Vous pouvez consulter le procès verbal des dernières séances du conseil municipal
Date du prochain conseil municipal :
- 27 juin 2013 à 20h30
Séance du 24 mai 2013
- Séance du 24 mai 2013
Ordre du jour :
- Budget principal - Décision modificative n° 2
- Contentieux devant le tribunal administratif de Grenoble – autorisation donnée au maire d’ester en justice et désignation d’un avocat
- Déplacement de la salle des mariages
- CAF - Demande de subvention pour l’étude de mise en conformité du multi accueil les chatons
- Acquisition de la parcelle YD 659 Quartier Essartout
- Les Réalières – Remboursement de la PVR à M. et Mme GAUNE
- Aménagement de la rue des Remparts – Demande de subventions
- Aménagement de la rue du Château – demandes de subventions
Séance du 18 avril 2013
- Séance du 18 avril 2013
Ordre du jour :
- Compte rendu des décisions du maire
- Budget principal - Décision modificative n° 1
- Vernaison – Echange de parcelles
- Défibrillateurs – participation aux formations
- Ecole de musique - Délégation de service public
- Salles municipales : modification du règlement et des conditions d’attribution
- Emplacement pour cirque : tarifs
- Personnel communal : modification du tableau des effectifs
- La Vanelle – Cession de parcelles
- Compte rendu des commissions
- Projets et travaux en cours
- Questions diverses
Séance du 22 mars 2013
- Séance du 22 mars 2013
Ordre du jour :
- Compte rendu des décisions du maire
- Comptes administratifs – Présidence de la séance
- Budget principal – Compte administratif 2012
- Budget principal – Compte de gestion 2012
- Budget principal – Affectation des résultats 2012
- Budget principal – Budget primitif 2013
- Impôts locaux 2013
- Budget assainissement – Compte administratif 2012
- Budget assainissement – Compte de gestion 2012
- Budget assainissement – Affectation du résultat 2012
- Budget ZA Nogat – Compte administratif 2012
- Budget ZA Nogat – Compte de gestion 2012
- Rythmes scolaires
- La Vanelle – Cession des parcelles YV 89,44 et 87
- Lotissement le Bosquet – Convention de servitudes avec GRDF
- Compte rendu des commissions
- Projets et travaux en cours
- Questions diverses
Séance du 22 février 2013
- Séance du 22 février 2013
Ordre du jour :
- Compte rendu des décisions du maire
- Débat d’orientation budgétaire
- Transfert de la compétence de gestion et entretien des abris voyageurs à Valence Romans Déplacement
- Effacement du réseau France Telecom quartier Brignon – Signature d’une convention
- Convention de travaux et servitude de passage – quartier Essartout
- Parcelles YE 55, YE 56 et YE 443 situées quartier Brignon – Validation du cahier des charges en vue de la vente.
- Projet ERIDAN - Avis de la commune
- Aire de mise en valeur de l’architecture et du Patrimoine (AVAP) de la commune de Romans – Avis de la commune
- Compte rendu des commissions
- Projets et travaux en cours
- Questions diverses
Séance du 1er février 2013
- Séance du 1er février 2013
Ordre du jour :
- Compte rendu des décisions du maire
- Autorisation de recours au service de remplacement du centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Drôme
- Mise en œuvre du transfert de compétence « assainissement collectif des eaux usées » à la communauté de communes - Signature d’une convention
- Projet de fusion des syndicats d’irrigation - Accord de la commune
- SIVU des Inforoutes - Adhésion de la commune de Creyseilles
- SIVU des Inforoutes - Modification des statuts
- SIVU des Inforoutes - Adhésion du Conseil général de l’Ardèche
- Tarif garderie Bonlieu
- Location - Logement les Chaux
- Brignon - Création d’un réseau de collecte et d’infiltration des eaux pluviales - Acquisition de parcelles
- La Vanelle - Cession de la parcelle YV 93
- Acquisition de la parcelle XB 151 quartier Vouleux
- change de parcelles - Régularisation du tracé de la VC 93 au quartier Fouillouse
- Projet de révision du PLU de la commune d’Alixan - Avis de la commune
- Projet de révision du PLU de la commune de Romans - Avis de la commune
- SDED - Effacement des réseaux CD 67, rues des Remparts, du Château, de la Sable, de la Forge et montée Bel Air - Postes Monts du Matin et rue des Crozes tranche I
- SDED - Effacement et fiabilisation des réseaux rue des Remparts poste Monts du Matin tranche II
- SDED - Effacement des réseaux CD 67, rues des Remparts, du Château, de la Sable, de la Forge et montée Bel Air - Postes Monts du Matin et rue des Crozes – Dissimulation de réseaux téléphoniques
- SDED – Aménagement esthétique des réseaux rue des Remparts, postes Monts du Matin tranche II – Dissimulation des réseaux téléphoniques
- Compte rendu des commissions
- Projets et travaux en cours
Séance du 14 décembre 2012
- Séance du 14 décembre 2012
Ordre du jour :
- Compte rendu des décisions du maire
- Budget général – Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement avant l’adoption du budget primitif
- Tarifs 2013
- Budget assainissement – Emprunt
- Budget assainissement – Transfert de l’emprunt Caisse d’Epargne Loire Drôme Ardèche à la communauté de communes
- Budget assainissement – Transfert de l’emprunt DEXIA Crédit Local à la communauté de communes
- Constitution d’une grande agglomération – Décision du conseil municipal sur le périmètre et le pacte statutaire
- Approbation de la modification n°1 du PLU
- Recensement de la population – Recrutement et rémunération des agents recenseurs
- Subventions aux associations
- Bail commercial avec la Poste
- Vente des parcelles A322 et A95 situées Montée de Bel Air – Ouverture des offres et choix du candidat
- SDED – Raccordement au réseau BT pour alimenter un lotissement de 5 lots ai lieu dit Les Réalières
- SDED – Raccordement au réseau BT pour alimenter deux constructions quartier Brignon
- Aménagement rue des Remparts et rue du Château – demandes de subventions
- Compte rendu des commissions
- Projets et travaux en cours
- Questions diverses
Séance du 23 novembre 2012
Ordre du jour :
- Compte rendu des décisions du maire
- Assainissement collectif des eaux usées - Transfert à la communauté de communes
- Syndicat d’irrigation drômois - Désignation de deux délégués
- Lancement des opérations de recensement
- EPORA - Avenant à la convention d’études et de veille foncière sur le site de Beauregard
- Rovaltain - Convention relative au déneigement du parc du 45ème parallèle
- Vente des parcelles A322 et A95 situées Montée de Bel Air - Fixation du prix minimum
- Vente des parcelles A322 et A95 situées Montée de Bel Air - Ouverture des offres et choix du candidat retenu
- Dénomination des rues
- Taxe d’aménagement - Fixation du taux
- Taxe d’aménagement - Instauration de taux majorés
- SDED - Convention pour servitude de passage de ligne électrique souterraine en propriété privée - Raccordement au réseau pour alimenter un lotissement de 8 lots sur poste Réalières
- SDED - Convention pour servitude de passage d’une ligne électrique aérienne et accessoires en propriété privée - Aménagement esthétique des réseaux rue des Remparts Tranche 2
- SDED - Raccordement au réseau BT pour alimenter la construction de M CARRERE quartier Brignon
- Réseau pluvial - Signature d’une convention pour servitude de passage avec M Mme TROULLIER
- Réseau pluvial - Signature d’une convention pour servitude de passage avec M Mme Robert MALOSSANNE et M David MALOSSANNE
- SICB - Rapport d’activités 2011
- Compte rendu des commissions
- Projets et travaux en cours
- Questions diverses
Séance du 19 octobre 2012
- Séance du 19 octobre 2012
Ordre du jour :
- Compte rendu des décisions du maire
- Budget assainissement - Décision modificative n°1
- Personnel communal - Modification du tableau des effectifs
- Familles rurales - Renouvellement de la convention d’objectifs
- SDED/VIGILEC - Convention pour servitude de passage de ligne électrique souterraine en propriété privée
- ERDF - Convention de servitudes lieu dit Les Bayles
- Accès des scolaires au complexe aquatique Diabolo - Signature d’une convention
- Création d’un sentier pédestre – Signature d’une convention avec M Georges Troullier
- Vente des parcelles A 322 et A 95 situées Montée de Bel Air - Validation du cahier des charges
- Valence Romans Déplacement - Rapport d’activités 2011
- Communauté de communes Canton de Bourg de Péage - Rapport d’activités 2011
- Compte rendu des commissions
- Questions diverses
Séance du 21 septembre 2012
- Séance du 21 septembre 2012
Ordre du jour :
- Budget principal - Décision modificative n°3
- Projet de syndicat d’irrigation départemental
- Mise à disposition de la commune d’un archiviste - Renouvellement de la convention avec le centre de gestion de la Drôme
- CNFPT - Convention cadre de participation financière
- Personnel communal - Frais de déplacement
- Multi-accueil Les Chatons - Mise en conformité CAF
- Création d’un sentier pédestre - Signature d’une convention avec M. Jean-Claude DEFRANCE
- Convention d’occupation temporaire du domaine public avec Tout T’yp Auto - Avenant n°1
- Régularisation du chemin rural 109 – Classement des parcelles YI 330, 333 et 336
- Les Bayles - Echange de terrains
- SDED/VIGILEC – Convention pour servitude de passage de ligne électrique souterraine en propriété privée quartier Brignon
- SDED - Raccordement au réseau BT pour alimenter la construction de la EARL De Vaugelas
- Règlement d’utilisation ders salles communales - Modification
- Règlement relatif au prêt du minibus municipal - Modification
- Avis de la commune sur le projet de PLU de la commune de Bourg de Péage
- SDED - Rapport d’activités 2011
- Rovaltain - Rapport d’activité 2011
- Compte rendu des commissions
- Questions diverses
Séance du 17 août 2012
- Séance du 17 août 2012
Ordre du jour :
- Motion de soutien aux agriculteurs victimes de vandalisme
- Questions diverses
Séance du 16 juillet 2012
- Séance du 16 juillet 2012
Ordre du jour :
- Prescription de la modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme
- Communauté de communes – Modification des statuts : compétence réseaux numériques
- Questions diverses
Séance du 6 juillet 2012
- Séance du 6 juillet 2012
Ordre du jour :
- Compte rendu des décisions du maire
- Budget principal – Décision modificative n°2
- Personnel communal – Modification du régime indemnitaire toutes filières
- Demande de subventions – Confortement et mise en sécurité colline Bel Air
- Demande de subventions – Etude géotechnique rue des Remparts colline Bel Air
- SDED – VIGILEC – Convention pour servitude de passage de ligne électrique souterraine en propriété privée
- ERDF – Convention de servitude de passage pour enfouissement du réseau électrique – Champagnoles ouest / Fromentières
- Les Bayles – Convention de servitude de passage
- Utilisation du boulodrome par la MJC – signature d’une convention
- Activités enfance jeunesse – Convention de mise à disposition de locaux
- Commerçants ambulants – Tarif pour utilisation de la borne électrique
- FUHL – Participation communale 2012
- Régularisation du chemin rural 109 – Déclassement de la parcelle YI 327 et échange de parcelles
- Alixan – Convention réseau assainissement
- Location – Logement Les Chaux
- VRD – Rapport d’activités 2011
- Compte rendu des commissions
- Questions diverses
Séance du 31 mai 2012
- Séance du 31 mai 2012
Ordre du jour :
- Compte rendu des décisions du maire
- Présentation par M. FRAUCIEL d’un projet de reprise des Folies du Lac
- Budget principal – décision modificative n°1
- Taxe d’aménagement des zones d’activités : reversement à la communauté de communes
- Participation pour assainissement collectif
- Dispositif de majoration des droits à construire – Modalités de concertation du public
- SIVU Inforoutes de l’Ardèche – Adhésion de nouvelles communes
- SDED/VIGILEC – Convention de servitude de passage de ligne électrique souterraine en propriété privée
- Commerçants ambulants – Tarif pour utilisation de la borne électrique
- SIEPV – Rapport d’activités 2011
- Compte rendu des commissions
- Questions diverses
Séance du 27 avril 2012
- Séance du 27 avril 2012
Ordre du jour
- Compte rendu des décisions du maire
- Zone Agricole Protégée
- Personnel communal – Modifications de postes
- Trésorerie – Admission en non valeurs
- Déclassement des parcelles YI 329 et YI 340
- Compte rendu des commissions
- Questions diverses
Séance du 2 avril 2012
- Séance du 2 avril 2012
Ordre du jour :
- Compte rendu des décisions du maire
- Comptes administratifs – Présidence de la séance
- Budget principal – Comptes administratifs 2011
- Budget principal – Compte de gestion 2011
- Budget principal – Affectation des résultats 2011
- Budget principal – Budget primitif 2012
- Impôts locaux 2012
- Budget assainissement – Comptes administratifs 2011
- Budget assainissement – Compte de gestion 2011
- Budget assainissement – Affectation du résultat 2011
- Budget assainissement – Budget primitif 2012
- Budget ZA Nogat – Comptes administratifs 2011
- Budget ZA Nogat – Compte de gestion 2011
- Budget ZA Nogat– Budget primitif 2012
- Contentieux devant le Tribunal Administratif de Grenoble – Autorisation donnée au maire de représenter la commune et désignation d’un avocat
- Contentieux devant le Tribunal Administratif de Grenoble – Autorisation donnée au maire de représenter la commune et désignation d’un avocat
- Médiathèque – demande de subvention pour logiciel de gestion
- Complexe sportif 2ème phase – demande de subventions
- Dénomination de rues
- Création d’un réseau de collecte et d’infiltration des eaux pluviales quartier Brignon – Signature d’une convention avec M. Marin Philippe BRUNEL
- ERDF – Déplacement d’ouvrage – Signature de deux conventions
- Acquisition de terrains – Les Bayles
- Lafarge Granulats – Contrat de foretage sur la parcelle YI 341
- Personnel communal – Création de poste
- Enquête publique ICPE – Demande d’autorisation d’exploiter un centre de traitement de bois à Bourg de Péage – Avis du Conseil Municipal
- Compte rendu des commissions
- Questions diverses
Séance du 2 mars 2012
- Séance du 02 mars 2012
Ordre du jour :
- Compte rendu des décisions du maire
- Débat d’orientation budgétair
- SICB – Convention d’ouverture au public
- Département de la Drôme – Promesse de vente et autorisation d’occupation anticipée
- Création d’un réseau de collecte et d’infiltration des eaux pluviales quartier Brignon – Signature d’une convention avec les Consorts Coulet
- Création d’un réseau de collecte et d’infiltration des eaux pluviales quartier Brignon – Signature d’une convention avec Yves Souchard
- Fibre optique – Avenant à la convention d’autorisation de travaux
- Acquisitions de terrains- l’Ardoise
- SDED – Raccordement au réseau
- Avis sur le projet de schéma régional du climat, de l’air et de l’énergie
- Compte rendu des commissions
- Questions diverses
Séance du 27 janvier 2012
- Séance du 27 janvier 2012
Ordre du jour :
- Compte rendu des décisions du maire
- Budget principal - Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement avant l’adoption du budget primitif
- Budget assainissement - Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement avant l’adoption du budget primitif
- Demande de subvention - Confortement et mise en sécurité de la colline Bel Air
- Mise en valeur du patrimoine - Demande de subventions
- Assistance technique à l’exploitation des stations d’épuration et des lagunages
- Convention opérationnelle EPORA – Secteur de Beauregard : subdélégation du droit de préemption urbain
- Convention opérationnelle EPORA – Centre Bourg : subdélégation du droit de préemption urbain
- Personnel communal – Modification du tableau des effectifs
- Club des candidats centenaires Châteauneuvois – Demande de subvention
- Location - Logement rue de la forge
- Avis sur le projet de schéma régional du climat, de l’air et de l’énergie
- Avis sur le projet de périmètre du schéma d’aménagement et de gestion des eaux
- Communauté de communes - Partage du foncier économique nouveau
- Compte rendu des commissions
- Questions diverses
Séance du 16 décembre 2011
- Séance du 16 décembre 2011
Ordre du jour :
- Compte rendu des décisions du maire
- Budget principal – Décision modificative n°4
- Budget assainissement – Décision modificative n°4
- Tarifs 2012
- Subventions aux associations
- Communauté de communes – Partage du foncier économique nouveau
- Modification du projet de PLU après la phase de consultation
- Approbation du projet de révision du PLU
- Institution du droit de préemption urbain
- Délégation du droit de préemption urbain
- Personnel communal – Modification du tableau des effectifs
- Rovaltain – Convention relative au déneigement du parc du 45ème parallèle
- Contrat Enfance et Jeunesse
- Association Vivre à l’école de Bonlieu – Versement d’une subvention
- SDED – Renforcement du réseau quartier Fougères
- Redevance d’occupation du domaine public due par les opérateurs de communications électroniques
- Vente de la parcelle YI 383
- Convention de location à titre précaire
- Déclaration de cessation partielle d’activité des Carrière de l’Armailler – Avis de la commune
- Compte rendu des commissions
- Questions diverses
Séance du 18 novembre 2011
- Séance du 18 novembre 2011
Ordre du jour :
- Compte rendu des décisions du maire
- Taxe d’aménagement
- Ecole primaire scolaire le Châtelard et groupe scolaire Bonlieu – Subvention pour sorties de ski
- SDED – Renforcement du réseau au poste Maisonneuve
- Réseau Ferré de France – Retrocession de parcelles
- Projet de Zone Agricole Protégée – Avis de la commune
- Chèques déjeuner – Ristourne
- Assainissement complexe sportif – Indemnisation verger
- Personnel communal – Suppression adjoint technique 1ère classe et création adjoint technique 2ème classe
- Personnel communal – Contrat d’assurance des risques statutaires
- SICB – Rapport d’activités
- Compte rendu des commissions
- Questions diverses
Séance du 21 octobre 2011
- Séance du 21 octobre 2011
Ordre du jour :
- Compte rendu des décisions du maire
- Présentation par la SNCF d’un projet d’antenne GSMR
- Budget principal – Amortissements obligatoires – Fixation des durées
- Budget principal – Décision modificative n°3
- Budget assainissement – Décision modificative n°3
- ZA Nogat – Clôture du budget annexe
- Personnel communal – Régime indemnitaire toutes filières
- Commission locale d’évaluation des charges transférées
- Intervention musicale dans les écoles – Année 2011/2012
- Contrat Enfance et Jeunesse – Renouvellement
- Régularisation du tracé du chemin rural n°109
- Signature d’une convention d’études et de veille foncière entre la commune, la communauté de communes et EPORA
- SDED – Raccordement au réseau – Quartier Moulin
- Réseau Ferré de France – Rétrocession de parcelles
- Réseau Ferré de France – Cession de parcelles
- Demande de subvention – Etude géotechnique rue des Remparts
- Droit de préemption urbain – Réalisation du projet d’aménagement du centre du village
- Véloroute Voie Verte – Avis de la commune
- Communauté de communes Canton de Bourg de Péage– Rapport d’activités 2010
- Valence Romans Déplacement – Rapport d’activités 2010
- Projets et travaux en cours
- Questions diverses
Séance du 16 septembre 2011
- Séance du 16 septembre 2011
Ordre du jour :
- Compte rendu des décisions du maire
- Budget principal – Décision modificative n°2
- Budget assainissement – Décision modificative n°2
- Trésorerie – Admission en non-valeur
- Aménagement du territoire – demande de subvention pour l’étude d’aménagement des quartiers Brignon et la Vanelle
- Centre de secours intercommunal – Répartition des charges financières
- Contentieux devant le Tribunal Administratif de Grenoble – Autorisation donnée au maire d’ester en justice et désignation d’un avocat
- Création d’une commission intercommunale des impôts directs – Désignation des membres
- Personnel communal – Suppression agent de maîtrise et création adjoint technique principal 1ère classe
- Personnel communal – Suppression poste à 25,84h et création postes 6,25h et 6h adjoint technique 2ème classe
- Location - Logement rue de la Forge*
- Location – Logement Ecole du Châtelard
- SDED – Actualisation des statuts
- Enquête publique ICPE – Demande d’autorisation d’exploiter un centre de méthanisation de déchets à Bourg de Péage – Avis du Conseil Municipal
- SDED – Rapport d’activités 2010
- SYTRAD – Rapport d’activités 2010
- ROVALTAIN – Rapport d’activités 2010
- Projets et travaux en cours
- Questions diverses
Séance du 8 juillet 2011
- Séance du 8 juillet 2011
Ordre du jour :
- Présentation par Julien FUMA de l’étude de faisabilité d’un parcours de santé coteau de Brignon
- Schéma Départemental de Coopération Intercommunale
- Débat sur le projet de fusion des syndicats des eaux : SIEPV, SIERS, Saint Vincent-Charpey et Besayes-Barbières
- Acquisition d’un local rue des Remparts
- Mise en valeur du patrimoine-demande de subvention pour l’acquisition de l’Abbaye de Vernaison
- Complexe sportif-protocole d’accord pour la mise en place de panneaux photovoltaïques
- SDED-raccordement au réseau BT pour alimenter l’habitation de Monsieur Philippe BANCHET
- SDED-servitude de passage au Monestier pour alimenter un pylône télécom Orange
- Basket Club Châteauneuvois-subvention exceptionnelle
- Dénomination d’une nouvelle rue au lotissement le clos des Chênes
- Remboursement de frais des élus
- Compte-rendu des commissions
- Questions diverses
Séance du 8 juin 2011
- Séance du 8 juin 2011
Ordre du jour :
- Présentation du projet O SUP par la CCI
- Compte rendu des décisions du maire
- Budget principal – Décision modificative n°1
- Budget assainissement – Décision modificative n°1
- Personnel communal – Modification du tableau des effectifs
- Réseau Ferré de France – Cession de parcelles
- Société VIPV – Installation de centrales photovoltaïques
- Association Foncière de Remembrement –Reprise des actifs après dissolution
- SPANC – Convention pour la mise en place à titre dérogatoire d’une installation d’assainissement non collectif, quartier Trapier
- Basket Club Châteauneuvois – Subvention exceptionnelle
- Opposition au gaz de schiste et demande d’un moratoire sur l’exploitation
- Compte rendu des commissions
- Projets et travaux en cours
- Questions diverses
Séance du 6 mai 2011
- Procès verbal du 6 mai 2011
Ordre du jour :
- Compte rendu des décisions du maire
- Information et débat sur le gaz de schiste
- Comité des fêtes – Versement d’une participation
- FUHL – Participation communale 2011
- Travaux de voirie – Dotation cantonale de voirie 2012
- Réseau Ferré de France – Rétrocession de parcelles
- Rovaltain – Rétrocession à la commune des espaces publics aménagés Parc du 45ème parallèle
- Servitude de passage – Quartier Brignon
- Zone agricole protégée
- SIEPV – Rapport d’activités 2010
- Compte rendu des commissions
- Projets et travaux en cours.
- Questions diverses
Séance du 25 mars 2011
- Procès verbal du 25 mars 2011
Ordre du jour :
- Compte rendu des décisions du maire
- Comptes administratifs – Présidence de la séance
- Budget principal – Compte administratif 2010
- Budget principal – Compte de gestion 2010
- Budget principal – Affectation des résultats 2010
- Budget principal – Budget primitif 2011
- Impôts locaux 2011
- Budget assainissement – Compte administratif 2010
- Budget assainissement – Compte de gestion 2010
- Budget assainissement – Affectation des résultats 2010
- Budget assainissement – Budget primitif 2011
- Budget ZA Nogat – Compte administratif 2010
- Budget ZA Nogat – Compte de gestion 2010
- Budget ZA Nogat – Affectation des résultats 2010
- Budget ZA Nogat – Budget primitif 2011
- Association le Son des Vents - Attribution d’une subvention et modification des tarifs
- Confortement de la colline Bel Air - Demande de subvention
- Bassin de rétention eaux pluviales - Brignon - Demande de subvention
- COC - Convention de mise à disposition d’équipements
- Convention d’autorisation de travaux - Fibre optique
- Servitude de passage – Lieu dit Champagnole Sud
- Adhésion au CAUE et convention d’accompagnement des projets d’urbanisation
- SDED - Renforcement du réseau quartier Les Corneries
- SDED – Raccordement au réseau pour alimenter un bâtiment quartier Les Grandes Terres
- Compte rendu des commissions
- Projets et travaux en cours
- Questions diverses
Séance du 25 février 2011
- Séance du 25 février 2011
Ordre du jour :
- Compte rendu des décisions du maire
- Débat d’orientation budgétaire
- SDED : Raccordement au réseau BT pour alimenter le lotissement « les Jardins de Clozot »
- Projets et travaux en cours
- Questions diverses
Séance du 28 janvier 2011
- Séance du 28 janvier 2011
Ordre du jour :
- Service Public d’Assainissement Non Collectif : présentation du service géré par la communauté de communes
- Budget général : engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement avant l’adoption du budget primitif
- Budget assainissement : engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement avant l’adoption du budget primitif
- Réseau Ferré de France – Rétrocession de parcelles
- Compte rendu des commissions.
- Projets et travaux en cours.
- Questions diverses
Séance du 11 janvier 2011
- Séance du 11 janvier 2011
Ordre du jour :
- Plan Local d’urbanisme – Arrêt du projet avant mise à l’enquête
- Acquisition de terrain – Quartier Pravoray Est
- Compte rendu des commissions
- Projets et travaux en cours
- Questions diverses
Séance du 15 décembre 2010
- Séance du 15 décembre 2010
Ordre du jour :
- Budget Communal - Décision Modificative N° 4
- Budget Assainissement - Décision Modificative N° 2
- Subventions aux Associations - Année 2011
- Convention MJC - Renouvellement
- Tarifs 2011
- Adhésion au Syndicat Valence-Romans-Déplacements au 1er janvier 2011 - Modification Statutaire
- Convention de Servitude ERDF - Bois Raymond
- Convention de Servitude ERDF - Plaine de Beauregard
- Convention opérationnelle EPORA - Centre Bourg
- Convention opérationnelle EPORA - Centre Bourg : Subdélégation du Droit de Préemption Urbain
- Intervention Musicale dans les écoles
- Réaménagement Vestiaires Rugby - Demande de Subvention
- Questions diverses
