Vous pouvez consulter le procès verbal des dernières séances du conseil municipal
Dates des prochains conseils municipaux :
- 31/05/2012 : 20h30
- 06/07/2012 : 20h30
Séance du 27 avril 2012
- Séance du 27 avril 2012
Ordre du jour
- Compte rendu des décisions du maire
- Zone Agricole Protégée
- Personnel communal – Modifications de postes
- Trésorerie – Admission en non valeurs
- Déclassement des parcelles YI 329 et YI 340
- Compte rendu des commissions
- Questions diverses
Séance du 2 avril 2012
- Séance du 2 avril 2012
Ordre du jour :
- Compte rendu des décisions du maire
- Comptes administratifs – Présidence de la séance
- Budget principal – Comptes administratifs 2011
- Budget principal – Compte de gestion 2011
- Budget principal – Affectation des résultats 2011
- Budget principal – Budget primitif 2012
- Impôts locaux 2012
- Budget assainissement – Comptes administratifs 2011
- Budget assainissement – Compte de gestion 2011
- Budget assainissement – Affectation du résultat 2011
- Budget assainissement – Budget primitif 2012
- Budget ZA Nogat – Comptes administratifs 2011
- Budget ZA Nogat – Compte de gestion 2011
- Budget ZA Nogat– Budget primitif 2012
- Contentieux devant le Tribunal Administratif de Grenoble – Autorisation donnée au maire de représenter la commune et désignation d’un avocat
- Contentieux devant le Tribunal Administratif de Grenoble – Autorisation donnée au maire de représenter la commune et désignation d’un avocat
- Médiathèque – demande de subvention pour logiciel de gestion
- Complexe sportif 2ème phase – demande de subventions
- Dénomination de rues
- Création d’un réseau de collecte et d’infiltration des eaux pluviales quartier Brignon – Signature d’une convention avec M. Marin Philippe BRUNEL
- ERDF – Déplacement d’ouvrage – Signature de deux conventions
- Acquisition de terrains – Les Bayles
- Lafarge Granulats – Contrat de foretage sur la parcelle YI 341
- Personnel communal – Création de poste
- Enquête publique ICPE – Demande d’autorisation d’exploiter un centre de traitement de bois à Bourg de Péage – Avis du Conseil Municipal
- Compte rendu des commissions
- Questions diverses
Séance du 2 mars 2012
- Séance du 02 mars 2012
Ordre du jour :
- Compte rendu des décisions du maire
- Débat d’orientation budgétair
- SICB – Convention d’ouverture au public
- Département de la Drôme – Promesse de vente et autorisation d’occupation anticipée
- Création d’un réseau de collecte et d’infiltration des eaux pluviales quartier Brignon – Signature d’une convention avec les Consorts Coulet
- Création d’un réseau de collecte et d’infiltration des eaux pluviales quartier Brignon – Signature d’une convention avec Yves Souchard
- Fibre optique – Avenant à la convention d’autorisation de travaux
- Acquisitions de terrains- l’Ardoise
- SDED – Raccordement au réseau
- Avis sur le projet de schéma régional du climat, de l’air et de l’énergie
- Compte rendu des commissions
- Questions diverses
Séance du 27 janvier 2012
- Séance du 27 janvier 2012
Ordre du jour :
- Compte rendu des décisions du maire
- Budget principal - Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement avant l’adoption du budget primitif
- Budget assainissement - Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement avant l’adoption du budget primitif
- Demande de subvention - Confortement et mise en sécurité de la colline Bel Air
- Mise en valeur du patrimoine - Demande de subventions
- Assistance technique à l’exploitation des stations d’épuration et des lagunages
- Convention opérationnelle EPORA – Secteur de Beauregard : subdélégation du droit de préemption urbain
- Convention opérationnelle EPORA – Centre Bourg : subdélégation du droit de préemption urbain
- Personnel communal – Modification du tableau des effectifs
- Club des candidats centenaires Châteauneuvois – Demande de subvention
- Location - Logement rue de la forge
- Avis sur le projet de schéma régional du climat, de l’air et de l’énergie
- Avis sur le projet de périmètre du schéma d’aménagement et de gestion des eaux
- Communauté de communes - Partage du foncier économique nouveau
- Compte rendu des commissions
- Questions diverses
Séance du 16 décembre 2011
- Séance du 16 décembre 2011
Ordre du jour :
- Compte rendu des décisions du maire
- Budget principal – Décision modificative n°4
- Budget assainissement – Décision modificative n°4
- Tarifs 2012
- Subventions aux associations
- Communauté de communes – Partage du foncier économique nouveau
- Modification du projet de PLU après la phase de consultation
- Approbation du projet de révision du PLU
- Institution du droit de préemption urbain
- Délégation du droit de préemption urbain
- Personnel communal – Modification du tableau des effectifs
- Rovaltain – Convention relative au déneigement du parc du 45ème parallèle
- Contrat Enfance et Jeunesse
- Association Vivre à l’école de Bonlieu – Versement d’une subvention
- SDED – Renforcement du réseau quartier Fougères
- Redevance d’occupation du domaine public due par les opérateurs de communications électroniques
- Vente de la parcelle YI 383
- Convention de location à titre précaire
- Déclaration de cessation partielle d’activité des Carrière de l’Armailler – Avis de la commune
- Compte rendu des commissions
- Questions diverses
Séance du 18 novembre 2011
- Séance du 18 novembre 2011
Ordre du jour :
- Compte rendu des décisions du maire
- Taxe d’aménagement
- Ecole primaire scolaire le Châtelard et groupe scolaire Bonlieu – Subvention pour sorties de ski
- SDED – Renforcement du réseau au poste Maisonneuve
- Réseau Ferré de France – Retrocession de parcelles
- Projet de Zone Agricole Protégée – Avis de la commune
- Chèques déjeuner – Ristourne
- Assainissement complexe sportif – Indemnisation verger
- Personnel communal – Suppression adjoint technique 1ère classe et création adjoint technique 2ème classe
- Personnel communal – Contrat d’assurance des risques statutaires
- SICB – Rapport d’activités
- Compte rendu des commissions
- Questions diverses
Séance du 21 octobre 2011
- Séance du 21 octobre 2011
Ordre du jour :
- Compte rendu des décisions du maire
- Présentation par la SNCF d’un projet d’antenne GSMR
- Budget principal – Amortissements obligatoires – Fixation des durées
- Budget principal – Décision modificative n°3
- Budget assainissement – Décision modificative n°3
- ZA Nogat – Clôture du budget annexe
- Personnel communal – Régime indemnitaire toutes filières
- Commission locale d’évaluation des charges transférées
- Intervention musicale dans les écoles – Année 2011/2012
- Contrat Enfance et Jeunesse – Renouvellement
- Régularisation du tracé du chemin rural n°109
- Signature d’une convention d’études et de veille foncière entre la commune, la communauté de communes et EPORA
- SDED – Raccordement au réseau – Quartier Moulin
- Réseau Ferré de France – Rétrocession de parcelles
- Réseau Ferré de France – Cession de parcelles
- Demande de subvention – Etude géotechnique rue des Remparts
- Droit de préemption urbain – Réalisation du projet d’aménagement du centre du village
- Véloroute Voie Verte – Avis de la commune
- Communauté de communes Canton de Bourg de Péage– Rapport d’activités 2010
- Valence Romans Déplacement – Rapport d’activités 2010
- Projets et travaux en cours
- Questions diverses
Séance du 16 septembre 2011
- Séance du 16 septembre 2011
Ordre du jour :
- Compte rendu des décisions du maire
- Budget principal – Décision modificative n°2
- Budget assainissement – Décision modificative n°2
- Trésorerie – Admission en non-valeur
- Aménagement du territoire – demande de subvention pour l’étude d’aménagement des quartiers Brignon et la Vanelle
- Centre de secours intercommunal – Répartition des charges financières
- Contentieux devant le Tribunal Administratif de Grenoble – Autorisation donnée au maire d’ester en justice et désignation d’un avocat
- Création d’une commission intercommunale des impôts directs – Désignation des membres
- Personnel communal – Suppression agent de maîtrise et création adjoint technique principal 1ère classe
- Personnel communal – Suppression poste à 25,84h et création postes 6,25h et 6h adjoint technique 2ème classe
- Location - Logement rue de la Forge*
- Location – Logement Ecole du Châtelard
- SDED – Actualisation des statuts
- Enquête publique ICPE – Demande d’autorisation d’exploiter un centre de méthanisation de déchets à Bourg de Péage – Avis du Conseil Municipal
- SDED – Rapport d’activités 2010
- SYTRAD – Rapport d’activités 2010
- ROVALTAIN – Rapport d’activités 2010
- Projets et travaux en cours
- Questions diverses
Séance du 8 juillet 2011
- Séance du 8 juillet 2011
Ordre du jour :
- Présentation par Julien FUMA de l’étude de faisabilité d’un parcours de santé coteau de Brignon
- Schéma Départemental de Coopération Intercommunale
- Débat sur le projet de fusion des syndicats des eaux : SIEPV, SIERS, Saint Vincent-Charpey et Besayes-Barbières
- Acquisition d’un local rue des Remparts
- Mise en valeur du patrimoine-demande de subvention pour l’acquisition de l’Abbaye de Vernaison
- Complexe sportif-protocole d’accord pour la mise en place de panneaux photovoltaïques
- SDED-raccordement au réseau BT pour alimenter l’habitation de Monsieur Philippe BANCHET
- SDED-servitude de passage au Monestier pour alimenter un pylône télécom Orange
- Basket Club Châteauneuvois-subvention exceptionnelle
- Dénomination d’une nouvelle rue au lotissement le clos des Chênes
- Remboursement de frais des élus
- Compte-rendu des commissions
- Questions diverses
Séance du 8 juin 2011
- Séance du 8 juin 2011
Ordre du jour :
- Présentation du projet O SUP par la CCI
- Compte rendu des décisions du maire
- Budget principal – Décision modificative n°1
- Budget assainissement – Décision modificative n°1
- Personnel communal – Modification du tableau des effectifs
- Réseau Ferré de France – Cession de parcelles
- Société VIPV – Installation de centrales photovoltaïques
- Association Foncière de Remembrement –Reprise des actifs après dissolution
- SPANC – Convention pour la mise en place à titre dérogatoire d’une installation d’assainissement non collectif, quartier Trapier
- Basket Club Châteauneuvois – Subvention exceptionnelle
- Opposition au gaz de schiste et demande d’un moratoire sur l’exploitation
- Compte rendu des commissions
- Projets et travaux en cours
- Questions diverses
Séance du 6 mai 2011
- Procès verbal du 6 mai 2011
Ordre du jour :
- Compte rendu des décisions du maire
- Information et débat sur le gaz de schiste
- Comité des fêtes – Versement d’une participation
- FUHL – Participation communale 2011
- Travaux de voirie – Dotation cantonale de voirie 2012
- Réseau Ferré de France – Rétrocession de parcelles
- Rovaltain – Rétrocession à la commune des espaces publics aménagés Parc du 45ème parallèle
- Servitude de passage – Quartier Brignon
- Zone agricole protégée
- SIEPV – Rapport d’activités 2010
- Compte rendu des commissions
- Projets et travaux en cours.
- Questions diverses
Séance du 25 mars 2011
- Procès verbal du 25 mars 2011
Ordre du jour :
- Compte rendu des décisions du maire
- Comptes administratifs – Présidence de la séance
- Budget principal – Compte administratif 2010
- Budget principal – Compte de gestion 2010
- Budget principal – Affectation des résultats 2010
- Budget principal – Budget primitif 2011
- Impôts locaux 2011
- Budget assainissement – Compte administratif 2010
- Budget assainissement – Compte de gestion 2010
- Budget assainissement – Affectation des résultats 2010
- Budget assainissement – Budget primitif 2011
- Budget ZA Nogat – Compte administratif 2010
- Budget ZA Nogat – Compte de gestion 2010
- Budget ZA Nogat – Affectation des résultats 2010
- Budget ZA Nogat – Budget primitif 2011
- Association le Son des Vents - Attribution d’une subvention et modification des tarifs
- Confortement de la colline Bel Air - Demande de subvention
- Bassin de rétention eaux pluviales - Brignon - Demande de subvention
- COC - Convention de mise à disposition d’équipements
- Convention d’autorisation de travaux - Fibre optique
- Servitude de passage – Lieu dit Champagnole Sud
- Adhésion au CAUE et convention d’accompagnement des projets d’urbanisation
- SDED - Renforcement du réseau quartier Les Corneries
- SDED – Raccordement au réseau pour alimenter un bâtiment quartier Les Grandes Terres
- Compte rendu des commissions
- Projets et travaux en cours
- Questions diverses
Séance du 25 février 2011
- Séance du 25 février 2011
Ordre du jour :
- Compte rendu des décisions du maire
- Débat d’orientation budgétaire
- SDED : Raccordement au réseau BT pour alimenter le lotissement « les Jardins de Clozot »
- Projets et travaux en cours
- Questions diverses
Séance du 28 janvier 2011
- Séance du 28 janvier 2011
Ordre du jour :
- Service Public d’Assainissement Non Collectif : présentation du service géré par la communauté de communes
- Budget général : engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement avant l’adoption du budget primitif
- Budget assainissement : engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement avant l’adoption du budget primitif
- Réseau Ferré de France – Rétrocession de parcelles
- Compte rendu des commissions.
- Projets et travaux en cours.
- Questions diverses
Séance du 11 janvier 2011
- Séance du 11 janvier 2011
Ordre du jour :
- Plan Local d’urbanisme – Arrêt du projet avant mise à l’enquête
- Acquisition de terrain – Quartier Pravoray Est
- Compte rendu des commissions
- Projets et travaux en cours
- Questions diverses
Séance du 15 décembre 2010
- Séance du 15 décembre 2010
Ordre du jour :
- Budget Communal - Décision Modificative N° 4
- Budget Assainissement - Décision Modificative N° 2
- Subventions aux Associations - Année 2011
- Convention MJC - Renouvellement
- Tarifs 2011
- Adhésion au Syndicat Valence-Romans-Déplacements au 1er janvier 2011 - Modification Statutaire
- Convention de Servitude ERDF - Bois Raymond
- Convention de Servitude ERDF - Plaine de Beauregard
- Convention opérationnelle EPORA - Centre Bourg
- Convention opérationnelle EPORA - Centre Bourg : Subdélégation du Droit de Préemption Urbain
- Intervention Musicale dans les écoles
- Réaménagement Vestiaires Rugby - Demande de Subvention
- Questions diverses
