Châteauneuf-sur-Isère (Drôme)
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Documents à télécharger

Vous retrouvez dans cette rubrique l’ensemble des documents téléchargeables présents sur ce site :

- Les Services municipaux : organigramme et annuaire des services.

- Les documents liés au panneau lumineux : Guide d’utilisation et formulaire de demande de diffusion de message.

- L’Etat civil : formulaire de demande d’acte ou de demande de duplicata de livret de famille.

- Demande de travaux dans le cimetière
- Demande d’occupation privative de voie publique

- Les comptes rendus du Conseil Municipal

- Les documents d’urbanisme et PLU : déclaration préalable, permis de construire, certificat d’urbanisme, permis d’aménager, les orientations d’aménagement du PLU et le projet d’aménagement et de développement durable.

- Les documents liés au marché hebdomadaire : règlement du marché et fiche de renseignement pour les commerçants

- Location du minibus pour les associations : règlement et fiche de réservation


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