Châteauneuf-sur-Isère (Drôme)
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Les Compte-rendus du Conseil Municipal

Vous pouvez consulter le procès verbal des dernières séances du conseil municipal

Séance du 19 décembre 2016

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Séance du 19 décembre

Ordre du jour :

  • Compte rendu des décisions du maire
  • 2016/128. Budget principal - Décision modificative n°8
  • 2016/129. Impôts locaux 2017
  • 2016/130. Budget principal - Budget primitif 2017
  • 2016/131. Tarifs 2017
  • 2016/132. Subventions aux associations
  • 2016/133. Achat d’une licence de débit de boissons de 4ème catégorie
  • 2016/134. Entreprise Corneiller - Solde de la retenue de garantie
  • 2016/135. Approbation de la modification n°4 du Plan Local d’Urbanisme
  • 2016/136. Cœur de bourg - Demandes de subventions
  • 2016/137. Cœur de bourg - Constitution de réserves
  • 2016/138. Maison médicale - Demandes de subventions
  • 2016/139. Maison médicale - Achat de terrains
  • 2016/140. Projet de place publique rue des remparts - Montée de Bel Air - expropriation pour cause d’utilité publique - Lancement de la procédure - Décision de principe.
  • 2016/141. Création de réserve foncière - Projet de création de logements sociaux locatifs - Expropriation pour cause d’utilité publique - Lancement de la procédure - Décision de principe
  • 2016/142. Familles rurales - Renouvellement de la convention d’objectifs
  • 2016/143. SDED - Convention pour servitude de passage d’une ligne électrique souterraine en propriété privée - Raccordement au réseau BT sur poste Cassiopée
  • 2016/144. Convention de mise à disposition de personnel avec l’association Châteauneuf Histoire et Patrimoine - Avenant n° 2
  • 2016/145. Convention de mise à disposition de personnel avec l’association Club Omnisports Châteauneuvois - Avenant n° 1
  • 2016/146. Convention de mise à disposition de personnel avec l’association Maison des jeunes et de la culture - Avenant n°1
  • 2016/147. Convention de mise à disposition de personnel avec l’association Le RESE - Avenant n°1
  • 2016/148. Syndicat mixte des Inforoutes - Demandes d’adhésions de structures et de retrait
  • Comptes rendus des commissions
  • Questions diverses

Séance du 18 novembre 2016

Ordre du jour :

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Séance du 18 novembre 2016
  • Compte rendu des décisions du maire
  • 2016/114. Budget principal - Décision modificative n°4 - Rectification
  • 2016/115. Budget principal - Décision modificative n°7
  • 2016/116. Débat d’orientation budgétaire
  • 2016/117. Comité de jumelage - Nouvelle désignation des membres de droit
  • 2016/118. A.C.C.A. - Mise à disposition d’un local
  • 2016/119. Ancienne salle du rugby - Création d’un tarif de location
  • 2016/120. Spectacle de Noël des écoles - Prise en charge des frais de transport
  • 2016/121. Promesse de convention d’occupation temporaire du domaine public en vue de la construction d’ombrières de parking
  • 2016/122. Convention de prestation de service pour l’entretien des équipements transférés avec la communauté d’agglomération
  • 2016/123. Convention opérationnelle 26E025 entre la commune et l’EPORA - Avenant n°2
  • 2016/124. Acquisition de la parcelle YH 376, lieu-dit Brignon
  • 2016/125. Acquisition de la parcelle YD 632, rue de la Ferme
  • 2016/126. Personnel communal - Modification du tableau des effectifs
  • 2016/127. Communauté d’agglomération Valence Romans Sud Rhône Alpes - Rapport d’activités 2015
  • Comptes rendus des commissions
  • Questions diverses

Séance du 06 octobre 2016

Ordre du jour

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Séance du 06 octobre 2016
  • Compte rendu des décisions du maire
  • 2016/106. Budget principal - décision modificative n°6
  • 2016/107. Admission en non-valeur
  • 2016/108. Approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) 2016
  • 2016/109. Archives communales - Adhésion au service commun des archives de la communauté d’agglomération
  • 2016/110.Acquisition de la parcelle YS n°25 située lieu dit les Iles
  • 2016/111.Acquisition des parcelles ZD n°319 et 320 lieu dit la Vanelle
  • 2016/112.Déclassement d’une partie de la VC 155 dite rue de la Sable et classement des terrains nécessaires au dévoiement de la VC 155 après enquête publique.
  • 2016/113. Cœur de Bourg - Cession gratuite de la partie de la rue de la Sable concernée par le projet après déclassement
  • Comptes rendus des commissions
  • Questions diverses

Séance du 02 septembre 2016

Ordre du jour :

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Séance du 02 septembre 2016
  • Compte rendu des décisions du maire
  • 2016/085. Budget principal - décision modificative n°5
  • 2016/086. Communauté d’agglomération Valence Romans Sud Rhône Alpes - Modification des statuts
  • 2016/087. Cession d’une parcelle à détacher de la place des 4 Vents - Lotissement le Domaine
  • 2016/088. Complexe sportif de Brignon - Création du règlement d’utilisation de la salle de réunion/réception.
  • 2016/089. Complexe sportif de Brignon - Création du règlement intérieur de la buvette.
  • 2016/090. Complexe sportif de Brignon - Création du règlement intérieur des vestiaires.
  • 2016/091. Modification du règlement d’utilisation des salles communales.
  • 2016/092. Ecole de Bonlieu - Modification du règlement de la garderie municipale.
  • 2016/093. Groupe scolaire du Châtelard – Création du règlement de la garderie municipale des lundi, mardi, jeudi et vendredi soir
  • 2016/094. Groupe scolaire du Châtelard – Modification du règlement de la garderie municipale du mercredi
  • 2016/095. Vente des parcelles A95-322 - Montée de Bel Air - Validation du cahier des charges et lancement de la procédure
  • 2016/096. Chemins touristiques - Demandes de subventions
  • 2016/097. Liaison douce de la Vélo Voir Verte à la gare TGV - Demandes de subventions
  • 2016/098. M.F.R. - Attribution d’une subvention pour le voyage en Inde
  • 2016/099. Personnel communal - Modification du tableau des effectifs
  • 2016/100. Acquisition de la parcelle YK 208 lieudit les Voûtes
  • 2016/101. Autorisation de dépôt d’une déclaration préalable pour la réfection de la toiture de la propriété communale dénommée « maison jaune »
  • 2016/102.Déplacement des réseaux de communication électronique route d’Aiguilles - Signature d’une convention avec Orange
  • 2016/103. ENEDIS - Signature d’une convention de servitudes
  • 2016/104. Valence Romans Déplacements - Rapports d’activités 2015
  • 2015/105. Syndicat Départemental d’Énergies de la Drôme - Rapport d’activités 2015
  • Comptes rendus des commissions
  • Questions diverses

Séance du 13 juillet 2016

Ordre du jour :

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Séance du 13 juillet 2016
  • Compte rendu des décisions du maire
  • 2016/067. Budget principal - décision modificative n°4
  • 2016/068. Admission en non-valeur
  • 2016/069. Indemnités du receveur municipal
  • 2016/070. Schéma départemental de coopération intercommunale – Fusion de la communauté d’agglomération Valence Romans Sud Rhône Alpes avec la communauté de communes de la Raye.
  • 2016/071. Communauté d’agglomération Valence Romans Sud Rhône Alpes - Modification de la représentativité pour la commune.
  • 2016/072. Approbation de la modification n°2 du PLU
  • 2016/073. Cœur de bourg - Lancement de la procédure de déclassement d’une partie de la VC n°155 dite rue de la Sable et de classement des terrains nécessaires au dévoiement de la VC n°155
  • 2016/074. Cœur de bourg - Modification de la convention d’aménagement de parking avec Drôme Aménagement Habitat
  • 2016/075. Cœur de bourg – Convention déplacement réseaux ERDF rue des Crozes avec ENEDIS
  • 2016/076. Acquisition d’un local professionnel
  • 2016/077. Cantine scolaire – Convention d’objectifs
  • 2016/078. Modification du règlement intérieur du service de restauration scolaire
  • 2016/079. Centre d’animation musicale - Délégation de service public
  • 2016/080. Amicale Boules – Convention de mise à disposition du boulodrome
  • 2016/081. Centre de formation bouliste Hermitage - Convention de mise à disposition du boulodrome
  • 2016/082. SDED – Raccordement au réseau BT pour alimenter la construction de M. Kilian MARTEL à partir du poste Rochas
  • 2016/083. Autorisation de dépôt d’une déclaration préalable pour la réalisation de sanitaires publics sur le site cœur de Bourg.
  • 2016/084. Autorisation de dépôt d’une déclaration préalable pour la réalisation d’un local ordures ménagères au lotissement le Domaine.
  • Comptes rendus des commissions
  • Questions diverses

Séance du 27 mai 2016

Ordre du jour :

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Séance du 27 mai 2016
  • Compte rendu des décisions du maire
  • 2016/053. Budget principal 2016 - Décision modificative n°3
  • 2016/054. Agenda d’accessibilité programmée - Modification des demandes de subventions
  • 2016/055. Cœur de bourg - Demandes de subventions
  • 2016/056. Comité des fêtes - Versement d’une participation
  • 2016/057. Personnel communal - Modification du tableau des effectifs
  • 2016/058. SDED - Convention pour servitude de passage d’une ligne électrique souterraine en propriété privée - Raccordement au réseau BT pour alimenter la construction de M. Faurie sur poste Beauregard 2
  • 2016/059. Acquisition de la parcelle A 390 - Rue des Crozes »
  • 2016/060. Acquisition de la parcelle A 555 -Rue des Remparts
  • 2016/061. Acquisition des parcelles A203-389 - Lieu dit Le village
  • 2016/062. Acquisition des parcelles A 608-610-611-612 - Avenue de Valence
  • 2016/063. Acquisition de la parcelle YH 305 - lieu-dit « les Fauries nord »
  • 2016/064. Cession des parcelles YV 90-316 - la Vanelle
  • 2016/065. Place des 4 vents - Déclassement du domaine public
  • 2016/066. Autorisation de dépôt de demande de permis d’aménager pour l’aménagement d’une plateforme technique et logistique pour les activités de sport et de loisirs et aire de stationnement - Route des Pêches
  • Compte-rendu des commissions
  • Questions diverses

Séance du 15 avril 2016

Ordre du jour :

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Séance du 15 avril 2016
  • Compte rendu des décisions du maire
  • 2016/035. Impôts locaux - Intégration des bases notifiées
  • 2016/036. Budget principal 2016 - Décision modificative n°2
  • 2016/037.Agenda d’accessibilité programmée - Approbation et demandes de subventions
  • 2016/038.Accessibilité des arrêts de bus - Demandes de subventions
  • 2016/039. Chemins touristiques - Demandes de subventions
  • 2016/040.Rénovation énergétique du groupe scolaire du Châtelard - Demandes de subventions
  • 2016/041. Contrat enfance et jeunesse - Renouvellement
  • 2016/042. Familles rurales - Convention d’objectifs - Avenant n°2
  • 2016/043. MJC - Versement d’une subvention exceptionnelle
  • 2016/044. Cantine scolaire - Convention d’objectifs
  • 2016/045. Cantine scolaire - Modification du règlement intérieur
  • 2016/046. Acquisition de la parcelle A 596 - Montée de bel Air
  • 2016/047. Acquisition des parcelles A 606 et A 604 - Montée de Bel Air
  • 2016/048. Acquisition de la parcelle A 602 - Montée de Bel Air
  • 2016/049. Acquisition des parcelles A 600 et A 598 - Montée de Bel Air
  • 2016/050. Acquisition de la parcelle ZH 47 lieu dit Fougères ouest
  • 2016/051. Rue des Crozes - Echange de parcelles entre Mme PERONY Janine et la commune
  • 2016/052. Cession des parcelles ZN 671 et 672 lieu dit Plaine de Beauregard
  • 2016/053. Autorisation de dépôt de demande de déclaration préalable pour les travaux de consolidation de l’ancienne forge
  • Compte-rendu des commissions
  • Questions diverses

Séances du 03 mars 2016

Ordre du jour :

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Séance du 03 mars 2016
  • Compte rendu des décisions du maire
  • 2016/018. Compte administratif - Présidence de la séance
  • 2016/019. Budget principal - Compte administratif 2015
  • 2016/020. Budget principal - Compte de gestion 2015
  • 2016/021. Budget principal - Affectation des résultats 2015
  • 2016/022. Budget principal - Budget supplémentaire 2016
  • 2016/023. Personnel communal - Modification du tableau des effectifs
  • 2016/024. SDED - Transfert de la compétence « infrastructures de recharge des véhicules électriques »
  • 2016/025. SDED – Renforcement du réseau BT à partir du poste moulins Nord
  • 2016/026. Restauration de l’ancienne forge - Demande de subventions
  • 2016/027. Chemins touristiques - Demande de subventions
  • 2016/028. Place des quatre vents -Désaffectation du domaine public
  • 2016/029. Bassin de rétention des eaux pluviales au quartier Michaud - Acquisition de la parcelle YD 731
  • 2016/030. MJC - Versement d’une aide spécifique
  • 2016/031. Location de la salle de l’Europe - Tarif spécial
  • 2016/032. Modification du règlement d’utilisation des salles communales
  • 2016/033. Local du RESE - Mise en place d’une micro centrale photovoltaïque
  • 2016/034. Projet de construction d’un bâtiment avec la société Terre et Lac - Accord de principe du conseil municipal
  • Compte-rendu des commissions
  • Questions diverses

Séance du 22 janvier 2016

Ordre du jour :

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Séance du 22 janvier 2016
  • Compte rendu des décisions du maire
  • 2016/001. Budget principal 2016 - Décision modificative n° 1
  • 2016/002. Indemnités de fonctions des élus - Modifications
  • 2016/003. Modification n°3 du PLU - Création de la commission de suivi
  • 2016/004. Entreprise CORNEILLER - Pénalités pour travaux non réalisés
  • 2016/005. Habitat Dauphinois - Garantie d’emprunts pour 10 logements sociaux « la passerelle I » quartier la Vanelle
  • 2016/006. VRSRA - convention répartition des charges eaux pluviales pour l’année 2015
  • 2016/007. SDED - raccordement au réseau BT pour alimenter une construction à partir du poste Giraud
  • 2016/008. SDED - Effacement et fiabilisation des réseaux électriques quartier Michaud à partir du poste Michaud - Dissimulation des réseaux téléphoniques
  • 2016/009. SDED - Effacement et fiabilisation des réseaux électriques quartier Michaud à partir du poste Michaud
  • 2016/010. Convention fixant les conditions d’entraînement au tir des agents de police municipale
  • 2016/011. Local du RESE - Mise en place d’une micro centrale photovoltaïque
  • 2016/012. Maison Familiale Rurale - Convention pour la mise en place de caméras de vidéoprotection
  • 2016/013. Convention de mise à disposition de personnel avec Châteauneuf Histoire et Patrimoine - Avenant n° 1
  • 2016/014. Cœur de bourg - Convention aménagement de parking avec Drôme Aménagement Habitat
  • 2016/015. Convention d’occupation temporaire du domaine public - Rue de la Sablière
  • 2016/016. RESE - Désignation de représentants
  • 2016/017. Cœur de Bourg – Avenant n°1 à la convention avec l’association diocésaine.
  • Compte rendu des commissions
  • Questions diverses

Séance du 11 décembre 2015

Ordre du jour :

PDF - 865.7 ko
Séance du 11 décembre 2015
  • Compte rendu des décisions du maire
  • 2015/119. Budget principal 2015 - Décision modificative n°7
  • 2015/120. Impôts locaux 2016
  • 2015/121. Budget principal - Budget primitif 2016
  • 2015/122. Tarifs 2016
  • 2015/123. Subventions aux associations
  • 2015/124. Mise à disposition de la commune d’un archiviste – Renouvellement de la convention avec le Centre de gestion de la Drôme
  • 2015/125. SDED – Raccordement au réseau BT pour alimenter une construction située rue Traversante à partir du poste Réalières
  • 2015/126. SDED – Raccordement au réseau BT pour alimenter une construction à partir du poste Les Vaux
  • 2015/127. Autorisation de dépôt de demande de déclaration préalable pour la création d’un auvent au stade de rugby
  • 2015/128. Cession partielle de la parcelle ZN 379, lieu dit Plaine de Beauregard
  • 2015/129. Cession de la parcelle ZS 401, lieu dit Les Chirons
  • 2015/130. Dénomination de nouvelles rues
  • 2015/131. Mise à disposition d’un local par Granulats Vicat - Signature d’une convention
  • Compte rendu des commissions
  • Questions diverses

Séance du 6 novembre 2015

Ordre du jour :

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Séance du 06 novembre 2015
  • Compte rendu des décisions du maire
  • 2015/107. Budget principal 2015 - Décision modificative n°6
  • 2015/108. Débat d’orientation budgétaire
  • 2015/109. Projet de schéma départemental de coopération intercommunale - Avis de la commune
  • 2015/110. Mise en place d’un équipement de vidéoprotection en complément de l’équipement existant - Demande de subvention
  • 2015/111. Travaux de voirie - Dotation forfaitaire de solidarité voirie 2016 - Demande de subvention
  • 2015/112. Syndicat mixte Rovaltain - Convention de mise à disposition de locaux - Avenant n°1
  • 2015/113. Familles rurales - Convention d’objectifs - Avenant n°1
  • 2015/114. M.F.R. - Attribution d’une subvention pour le voyage en Inde
  • 2015/115. SDED - Convention pour servitude de passage d’une ligne électrique souterraine en propriété privée - Effacement et fiabilisation des réseaux électriques quartier Michaud sur Poste Michaud
  • 2015/116. Autorisation de dépôt de demande de déclaration préalable pour la création d’ouvertures et d’une terrasse sur la maison Nicolas.
  • 2015/117. Spectacle de Noël des écoles - Prise en charge des frais de transport
  • 2015/118. Communauté d’agglomération Valence Romans Sud Rhône Alpes - Rapport d’activités 2014
  • Compte rendu des commissions
  • Questions diverses

Séance du 7 octobre 2015

Ordre du jour :

PDF - 574.6 ko
Séance du 7 octobre 2015
  • Compte rendu des décisions du maire
  • 2015/104. Autorisation de dépôt de demande de déclaration préalable pour la création d’un auvent en façade des locaux mis a disposition de l’association « le RESE » (réseau entraide solidarité emploi) – Avenue de valence
  • 2015/105. Autorisation de dépôt de demande de déclaration préalable pour les travaux de réfection de toiture, ravalement de façade et changement des menuiseries de l’ancienne forge -rue des remparts
  • 2015/106. Approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) 2015
  • Questions diverses

Séance du 28 septembre 2015

Ordre du jour :

PDF - 730.1 ko
Séance du 28 septembre 2015
  • Compte rendu des décisions du maire
  • 2015/080. Budget principal 2015 – Décision modificative n°5
  • 2015/081. Agenda d’accessibilité programmée - Approbation et demandes de subventions
  • 2015/082. Accessibilité des arrêts de bus - Demandes de subventions
  • 2015/083. Rénovation énergétique du groupe scolaire du Châtelard – Demandes de subventions
  • 2015/084. Chemins touristiques – Demandes de subventions
  • 2015/085. Valence Romans Sud Rhône Alpes - Avis sur le schéma de mutualisation
  • 2015/086. Valence Romans Sud Rhône Alpes – Compétences facultatives
  • 2015/087. ERDF – Reconstruction du réseau électrique départ Alixan – Conventions
  • 2015/088. SDED – Renforcement du réseau BT à partir du poste Montagne par mutation de transformateur
  • 2015/089. Accès des scolaires au complexe aquatique Diabolo – Signature d’une convention
  • 2015/090. Mise à disposition de personnel - Signature d’une convention avec Châteauneuf, Histoire et Patrimoine
  • 2015/091. Mise à disposition de personnel - Signature d’une convention avec la Médiathèque
  • 2015/092. Mise à disposition de personnel - Signature d’une convention avec la Maison des Jeunes et de la culture
  • 2015/093. Mise à disposition de personnel - Signature d’une convention avec le Club Omnisport Châteauneuvois
  • 2015/094. Mise à disposition de personnel - Signature d’une convention avec le RESE
  • 2015/095. Club des Candidats Centenaires - Mise à disposition d’un local
  • 2015/096. FNACA – Mise à disposition d’un local
  • 2015/097. Location des salles communales - Modification du règlement
  • 2015/098. Gymnase - Règlements d’utilisation
  • 2015/099. Comité des fêtes- Subvention exceptionnelle
  • 2015/100.Convention opérationnelle 26E025 entre la commune et l’EPORA – Avenant n°1
  • 2015/101. EPORA – Acquisition des maisons Marque-Mollard, Félix et parcelles communales A481, 485,327, 506
  • 2015/102. Syndicat départemental d’Energies de la Drôme – Rapport d’activités 2014
  • 2015/103. Valence Romans Déplacement – Rapport d’activités 2014
  • Comptes rendus des commissions
  • Questions diverses

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