Conseil municipal

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Jeudi 1er juin 20:30

Salle du conseil municipal, en mairie.

Ordre du jour

  • Compte rendu des décisions du maire
  • 2017/038. Projet de place publique rue des Remparts – Montée de bel air - Expropriation pour cause d’utilité publique – Approbation des dossiers d’enquête publique
  • 2017/039. Convention de mise à disposition d’équipements avec le Club Omnisports Châteauneuvois - Renouvellement
  • 2017/040. Convention de mise à disposition d’équipement avec le Basket Club Châteauneuvois (BCC) - Renouvellement
  • 2017/041. Convention de mise à disposition d’équipement avec la Maison des Jeunes et de la Culture - Renouvellement
  • 2017/042. Convention d’utilisation du Boulodrome par la MJC - Renouvellement
  • 2017/043. Convention entre la MJC et la mairie- Renouvellement
  • 2017/044. Convention avec l’Agglo pour la participation aux charges concernant les locaux de la médiathèque
  • 2017/045. Convention de mise à disposition d’un local d’ordures ménagères avec Habitat Dauphinois
  • 2017/046. ENEDIS - Convention de raccordement au réseau électrique public de distribution basse tension - Poste mairie borne forains - Route des Pêches
  • 2017/047. Vente des parcelles A95-322 Montée de Bel Air - Modification du cahier des charges
  • 2017/048. Vente de la parcelle YS25 - Quartier les Iles
  • 2017/049. Acquisition de la parcelle YI 275 - Lieu dit les Cures
  • 2017/050. Acquisition de la parcelle YI 262 - Lieu dit les Cures
  • 2017/051.Acquisition des parcelles ZH 148-157-78-79-286-287
  • 2017/052. Budget principal 2017 - Décision modificative n°2
  • 2017/053. Syndicat Intercommunal des Eaux la Plaine de Valence - Rapport d’activités 2016
  • Comptes rendus des commissions
  • Questions diverses