Châteauneuf-sur-Isère (Drôme)
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CONSEIL MUNICIPAL

Salle du Conseil Municipal

Ordre du jour :

  • Compte rendu des décisions du maire
  • 2016/128. Budget principal - Décision modificative n°8
  • 2016/129. Impôts locaux 2017
  • 2016/130. Budget principal - Budget primitif 2017
  • 2016/131. Tarifs 2017
  • 2016/132. Subventions aux associations
  • 2016/133. Achat d’une licence de débit de boissons de 4ème catégorie
  • 2016/134. Entreprise Corneiller - Solde de la retenue de garantie
  • 2016/135. Approbation de la modification n°4 du Plan Local d’Urbanisme
  • 2016/136. Cœur de bourg - Demandes de subventions
  • 2016/137. Cœur de bourg - Constitution de réserves
  • 2016/138. Maison médicale - Demandes de subventions
  • 2016/139. Maison médicale - Achat de terrains
  • 2016/140. Projet de place publique rue des remparts - Montée de Bel Air - expropriation pour cause d’utilité publique - Lancement de la procédure - Décision de principe.
  • 2016/141. Création de réserve foncière - Projet de création de logements sociaux locatifs - Expropriation pour cause d’utilité publique - Lancement de la procédure - Décision de principe
  • 2016/142. Familles rurales - Renouvellement de la convention d’objectifs
  • 2016/143. SDED - Convention pour servitude de passage d’une ligne électrique souterraine en propriété privée - Raccordement au réseau BT sur poste Cassiopée
  • 2016/144. Convention de mise à disposition de personnel avec l’association Châteauneuf Histoire et Patrimoine - Avenant n° 2
  • 2016/145. Convention de mise à disposition de personnel avec l’association Club Omnisports Châteauneuvois - Avenant n° 1
  • 2016/146. Convention de mise à disposition de personnel avec l’association Maison des jeunes et de la culture - Avenant n°1
  • 2016/147. Convention de mise à disposition de personnel avec l’association Le RESE - Avenant n°1
  • 2016/148. Syndicat mixte des Inforoutes - Demandes d’adhésions de structures et de retrait
  • Comptes rendus des commissions
  • Questions diverses

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