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Châteauneuf Terre de Fruit - Animations
Dimanche 24 septembre 09:00-13:00
Rencontres Equipe Sénior ECSM XV - Saison 2023-2024
Dimanche 24 septembre 15:00

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Les décisions du maire

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L’ordonnance et le décret relatifs à la publicité des actes pris par les collectivités territoriales prévoient qu’à partir du 1er juillet 2022, "les actes réglementaires et les décisions [...] font l’objet d’une publication sous forme électronique [...]."

Décision 2023-01 : Avenant au contrat Aesio Mutuelle >>
Décision 2023-02 : Entretien Vitreries Bâtiments Pro Clear Nettoyage >>
Décision 2023-03 : Mise à disposition de logiciel - EPIC Numérian >>
Décision 2023-04 : Location standard téléphonique - Orange >>
Décision 2023-05 : Délégation de fonctions pour représenter la commune en justice >>
Décision 2023-06 : Mise à disposition de certificat électronique RGS 2 - EPIC Numérian >>
Décision 2023-07 : Contrat de mise à disposition et d’assistance - Progiciel de gestion des communes "Cosoluce" - EPIC Numérian >>