stockage du centre technique municipal
• 2019/114 : Autorisation au maire pour déposer une demande de permis de construire pour le bâtiment communal mis à disposition du RESE
• 2019/115 : Participation financière de la commune à la cérémonie de passation de commandement au centre d’incendie et de secours Le Châtelard
• 2019/116 : Spectacle de Noël des écoles - Prise en charge des frais de transport
• 2019/117 : Subventions aux associations
• 2019/118 : Valence Romans Agglo - Désignation du représentant de la commune à la conférence territoriale « Eau potable »
• 2019/119 : Valence Romans Agglo – Rapport 2018 sur le prix et la qualité des services assainissement collectif et non collectif
• 2019/120 : Valence Romans Agglo - Rapport 2018 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets
• Comptes rendus des commissions
• Questions diverses

Séance du 27 novembre 2019

Séance du 18 octobre 2019

Ordre du jour

• Compte rendu des décisions du maire
• 2019/086 : Budget principal 2019 - Décision modificative n°5
• 2019/087 : Maison Familiale Rurale - Attribution d’une subvention pour le voyage en Inde
• 2019/088 : Location de la salle de l’Europe - Création d’un tarif horaire et modification du règlement d’utilisation des salles communales
• 2019/089 : Mise à disposition de personnel - Signature de conventions avec les associations locales
• 2019/090 : Personnel communal - Modification du tableau des effectifs
• 2019/091 : Convention d’occupation temporaire du domaine public - Rue de la Sablière
• 2019/092 : Convention de mise à disposition d’équipement avec le BCC – Renouvellement
• 2019/093 : SDED - Convention de servitude de passage de ligne électrique souterraine en propriété privée - Raccordement au réseau BT pour alimenter une construction route des Monestiers à partir du poste « La Vanelle »
• 2019/094 : Désaffectation et aliénation partielle du chemin rural n°110 après enquête publique
• 2019/95 : Syndicat d’Irrigation Drômois - Approbation des nouveaux statuts applicables à compter des élections municipales de 2020
• 2019/96 : Syndicat d’Irrigation Drômois - Retrait des communes de Saulce sur Rhône et de Mirmande
• 2019/97 : Chambre régionale des Comptes - Rapport d’observations définitives sur la gestion de Valence Romans Agglo aux cours des exercices 2014 à 2018 - Présentation et débat
• 2019/98 : Valence Romans Déplacement - Rapport d’activités 2018
• Comptes rendus des commissions
• Questions diverses

Séance du 18 octobre 2019

Séance du 13 septembre 2019

Ordre du jour :

• Compte rendu des décisions du maire
• 2019/065. Budget principal 2019 - Décision modificative n°4
• 2019/066. SDH - Logements locatif sociaux - Réaménagement garantie d’emprunt
• 2019/067. Location de la salle de l’Europe à but lucratif - Création d’un tarif
• 2019/068. Acquisition foncière rue de la Sablière YD 763 de 73 m²
• 2019/069. Acquisition foncière lieu-dit Santanay YE 536 de 5869 m²
• 2019/070. Valence Romans Agglo - Approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) 2019
• 2019/071. Valence Romans Agglo - Convention de prestation de service pour l’entretien des équipements
• 2019/072. Valence Romans Agglo - Convention pour l’entretien du site Natura 2000 des Sables de l’Herbasse et des Balmes de l’Isère
• 2019/073. Valence Romans Agglo - Convention d’occupation de sols pour l’implantation de points d’apport volontaire sur le domaine public
• 2019/074.Valence Romans Agglo - Signature d’une convention relative à l’implantation, la gestion et l’utilisation du site de compostage de la Vanelle
• 2019/075.Valence Romans Agglo - Signature d’une convention relative à l’implantation, la gestion et l’utilisation du site de compostage de la rue des Crozes
• 2019/076.Valence Romans Agglo - Signature d’une convention relative à l’implantation, la gestion et l’utilisation du site de compostage de la M.F.R.
• 2019/077. Compost et territoire - Signature d’une convention technique et financière pour le déploiement du compostage collectif sur le site du groupe scolaire du Châtelard et de l’école de Bonlieu
• 2019/078. Actualisation des statuts du SDED - Approbation du conseil municipal
• 2019/079. SDED - Raccordement au réseau BT pour alimenter un pompage agricole à partir du poste Les Pêchers est
• 2019/080. SDED - Renforcement du réseau BT à partir du poste Vaugrand RN 7
• 2019/081. SDED - Convention pour servitude de passage de ligne électrique souterraine en propriété privée - Renforcement du réseau BT à partir du poste quartier Bonlieu nord
• 2019/082. Autorisation donnée à la collectivité de faire appel au service de remplacement du centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Drôme
• 2019/083.Valence Romans Agglo - Rapport d’activités 2018
• 2019/084. SIEPV - Rapport d’activités 2018
• 2019/085. Syndicat d’Irrigation Drômois - Rapport d’activités 2018
• Comptes rendus des commissions
• Questions diverses

Séance du 13 septembre 2019

Séance du 05 juillet 2019

Ordre du jour :

• Compte rendu des décisions du maire
• 2019/050. Budget principal 2019 – Décision modificative n°3
• 2019/051. Intention de désaffecter et d’aliéner le chemin rural n°110
• 2019/052. Cession des parcelles ZD 346-341 quartier la Vanelle à M. Arnaud
• 2019/053. Cession des parcelles ZD 355-347 quartier la Vanelle à M. Bertrand et Mme Seneclauze
• 2019/054. Cession des parcelles ZD 340-345 quartier la Vanelle aux époux Brea
• 2019/055. Proposition d’achat du site du lac d’Aiguille par le locataire actuel : procédure de prise de décision
• 2019/056. Proposition d’achat du site du lac d’Aiguille par le locataire actuel : décision
• 2019/057. Proposition d’achat partiel du site du lac d’Aiguille par le locataire actuel : décision
• 2019/058. Centre d’animation musicale - Délégation de service public
• 2019/059. SDED - Convention pour servitude de passage de ligne électrique souterraine en propriété privée - raccordement au réseau BT pour alimenter l’éclairage communal à partir du poste mini-golf
• 2019/060. SDED - Raccordement au réseau BT pour alimenter la construction de l’ESAT la Providence à partir du poste guitare
• 2019/061. Construction d’un système photovoltaïque destiné à la production d’énergie - Avenant n°1 au bail
• 2019/062. Salle de réception de la Vanelle – Modification du règlement intérieur
• 2019/063. Personnel communal - Modification du tableau des effectifs
• 2019/064. Vente de la parcelle YS 25p située quartier les Iles
• Comptes rendus des commissions
• Questions diverses

Séance du 05 juillet 2019

Séance du 06 juin 2019

Ordre du jour :

• Compte rendu des décisions du maire
• 2019/0490. Débat sans vote sur la proposition d’achat du site du lac d’aiguille par le locataire actuel
• Comptes rendus des commissions
• Questions diverses

Séance du 06 juin 2019

Séance du 17 mai 2019

Ordre du jour :

• Compte rendu des décisions du maire
• 2019/041. Budget principal - Décision modificative n°2
• 2019/042. Association le RESE - Signature d’une convention de partenariat
• 2019/043. Comité des fêtes - Convention de mise à disposition de locaux
• 2019/044. Acquisition de la parcelle YD 152 - Lieu dit l’Ardoise
• 2019/045. Acquisition d’une emprise foncière de 27 m² rue Traversante - Parcelle YD 758
• 2019/046. Acquisition de la parcelle ZH 146 - Lieu dit les Ayes
• 2019/047. SDED - Raccordement au réseau BT pour alimenter la construction de M. Nicolas TARDIEU et de Mme Aurélie DELHAYE située quartier la Vanelle à partir du poste la Vanelle
• 2019/048. Obtention du label « Ma commune aime lire et faire lire » - Validation du dépôt de candidature de la commune par le conseil municipal
• Comptes rendus des commissions
• Questions diverses

Séance du 17 mai 2019

Séance du 12 avril 2019

Ordre du jour :

• Compte rendu des décisions du maire
• 2019/033. Budget principal 2019 - Décision modificative n°1
• 2019/034. Impôts locaux - Intégration des bases notifiées
• 2019/035. Centre de gestion de la Drôme - Mise en concurrence Assurances Prévoyance Santé
• 2019/036. Centre de gestion de la Drôme - Convention assistance retraite CNRACL 2015-2017 - Avenant n°2
• 2019/037. Salubrité publique - Amendes et tarifs pour enlèvement et nettoyage des déchets sur la voie publique, dépôts sauvages, déjections canines, affichage sauvage et graffitis
• 2019/038. Vente du local commercial, 9 avenue de Valence à Maxime GOMEZ
• 2019/039. SDED – Raccordement au réseau BT pour alimenter pour alimenter un bâtiment de bureaux à la demande d’Equity Partners Rovalt Un, à partir du poste les Chirons 2
• 2019/040. Acquisition de la parcelle YD 730 - Lieu dit Michaud
• Compte rendu des commissions
• Questions diverses

Séance du 12 avril 2019

Séance du 15 mars 2019

Ordre du jour :

• Compte-rendu des décisions du maire
• 2019/016. Compte administratif - Présidence de la séance
• 2019/017. Budget principal - Compte administratif 2018
• 2019/018. Budget principal - Compte de gestion 2018
• 2019/019.Budget principal - Affectation des résultats 2018
• 2019/020. Budget principal - Budget supplémentaire 2019
• 2019/021. Acquisition foncière Les Iles YS 224-220 - SCI LHEDAM DU LAC
• 2019/022. Vente de la parcelle communale xxx - Quartier la Vanelle
• 2019/023. Vente du local commercial, 9 avenue de Valence
• 2019/024. Pôle santé - Vente des lots aux praticiens
• 2019/025. Echange foncier entre la commune et M. SEYVET Francis- Ecole A Dureau - Bonlieu
• 2019/026. Extension du groupe scolaire de Bonlieu - Demande de subventions
• 2019/027. SDED - Aide financière pour la réalisation de la rénovation énergétique du gymnase et du groupe scolaire du Châtelard.
• 2019/028. SDED – Raccordement au réseau BT pour alimenter la construction de M Victor FARIA située rue de la Cité à partir du poste la Vanelle
• 2019/029. Club des Candidats Centenaires Châteauneuvois - Mise à disposition de la salle de l’Eau Vive.
• 2019/030. Personnel communal - Modification du tableau des effectifs
• 2019/031. Achat d’affiches - Remboursement de frais
• 2019/032. Achat d’un aspirateur - Remboursement de frais
• Compte rendu des commissions
• Questions diverses

Séance du 15 mars 2019

Séance du 01 février 2019

Ordre du jour :

• Compte-rendu des décisions du maire
• 2019/001. Impôts locaux 2019
• 2019/002. Budget principal - Budget primitif 2019
• 2019/003. Mise en place d’un équipement de vidéoprotection en complément de l’équipement existant - Demande de subvention
• 2019/004. Approbation de la modification n°5 du Plan Local d’Urbanisme
• 2019/005. Echange foncier entre la commune et l’indivision Thomas Guichard
• 2019/006. Cession de la parcelle ZD332 quartier la Vanelle à Mme Ramousse Stéphanie
• 2019/007. SDED - Raccordement au réseau BT pour alimenter la construction de la société CFINVEST à partir du poste Les Cerisiers
• 2019/008. SDED - Raccordement au réseau BT pour alimenter un immeuble collectif de 19 logements situé rue du Port à la demande de la SAS l’immobilière VALRIM à partir du poste Groupe scolaire
• 2019/009. Personnel communal - Dons de congés aux aidants familiaux
• 2019/010. Projet de suppression de la taxe pylônes - Motion du conseil municipal
• 2019/011. Conseil Municipal Jeunes - Visite de l’assemblée nationale - Prise en charge des frais de transport
• 2019/012.Subvention au Badminton Club BCCI - Rectification
• 2019/013. Subvention à la Prévention Routière
• 2019/014. Vente d’une parcelle communale quartier de la Vanelle - ouverture des offres
• 2019/015. SDED - Raccordement au réseau BT pour alimenter la construction de la société SCI du Brévent (ZA du Vercors) à partir du poste Trompette
• Compte rendu des commissions
• Questions diverses

Séance du 1er février 2019

Séance du 19 décembre 2018

Ordre du jour :

• Compte-rendu des décisions du maire
• 2018/103. Budget principal - Décision modificative n°6
• 2018/104. Tarifs 2019
• 2018/105. Subvention aux associations
• 2018/106. Sauvegarde du site des troglodytes - Demande de subventions
• 2018/107. Vente du local commercial 9 route de Valence - Validation du cahier des charges et lancement de la procédure
• 2018/108. Vente à la société l’immobilière VALRIM - rue du Port
• 2018/109. Échange foncier entre la commune et l’indivision Malossanne -chemin des Deveys
• 2018/110. Désaffection et déclassement de différentes emprises du domaine public - La Vanelle
• Compte rendu des commissions
• Questions diverses

Séance du 19 décembre 2018

Séance du 23 novembre 2018

Ordre du jour

• Compte rendu des décisions du maire
• 2018/086. Présidence de la séance
• 2018/087. Débat d’orientation budgétaire
• 2018/088.Budget principal - Reprise de provision Cœur de Bourg
• 2018/089. Budget principal - Décision modificative n°5
• 2018/090. Admission en non valeur
• 2018/091. Cérémonie du 11 novembre - Remboursement de frais
• 2018/092. Commission de contrôle des listes électorales - Désignation des membres
• 2018/093. Valence Romans Agglo - Signature d’une convention de prestation de service pour l’entretien des équipements jeunesse
• 2018/094. ENEDIS - Signature d’une convention de servitudes pour le passage de lignes électriques souterraines rue de la cure
• 2018/095. SDED - Convention de servitude de passage de ligne électrique souterraine en propriété privée - Raccordement HTA/BT pour habitation SID - Création PSSB « Les Pêchers est »
• 2018/096. SDED - Convention pour servitude de passage de ligne électrique souterraine en propriété prive - Raccordement au réseau BT pour alimenter un immeuble collectif 19 logements VALRIM - Rue du port à partir du poste « rue du port »
• 2018/097. Vente de la parcelle YS 25 quartier des Iles - Validation du cahier des charges et lancement de la procédure.
• 2018/098. Vente d’une parcelle communale quartier la Vanelle - Validation du cahier des charges et lancement de la procédure
• 2018/099. Installation classée pour la protection de l´environnement - Avis du conseil municipal sur la demande d’autorisation de renouvellement d’exploitation et d’extension d’une carrière-lieu-dit « l’Armailler » - Société Granulat
• 2018/100. Spectacle de Noël des écoles - Prise en charge des frais de transport
• 2018/101. Syndicat d’irrigation Drômois - Rapport d’activités 2017
• 2018/102. Valence Romans Agglo - Rapport sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets 2017
• 2018/103. Valence Romans Agglo - Rapport sur la qualité et le prix des services assainissement collectif et non collectif

Séance du 23 novembre 2018