Les procès verbaux des séances du conseil municipal

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Prochaines séances :
- vendredi 15 septembre à 20h30
- vendredi 20 octobre à 20h30


Séance du 19 juillet 2017

Ordre du jour :

  • Compte-rendu des décisions du maire
  • 2017/069. Construction d’un système photovoltaïque destiné à la production d’énergie - Avenant n°1 à la promesse de bail
  • Comptes-rendus des commissions
  • Questions diverses


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Séance du 19 juillet 2017



Séance du 10 juillet 2017

Ordre du jour :

  • Compte rendu des décisions du maire
  • 2017/054. Budget principal 2017 - Décision modificative n°3
  • 2017/055. Valence Romans Agglo - Approbation des statuts modifiés
  • 2017/056. Valence Romans Agglo - Avis sur le projet de Programme Local de l’Habitat (PLH)
  • 2017/057. Approbation du projet de modification n°4 du Plan Local d’urbanisme
  • 2017/058. Construction d’un système photovoltaïque destiné à la production d’énergie Avenant n°1 à la promesse de bail
  • 2017/059. Autorisation de dépôt d’une déclaration préalable pour des travaux d’isolation extérieure de l’espace modulaire de l’école de Bonlieu
  • 2017/060. ENEDIS - Signature d’une convention de servitudes - Le village
  • 2017/061. SDED - Raccordement au réseau pour alimenter une construction
  • 2017/062. Acquisition de la parcelle XB 151 appartenant à CROZE René
  • 2017/063. Comité des fêtes - Versement d’une participation
  • 2017/064. Cantine scolaire - Versement d’une subvention complémentaire exceptionnelle
  • 2017/065. Cantine scolaire - Règlement intérieur 2017/2018
  • 2017/066. Salle de réception de la Vanelle - Règlement intérieur et tarifs
  • 2017/067. Personnel communal - Modification du tableau des effectifs
  • 2017/068. Cœur de Bourg - Cession de la parcelle A 634 à EPORA
  • Comptes rendus des commissions
  • Questions diverses


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Séance du 10 juillet 2017



Séance du 1er juin 2017

Ordre du jour :

  • Compte rendu des décisions du maire
  • 2017/038. Projet de place publique rue des Remparts – Montée de bel air - Expropriation pour cause d’utilité publique – Approbation des dossiers d’enquête publique
  • 2017/039. Convention de mise à disposition d’équipements avec le Club Omnisports Châteauneuvois - Renouvellement
  • 2017/040. Convention de mise à disposition d’équipement avec le Basket Club Châteauneuvois (BCC) - Renouvellement
  • 2017/041. Convention de mise à disposition d’équipement avec la Maison des Jeunes et de la Culture - Renouvellement
  • 2017/042. Convention d’utilisation du Boulodrome par la MJC - Renouvellement
  • 2017/043. Convention entre la MJC et la mairie- Renouvellement
  • 2017/044. Convention avec l’Agglo pour la participation aux charges concernant les locaux de la médiathèque
  • 2017/045. Convention de mise à disposition d’un local d’ordures ménagères avec Habitat Dauphinois
  • 2017/046. ENEDIS - Convention de raccordement au réseau électrique public de distribution basse tension - Poste mairie borne forains - Route des Pêches
  • 2017/047. Vente des parcelles A95-322 Montée de Bel Air - Modification du cahier des charges
  • 2017/048. Vente de la parcelle YS25 - Quartier les Iles
  • 2017/049. Acquisition de la parcelle YI 275 - Lieu dit les Cures - Propriété de Mme Chaloin Geneviève
  • 2017/050. Acquisition de la parcelle YI 262 - Lieu dit les Cures - Propriété de M. Vacher Jean-Marc
  • 2017/051.Acquisition des parcelles ZH 148-157-78-79-286-287
  • 2017/052. Budget principal 2017 - Décision modificative n°2
  • 2017/053. Syndicat Intercommunal des Eaux la Plaine de Valence - Rapport d’activités 2016
  • Comptes rendus des commissions
  • Questions diverses


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Séance du 1er juin 2017



Séance du 21 avril 2017

Ordre du jour :

  • Compte rendu des décisions du maire
  • 2017/029. Impôts locaux - Intégration des bases notifiées
  • 2017/030. Budget principal 2017 - Décision modificative n°1
  • 2017/031. Cœur de bourg - Demande de subventions DSIPL
  • 2017/032. Convention de co-maitrise d’ouvrage entre la commune et Valence Romans Agglo pour les travaux de l’aménagement de la rue de la Sablière
  • 2017/033. ENEDIS - Convention de servitude de passage d’une ligne électrique souterraine rue des Crozes
  • 2017/034. Vente des parcelles A 95-322 Montée de bel Air : validation du cahier des charges et lancement de la procédure
  • 2017/035. Délibération de principe - Vente d’une emprise de terrain place de l’Isère-« rue du port » YEn°509p
  • 2017/036. Rue de la Sable - Rue des Crozes - Signature d’une convention de travaux et acquisition de terrain
  • 2017/037. Constitution d’une servitude de passage au profit de M. et Mme BALAYN lieu-dit « Vouleux ».
  • Comptes rendus des commissions
  • Questions diverses


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Séance du 21 avril 2017



Séance du 10 mars 2017

Ordre du jour :

  • Compte rendu des décisions du maire
  • 2017/010. Compte administratif - Présidence de la séance
  • 2017/011. Budget principal - Compte administratif 2016
  • 2017/012. Budget principal - Compte de gestion 2016
  • 2017/013. Budget principal - Affectation des résultats 2016
  • 2017/014. Budget principal - Budget supplémentaire 2017
  • 2017/015. Admission en non-valeur pour créances éteintes
  • 2017/016. Valence Romans Agglo - Évolution du service commun « Autorisations du Droit des Sols »
  • 2017/017. Valence Romans Agglo - Rapport sur le prix et la qualité du service assainissement collectif et non collectif de l’année 2015
  • 2017/018. Personnel communal - Recrutement d’un agent contractuel
  • 2017/019. Convention de mise à disposition de personnel avec Châteauneuf Histoire et Patrimoine - Avenant n°3
  • 2017/020. Convention de mise à disposition de personnel avec le RESE - Avenant n°2
  • 2017/021. Tènement Bonnet - Convention d’étude et de veille foncière avec EPORA et Valence Romans Agglo
  • 2017/022. Acquisition d’une emprise privée supplémentaire, rue de la ferme – parcelle YD 743
  • 2017/023. Commissions municipales - Remplacement d’un conseiller municipal démissionnaire
  • 2017/024. SDED – Raccordement au réseau BT pour alimenter la construction de M. FAURIE sur poste Beauregard 2
  • 2017/025. Enquête publique ICPE - Autorisation unique d’exploiter une unité de méthanisation et de cogénération pour la société BIOTEPPES à Romans sur Isère - Avis du conseil municipal
  • 2017/026. SDED – Groupement de commandes pour la fourniture d’énergie (puissance comprise entre 17 et 36 kVA)
  • 2017/027. Autorisation de dépôt d’un permis de construire pour la construction d’une maison médicale.
  • 2017/027. Autorisation de dépôt d’une déclaration préalable pour la réfection des façades et du clocher de l’église.
  • Comptes rendus des commissions
  • Questions diverses


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Séance du 10 mars 2017



Séance du 27 janvier 2017

Ordre du jour :

  • Compte rendu des décisions du maire
  • 2017/001. Opposition au transfert de la compétence PLUi à Valence Romans Agglo
  • 2017/002. Habitat Dauphinois - Logements locatifs Passerelle II - Garantie d’emprunt
  • 2017/003.EPORA - Avenant n°3 à la convention opérationnelle du 24 janvier 2011 - Modification des modalités de cession
  • 2017/004.Développement touristique - Convention de partenariat avec la CNR
  • 2017/005. Echange de terrains entre la commune et les époux Ripert - Rue de la Forge
  • 2017/006. Convention ponctuelle d’occupation du domaine concédé - Nettoyage des berges de l’Isère
  • 2017/007.ENEDIS - Signature d’une convention de servitudes - Parcelle YS 15
  • 2017/008. SAFER - Convention de mise à disposition de la parcelle YS 25
  • 2017/009. SDED - Raccordement au réseau BT pour alimenter une construction à partir du poste Cassiopée
  • Comptes rendus des commissions
  • Questions diverses


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Séance du 27 janvier 2017



Séance du 19 décembre 2016

Ordre du jour :

  • Compte rendu des décisions du maire
  • 2016/128. Budget principal - Décision modificative n°8
  • 2016/129. Impôts locaux 2017
  • 2016/130. Budget principal - Budget primitif 2017
  • 2016/131. Tarifs 2017
  • 2016/132. Subventions aux associations
  • 2016/133. Achat d’une licence de débit de boissons de 4ème catégorie
  • 2016/134. Entreprise Corneiller - Solde de la retenue de garantie
  • 2016/135. Approbation de la modification n°4 du Plan Local d’Urbanisme
  • 2016/136. Cœur de bourg - Demandes de subventions
  • 2016/137. Cœur de bourg - Constitution de réserves
  • 2016/138. Maison médicale - Demandes de subventions
  • 2016/139. Maison médicale - Achat de terrains
  • 2016/140. Projet de place publique rue des remparts - Montée de Bel Air - expropriation pour cause d’utilité publique - Lancement de la procédure - Décision de principe.
  • 2016/141. Création de réserve foncière - Projet de création de logements sociaux locatifs - Expropriation pour cause d’utilité publique - Lancement de la procédure - Décision de principe
  • 2016/142. Familles rurales - Renouvellement de la convention d’objectifs
  • 2016/143. SDED - Convention pour servitude de passage d’une ligne électrique souterraine en propriété privée - Raccordement au réseau BT sur poste Cassiopée
  • 2016/144. Convention de mise à disposition de personnel avec l’association Châteauneuf Histoire et Patrimoine - Avenant n° 2
  • 2016/145. Convention de mise à disposition de personnel avec l’association Club Omnisports Châteauneuvois - Avenant n° 1
  • 2016/146. Convention de mise à disposition de personnel avec l’association Maison des jeunes et de la culture - Avenant n°1
  • 2016/147. Convention de mise à disposition de personnel avec l’association Le RESE - Avenant n°1
  • 2016/148. Syndicat mixte des Inforoutes - Demandes d’adhésions de structures et de retrait
  • Comptes rendus des commissions
  • Questions diverses


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Séance du 19 décembre 2016



Séance du 18 novembre 2016

Ordre du jour :

  • Compte rendu des décisions du maire
  • 2016/114. Budget principal - Décision modificative n°4 - Rectification
  • 2016/115. Budget principal - Décision modificative n°7
  • 2016/116. Débat d’orientation budgétaire
  • 2016/117. Comité de jumelage - Nouvelle désignation des membres de droit
  • 2016/118. A.C.C.A. - Mise à disposition d’un local
  • 2016/119. Ancienne salle du rugby - Création d’un tarif de location
  • 2016/120. Spectacle de Noël des écoles - Prise en charge des frais de transport
  • 2016/121. Promesse de convention d’occupation temporaire du domaine public en vue de la construction d’ombrières de parking
  • 2016/122. Convention de prestation de service pour l’entretien des équipements transférés avec la communauté d’agglomération
  • 2016/123. Convention opérationnelle 26E025 entre la commune et l’EPORA - Avenant n°2
  • 2016/124. Acquisition de la parcelle YH 376, lieu-dit Brignon
  • 2016/125. Acquisition de la parcelle YD 632, rue de la Ferme
  • 2016/126. Personnel communal - Modification du tableau des effectifs
  • 2016/127. Communauté d’agglomération Valence Romans Sud Rhône Alpes - Rapport d’activités 2015
  • Comptes rendus des commissions
  • Questions diverses


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Séance du 18 novembre 2016



Séance du 06 octobre 2016

Ordre du jour

  • Compte rendu des décisions du maire
  • 2016/106. Budget principal - décision modificative n°6
  • 2016/107. Admission en non-valeur
  • 2016/108. Approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) 2016
  • 2016/109. Archives communales - Adhésion au service commun des archives de la communauté d’agglomération
  • 2016/110.Acquisition de la parcelle YS n°25 située lieu dit les Iles
  • 2016/111.Acquisition des parcelles ZD n°319 et 320 lieu dit la Vanelle
  • 2016/112.Déclassement d’une partie de la VC 155 dite rue de la Sable et classement des terrains nécessaires au dévoiement de la VC 155 après enquête publique.
  • 2016/113. Cœur de Bourg - Cession gratuite de la partie de la rue de la Sable concernée par le projet après déclassement
  • Comptes rendus des commissions
  • Questions diverses


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Séance du 6 octobre 2016